Fourniture de boites / caisses "Modèle archives nationales des archives contemporaines"

Conseil général des Hautes-Pyrénées

Le présent marché est destiné à fournir aux archives départementales des Hautes-Pyrénées des boîtes/caisses "Modèle archives nationales des archives contemporaines".
Caractéristiques techniques: carton extra fort, PH neutre, empilable et résistant à l'écrasement supérieur à 250 kg, poids de charge d'environ 30 kg. Couvercle amovible. Livrées à plat, prêtes à monter, sans fixations ajoutées. Dans le cas ou l'entreprise aurait déjà la pratique de formats très proches de ceux indiqués pour ce lot, il est possible de les indiquer dans la proposition qui sera faite en précisant les dimensions exactes. Ces dimensions approchantes ne devront toutefois pas dépasser 2 cm en plus ou en moins du format souhaité. Dimensions intérieures souhaitées (L x l x h): 375 x 280 x 265 cm. Dimensions extérieures soughaitées (L x l x h): 400 x 310 x 285 cm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-12 Avis de marché
2011-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec maximum et un opérateur économique.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: seuil maximum 7 500,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Le marché est conclu pour une période de 9 mois à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - 6 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154023
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créés sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon du modèle de boîte demandé dans le CCTP (en envoi séparé de l'offre). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: - PDF - DWF - EXCEL à partir de la version Office 97 - WORD à partir de la version Office 97 - RAR - ZIP - DWG. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est destiné à fournir aux archives départementales des Hautes-Pyrénées des boîtes/caisses "Modèle archives nationales des archives contemporaines".
Caractéristiques techniques: carton extra fort, PH neutre, empilable et résistant à l'écrasement supérieur à 250 kg, poids de charge d'environ 30 kg. Couvercle amovible. Livrées à plat, prêtes à monter, sans fixations ajoutées. Dans le cas ou l'entreprise aurait déjà la pratique de formats très proches de ceux indiqués pour ce lot, il est possible de les indiquer dans la proposition qui sera faite en précisant les dimensions exactes. Ces dimensions approchantes ne devront toutefois pas dépasser 2 cm en plus ou en moins du format souhaité. Dimensions intérieures souhaitées (L x l x h): 375 x 280 x 265 cm. Dimensions extérieures soughaitées (L x l x h): 400 x 310 x 285 cm.
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Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec maximum et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: seuil maximum 7 500,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Le marché est conclu pour une période de 9 mois à compter de la notification du contrat.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: F11AD003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: ferme.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Système informatique ASTRE. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 9
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (appréciée au regard du mémoire technique) (50)
2. Prix des fournitures (incluant le prix du transport) (40)
3. Délais et modalités de livraison des commandes proposés par le candidat (Délai de livraison: 3 semaines au maximum) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Contact
Point de contact: M. le Président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: direction de l'informatique, de l'administration et des finances - direction de l'administration générale mission marchés publics, 11 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
Point de contact: Mme Laure Haristoy
Téléphone: +33 562567249 📞
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F11AD003
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créés sont autorisées à soumissionner conformément au règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français.
Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon du modèle de boîte demandé dans le CCTP (en envoi séparé de l'offre).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: - PDF - DWF - EXCEL à partir de la version Office 97 - WORD à partir de la version Office 97 - RAR - ZIP - DWG.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau (même instance chargée de médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos - BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: DIAF - DAG - MAJ - 11 rue Gaston Manent
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65013
Téléphone: +33 562567279 📞
Fax: +33 562567242 📠
Source: OJS 2011/S 094-154023 (2011-05-12)
Avis d'attribution de marché (2011-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324, Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308221
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-154023
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Cet avis concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délais et modalités de livraison des commandes proposés par le candidat (délai de livraison: 3 semaines au maximum) (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Armic
Adresse postale: BP 141
Commune postale: Montelimar Cedex
Code postal: 26204
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau (meme instance chargée de médiation)
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos, BP 543
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
DIAF - DAG - MAJ, 11 rue Gaston Manent
Source: OJS 2011/S 189-308221 (2011-09-29)
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