Fourniture de bras de réanimation et de soins intensifs, accessoires et consommables associés et maintenance forfaitaire ou à l'attachement

CHU Toulouse

Fourniture de bras de réanimation et de soins intensifs, accessoires et consommables associés et maintenance forfaitaire ou à l'attachement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-11.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-11	Avis de marché

Avis de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de réanimation
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres est un marché global dont la consistance figure au cahier des clauses techniques particulières.Tranche ferme.Minimum: 28 bras double et ses accessoires.Maximum: sans maximum.Tranche conditionnelle.Maintenance forfaitaire ou à l'attachement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 2 rue Viguerie TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date limite de soumission: 2011-10-03 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-258071
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CHU de Toulouse souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que l'identification per-met aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éven-tuellement apportées au DCE. Pour les candidats souhaitant s'identifier sur le portail, ils devront créer un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe. En application de l'article 56 du CMP, ils pourront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com. Durée du marché: — acquisition 48 mois, — maintenance forfaitaire 60 mois, — maintenance à l'attachement 48 mois. Evaluation clinique. Les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation et au plus tard le lundi 3.10.2011 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation de leur matériel avec: URM: Mr le Docteur Michel Olivier (Patricien responsable): 05 61 77 23 42. Service Biomédical: Mr Jean Andre ingénieur biomédical (hôtel Dieu): 05 61 77 82 13. Les soumissionnaires devront fournir une liste de références d'utilisateurs de leurs appareils dans la configuration demandée. Ils prévoiront une présentation de leur système complet au bloc opératoire pendant une durée de quatre semaines. Une étude d'organisa-tion devra être effectuée par les soumissionnaires, en collaboration avec les utilisateurs. Une visite sur site pourra être organisée par le fournisseur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, le CHU de Toulouse souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que l'identification per-met aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éven-tuellement apportées au DCE. Pour les candidats souhaitant s'identifier sur le portail, ils devront créer un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe.

En application de l'article 56 du CMP, ils pourront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com.

Durée du marché:

— acquisition 48 mois,

— maintenance forfaitaire 60 mois,

— maintenance à l'attachement 48 mois.

Evaluation clinique.

Les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation et au plus tard le lundi 3.10.2011 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation de leur matériel avec:

URM:

Mr le Docteur Michel Olivier (Patricien responsable): 05 61 77 23 42.

Service Biomédical:

Mr Jean Andre ingénieur biomédical (hôtel Dieu): 05 61 77 82 13.

Les soumissionnaires devront fournir une liste de références d'utilisateurs de leurs appareils dans la configuration demandée. Ils prévoiront une présentation de leur système complet au bloc opératoire pendant une durée de quatre semaines. Une étude d'organisa-tion devra être effectuée par les soumissionnaires, en collaboration avec les utilisateurs.

Une visite sur site pourra être organisée par le fournisseur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de bras de réanimation et de soins intensifs, accessoires et consommables associés et maintenance forfaitaire ou à l'attachement.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres est un marché global dont la consistance figure au cahier des clauses techniques particulières.

Tranche ferme.

Minimum: 28 bras double et ses accessoires.

Maximum: sans maximum.

Tranche conditionnelle.

Maintenance forfaitaire ou à l'attachement.

Description des options:

Option au sens du droit communautaire:

Conformément aux dispositions prévues aux articles 35.II.4ème et 35.II.5ème du code des marchés publics, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

De même, conformément à ce qui est prévu à l'article 35.II.6ème et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PEHL_AO_1108_BRAS_REANIMATION_SI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bâtiment URM Purpan, 31059 Toulouse Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article 43, du CMP.

Pas, depuis moins de 5 ans, de condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'art. 421-5, l'art. 433-1, le deuxième alinéa de l'art.433-2, par l'al.8 de l'art., 434-9, le l'al.2 de l'arti.439-9-1, par les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, les al.1 et 2 de page 4 de 7 l'art.441-8, l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du Code pénal et que par l'art.1741 du Cgi,

Pas au cours des 5 dernières années, de condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux art L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1 et 8251-1 du code du travail,

N'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L640-1du code de commerce et, si il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle (au sens des articles L 653-1 à L653-8 du code de commerce) n'a pas été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par le droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L631-1 code de commerce ou à une procédure équivalente régie par le droit étranger doivent justifier qu'elles sont habilitées à poursuivre leur activité pendant le durée prévisible d'exécution du marché,

Est en règle, au 31 décembre de l'année précédant, au regard des obligations fiscales et sociales, ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Est en règle, au cours de l'année précédente au regard des articles du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Les dispositions sont applicables aux personnes qui se portent candidates ainsi qu'à celles qui sont membres d'un groupement candidat.

Situation économique et financière:

— Présentation d'une liste des principaux services/fournitures effectués dans le domaine au cours des 3 dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le des-tinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés en cours des 3 dernières exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité finan-cière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par toute autre document per-mettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles. Le Pouvoir Adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techni-ques. Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Nota: il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les candidats peuvent adresser la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) en lieu et place des renseignements relatifs à la situation propre des opérateurs économiques, capacité économique et financière et à la capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement exigé. Garantie à première demande dans le cadre de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (coefficient) (4)
2. Qualité services (coefficient) (1)
3. Coût global sur 5 ans (28 appareils et ses accessoires de base et maintenance forfaitaire tous risques ou à l'attachement) (coefficient) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse pôle EHL biomedical
Adresse postale: hôtel Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
Commune postale: Toulouse Cédex 9
Point de contact: M. Andre Jean
Téléphone: +33 561778213 📞
Courrier électronique: andre.j@chu-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561778475 📠
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés
Adresse postale: hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035
Point de contact: M. Leprevost Gérard
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse coordination des achats et des marchés bureau 302
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PEHL_AO_1108_BRAS_REANIMATION_SI
Informations complémentaires

En application de l'article 56 du CMP, ils pourront répondre via le site dont l'adresse Internet est: https://www.achats-hopitaux.com.

Durée du marché:

— acquisition 48 mois,

— maintenance forfaitaire 60 mois,

— maintenance à l'attachement 48 mois.

Evaluation clinique.

Les candidats devront impérativement prendre contact dès réception du dossier de consultation et au plus tard le lundi 3.10.2011 à 12:00 (date limite de réception des offres) pour une présentation de leur matériel avec:

URM:

Mr le Docteur Michel Olivier (Patricien responsable): 05 61 77 23 42.

Service Biomédical:

Mr Jean Andre ingénieur biomédical (hôtel Dieu): 05 61 77 82 13.

Les soumissionnaires devront fournir une liste de références d'utilisateurs de leurs appareils dans la configuration demandée. Ils prévoiront une présentation de leur système complet au bloc opératoire pendant une durée de quatre semaines. Une étude d'organisa-tion devra être effectuée par les soumissionnaires, en collaboration avec les utilisateurs.

Une visite sur site pourra être organisée par le fournisseur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2011/S 155-258071 (2011-08-11)

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