Fourniture de bureau (hors mobilier) pour Télécom Paristech

Institut Télécom

Fourniture de bureau (hors mobilier) pour Télécom Paristech.
Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé expressément 1 fois pour une période de 1 an, sur décision du pouvoir adjudicateur 1 mois avant l'expiration de la période en cours, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Le montant minimum annuel du marché est: 30 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel du marché est: 120 000 EUR (HT).
Les montants pour la période de reconduction sont identiques à la période initiale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-30 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 46 rue Barrault
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: francois.mayet@institut-telecom.fr 📧
Téléphone: +33 145817455 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276098
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti2): — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés: — extrait Kbis de moins de 3 mois, — attestations d'assurance, — un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires. Le dossier pourra être: — Soit envoyé aux entreprises après une demande par fax au +33 145817546, — soit téléchargé à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Cg9Aj7BYJU&v=1&selected=0 Le candidat a la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées. Elles seront: — soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal, — soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Télécom, service des marchés, pièce B606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE, — soit remises par voie électronique sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Cg9Aj7BYJU&v=1&selected=0 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bureau (hors mobilier) pour Télécom Paristech.
Le marché est d'une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification.
Il pourra être renouvelé expressément 1 fois pour une période de 1 an, sur décision du pouvoir adjudicateur 1 mois avant l'expiration de la période en cours, sans que sa durée totale n'excède 2 ans.
Le montant minimum annuel du marché est: 30 000 EUR (HT).
Le montant maximum annuel du marché est: 120 000 EUR (HT).
Les montants pour la période de reconduction sont identiques à la période initiale.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11GET059M
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Télécom Paristech, 75013 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le virement administratif dans un délai de 30 jours et est financé sur le budget propre de Télécom Paristech.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le marché ne pourra être attribué qu'à un groupement solidaire. Toutefois, les candidatures pourront être présentées sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Le mandataire ne pourra être le même pour plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Télécom
Contact
Point de contact: M. Mayet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut Télécom
Point de contact: Service Marchés B606
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Cg9Aj7BYJU 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11GET059M
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti2):
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés:
— extrait Kbis de moins de 3 mois,
— attestations d'assurance,
— un dossier de présentation de l'entreprise précisant ses expériences en matière de prestations similaires sur les 3 dernières années permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières, notamment en énumérant ses moyens techniques et humains, son chiffre d'affaires.
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Le dossier pourra être:
— Soit envoyé aux entreprises après une demande par fax au +33 145817546,
— soit téléchargé à l'adresse suivante:
Le candidat a la possibilité de déposer son offre par voie papier ou par voie dématérialisée. Ainsi, les offres devront être placées sous enveloppes cachetées. Elles seront:
— soit envoyées par pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal,
— soit remises contre récépissé à l'adresse suivante: Institut Télécom, service des marchés, pièce B606, 46 rue Barrault, 75634 Paris Cedex 13, FRANCE,
— soit remises par voie électronique sur le site:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 551-1 du code de la justice administrative.
Référé contractuel: contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédure de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 551- 13 à L 551-23 du code de justice administrative.
Référé suspension: contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 552-1 du code de la justice administrative.
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Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir, devant le TA de Paris, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision faisant grief ou en indemnisation, dans un délai de 4 ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Code postal: 75015
Source: OJS 2011/S 167-276098 (2011-08-30)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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