Fourniture de cables électriques

Ville de Clermont-Ferrand

La présente consultation concerne la fourniture de cables électriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Selecom & Ageve

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Fils et câbles isolés › Accessoires de câble, isolés
• Fils et câbles isolés › Câbles coaxiaux
• Fils et câbles isolés › Câbles de distribution électrique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-22	Avis de marché
2011-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles de distribution électrique
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur.Économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat renouvelable 3 fois. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles de distribution électrique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094224
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Ville de Clermont-Ferrand, DST-MAST auprès de Mme Ribet, 97 avenue du Limousin. 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE. Tél: +33 473426230 Fax: +33 473426981. Renseignements techniques: Ville de Clermont -Ferrand, DEP CSL auprès de M Colinot, 97 avenue du Limousin. 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE. Tél: +33 473426217. Unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par Recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposéesvia la plateforme de dématérialisation. www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague,Madrid. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation concerne la fourniture de cables électriques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur.

Économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat renouvelable 3 fois. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Description des options:

Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: 1151o007

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1); Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2). À fournir par chaque membre en cas de groupement; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des réferences des principales fournitures ou services effectués, prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et me destinataire public ou privé.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui eut être remplacer par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par fonds propres. Ce marché ne s'inscrit pas dans un programme financé par des fonds européens.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-fournitures. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront attribués à des entreprises individuelles ou à des groupements d'entreprises. Il est interdit à tout candidat de se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique % (60)
2. prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DST - MAST
Adresse postale: hôtel de ville, 10 rue Philippe Marcombes Cedex 1 BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1151o007
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Ville de Clermont-Ferrand, DST-MAST auprès de Mme Ribet, 97 avenue du Limousin.

63100 Clermont-Ferrand, FRANCE.

Tél: +33 473426230 Fax: +33 473426981.

Renseignements techniques:

Ville de Clermont -Ferrand, DEP CSL auprès de M Colinot, 97 avenue du Limousin.

Tél: +33 473426217.

Unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par Recommandé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - MAST - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposéesvia la plateforme de dématérialisation.

www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague,Madrid.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 058-094224 (2011-03-22)

Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331348
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094224
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF Marché à bons de commande pour un montant minimum de 35 000 EUR HT et un montant maximum de 140 000 euros Ht Critères de jugement des offres: valeur technique 60 % prix des prestations 40 % instance chargee des procedures de recours tribunal administratif de Clermont Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 Email: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Url: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Instance chargee de mediation comité consultatif de règlement amiable des litiges Immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon Cedex tél: +33 472847859. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce no 186, BOAMP 59 B du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Nom: Selecom & Ageve
Adresse postale: 52 Rue Georges Besse
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 204-331348 (2011-10-18)

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