Fourniture de bornes métalliques et de bornes flexibles

Communauté urbaine du Grand Nancy

Fourniture de bornes métalliques et de bornes flexibles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• VB Service

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Connexions et éléments de contact › Bornes

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-28	Avis de marché
2011-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bornes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande conclu par un montant minimum annuel de 90 000 EUR (TTC) et un montant maximum annuel de 350 000 EUR (TTC) - le candidat proposera obligatoirement à l'acte d'engagement un délai de livraison. Le délai ne devra pas excéder 6 semaines à compter de la réception du bon de commande; ce délai constitue un critère de jugement des offres. Durée du marché un (1) an renouvelable 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bornes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 22-24 viaduc Kennedy - CO no80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
Courrier électronique: marches@grand-nancy.org 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-11 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033925
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

1 - il s'agit d'un accord cadre au sens du droit européen. Le marché n'est pas réservé; 2 - le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse:https://marchespublics.grand-nancy.org/. Il est également disponible sous format papier: il peut être retiré ou sera envoyé gratuitement sur demande écrite (fax et mail autorisés) auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy - bureau des marchés publics no 217. 3 - justifications à produire: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, — Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de bornes métalliques et de bornes flexibles.
Description des options: La collectivité se réserve le droit de passer des avenants.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2010-CU-F154
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Grand Nancy, 54000 Nancy Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement - pas de retenue de garatie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement administratif dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Prix unitaires, fermes la 1ère année puis révisables annuellement à la date anniversaire de notification. Possibilité d'avance (article 87 du code des marchés Publics). Financement sur fonds propres, budget général de la Communauté urbaine du Grand Nancy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy
Contact
Point de contact: commande publique
M. le président
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy, service maintenance voirie ouvrages d'art
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy, CO 80036
Point de contact: messieurs Malgras et Balter
Téléphone: +33 354509047 📞
Courrier électronique: olivier.malgras@grand-nancy.org 📧
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy, service commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2010-CU-F154
Informations complémentaires

1 - il s'agit d'un accord cadre au sens du droit européen. Le marché n'est pas réservé;

2 - le dossier de consultation est gratuitement téléchargeable à l'adresse:https://marchespublics.grand-nancy.org/. Il est également disponible sous format papier: il peut être retiré ou sera envoyé gratuitement sur demande écrite (fax et mail autorisés) auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy - bureau des marchés publics no 217.

3 - justifications à produire: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 021-033925 (2011-01-28)

Avis d'attribution de marché (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO no 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 133-220692
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033925
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Marché attribué pour un montant de 262 701,40 EUR (TTC), sachant que le marché est conclu pour un montant minimum annuel de 90 000 EUR (TTC) et pour un montant maximum annuel de 350 000 EUR (TTC). Annonce no 231, BOAMP 22 B du 1.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine du Grand Nancy, 54000 Nancy Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: rue Neuve
Commune postale: Herbeviller
Code postal: 54450
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO 38
Source: OJS 2011/S 133-220692 (2011-07-12)

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