Fourniture de boissons

Centre hospitalier de Montfavet

Fourniture de boissons.
Les prestations font l'objet d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Chaque marché est passé pour une période de un an à partir du 1.7.2011 et reconductible une fois pour une nouvelle période de un an par reconduction express.
Les commandes sont établies par chaque établissement ayant émis des besoins et les livraisons sont effectuées dans chaque établissement concerné.
Les candidats devront se rendre sur chaque site de livraison afin de prendre contact avec les adhérents ayant émis des besoins en vue d'une coordination minimum des tournées et de connaßtre leurs impératifs.
Renseignement(s) administratif(s):
Centre hospitalier de Montfavet.
Cellule des marchés.
2 avenue de la PinĂšde, BP 92.
84143 Montfavet Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 490039536.
Télécopie: +33 490235048.
Renseignement(S) technique(s):
Centre hospitalier de Montfavet.
Cuisine centrale.
2 avenue de la PinĂšde, BP 92.
84143 Montfavet Cedex
Téléphone: +33 490039056.
Télécopie: +33 490039317.
M. Réfrégier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂč ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-19 Avis de marché
2011-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Eau minérale
Quantité ou étendue:
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans chaque bon de commande.L'estimation financiÚre ci-aprés n'est pas contractuelle:Lot 1 : 162 440,00 EUR (HT);Lot 2 : 48 148,00 EUR (HT);Lot 3 : 3 735,00 EUR (HT);Lot 4 : 205 935,00 EUR (HT);Lot 5 : 14 256,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français đŸ—Łïž
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Eau minĂ©rale 📩

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: grpt de cdes - 2 av. de la PinĂšde, BP 92
Code postal: 84143
Commune postale: Montfavet Cedex
Contact
TĂ©lĂ©phone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490235048 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021603
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Mode de transmission du dossier de consultation: — Soit par voie postale, sur demande Ă©crite (fax: +33 490235048) auprĂšs de la cellule des marchĂ©s du centre hospitalier, — Soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchĂ©s du centre hospitalier situĂ©e dans le bĂątiment administratif, cour intĂ©rieure, entrĂ©e b. Les documents sont gratuits. — soit par tĂ©lĂ©chargement sur le site Internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com. Adresse oĂč les offres doivent ĂȘtre transmises: Les dossiers seront placĂ©s sous enveloppe fermĂ©e comportant la mention: " fourniture de boissons lot nÂș.. - ne pas ouvrir". Cette enveloppe sera: — soit envoyĂ©e sous pli recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception Ă  l'adresse suivante: Centre hospitalier de Montfavet, cellule des marchĂ©s, 2 avenue de la PinĂšde, BP 92, 84143 Montfavet Cedex, FRANCE, — soit remise contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă  la cellule des marchĂ©s situĂ©e dans les locaux du bĂątiment administratif - cour intĂ©rieure - entrĂ©e b (horaires de rĂ©ception des offres: de 9:00 Ă  11:45 et de 13:00 Ă  16:00), — soit transmise sous forme dĂ©matĂ©rialisĂ©e Ă  la rubrique de notre prestaire de dĂ©matĂ©rialisation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com. Conditions de livraison des Ă©chantillons: Les Ă©chantillons doivent faire l'objet d'un envoi sĂ©parĂ© auquel seront joints: — un bordereau de livraison dĂ©taillĂ©, — les fiches techniques des produits proposĂ©s. Chaque Ă©chantillon doit ĂȘtre prĂ©sentĂ© dans son conditionnement d'origine avec l'Ă©tiquetage rĂ©glementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numĂ©ro du lot prĂ©cisĂ© dans le CCTP. Les fournitures indiquĂ©es sur les bordereaux de prix et les fournitures livrĂ©es doivent ĂȘtre strictement conformes aux Ă©chantillons fournis. La mention " Ă©chantillons AOO Boissons " doit ĂȘtre inscrite sur chaque envoi. Les Ă©chantillons doivent ĂȘtre expĂ©diĂ©s par tout moyen Ă  la convenance du candidat ou dĂ©posĂ©s directement auprĂšs de l'Ă©tablissement testeur. Ils seront contrĂŽlĂ©s par les rĂ©ceptionnaires. Lieu et adresse de livraison des Ă©chantillons: Centre hospitalier de Montfavet. Magasin alimentaire. 2 avenue de la PinĂšde, BP 92. 84143 Montfavet Cedex, FRANCE. TĂ©l.: +33 490039670 (M. Briot GĂ©rald). Date limite de livraison des Ă©chantillons: le 3.3.2011 Ă  12:00. Horaires de rĂ©ception des Ă©chantillons: de 6:00 Ă  12:00. La sĂ©lection des candidatures sera effectuĂ©e selon les capacitĂ©s juridiques, financiĂšres, techniques et Ă©conomiques des candidats. Le montant du marchĂ© ne pourra reprĂ©senter plus de 30 % du chiffre d'affaires annuel dĂ©clarĂ©. Les critĂšres retenus pour le jugement des offres sont pondĂ©rĂ©s de la maniĂšre suivante: Lot 1 - eaux de source et minĂ©rales. — Ă©valuation financiĂšre 70 %. (prix 60 %, rabais 10 %). — valeur technique 30 %. (qualitĂ© des apports en minĂ©raux et autres composants). Lot 2 - vins de table. — Ă©valuation financiĂšre 55 %. (prix 45 %, rabais 10 %). — valeur technique 45 %. (valeur gustative et olfactive). Lot 3 - vins d'appellation d'origine contrĂŽlĂ©e. — Ă©valuation financiĂšre 55 %. (prix 45 %, rabais 10 %). — valeur technique 45 %. (valeur gustative et olfactive). Lot 4 - boissons aux fruits et diverses sans alcool. — Ă©valuation financiĂšre 55 %. (prix 45 %, rabais 10 %). — valeur technique 45 %. (valeur gustative 25 %, qualitĂ© de la composition 20 %). Lot 5 - boissons diverses alcoolisĂ©es de cuisine. — Ă©valuation financiĂšre 70 %. (prix). — valeur technique 30 %. (qualitĂ© de la composition). Chaque candidat aura Ă  produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les piĂšces suivantes: — la lettre de candidature (DC1) complĂ©tĂ©e, datĂ©e et signĂ©e par la personne habilitĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise et Ă©ventuellement l'habilitation du mandataire, — la dĂ©claration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation) complĂ©tĂ©e, — en cas de rĂšglement judiciaire, la copie du jugement prononcĂ© Ă  cet effet, — la copie de la dĂ©lĂ©gation habilitant la personne signataire, — la dĂ©claration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complĂ©tĂ©e, datĂ©e, signĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise, — un extrait kbis, — une dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marchĂ©, rĂ©alisĂ©es au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les Ă©lĂ©ments demandĂ©s pourront justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la prĂ©sentation de titres ou de l'expĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables, — l'attestation d'assurance RC de l'annĂ©e en cours. Cette attestation devra prĂ©ciser le secteur d'activitĂ© professionnelle couvert, — les rĂ©fĂ©rences en prestations similaires exĂ©cutĂ©es au cours des trois derniĂšres annĂ©es, — une dĂ©claration indiquant les effectifs du candidat, — une dĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont le candidat dispose pour la rĂ©alisation du marchĂ©, — l'acte d'engagement (DC3) et son annexe complĂ©tĂ©s, datĂ©s, signĂ©s par le reprĂ©sentant habilitĂ© de l'entreprise et revĂȘtus du cachet de l'entreprise, — le(s) bordereau(x) de prix, complĂ©tĂ©(s), datĂ©(s), signĂ©(s) et tamponnĂ© (s) dans les mĂȘmes conditions, — les fiches techniques de tous les produits proposĂ©s dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractĂ©ristiques du produit prĂ©sentĂ© (composition, contenance, DLC, etc...). Sur chaque fiche technique doit ĂȘtre indiquĂ© le numĂ©ro du lot auquel elle se rapporte, — le tarif applicable Ă  l'ensemble de la clientĂšle au 1er juillet 2011. Ce document devra prĂ©ciser la frĂ©quence du changement de tarif, — un mĂ©moire dĂ©taillĂ© prĂ©cisant l'organisation que le candidat s'engage Ă  mettre en place pour l'exĂ©cution du marchĂ© (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectĂ©s Ă  l'exĂ©cution du marchĂ©. Ce mĂ©moire devra ĂȘtre datĂ©, signĂ© et tamponnĂ© dans les mĂȘmes conditions que les autres piĂšces, — la dĂ©claration d'acceptation des piĂšces du dossier de consultation complĂ©tĂ©e, datĂ©e, signĂ©e et tamponnĂ©e dans les mĂȘmes conditions, — les certificats de visite des sites complĂ©tĂ©s, datĂ©s, signĂ©s et tamponnĂ©s dans les mĂȘmes conditions. Date d'envoi du prĂ©sent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
Fourniture de boissons.
Les prestations font l'objet d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Chaque marché est passé pour une période de un an à partir du 1.7.2011 et reconductible une fois pour une nouvelle période de un an par reconduction express.
Les commandes sont établies par chaque établissement ayant émis des besoins et les livraisons sont effectuées dans chaque établissement concerné.
Les candidats devront se rendre sur chaque site de livraison afin de prendre contact avec les adhérents ayant émis des besoins en vue d'une coordination minimum des tournées et de connaßtre leurs impératifs.
Renseignement(s) administratif(s):
Centre hospitalier de Montfavet.
Cellule des marchés.
2 avenue de la PinĂšde, BP 92.
84143 Montfavet Cedex, FRANCE.
Téléphone: +33 490039536.
Télécopie: +33 490235048.
Renseignement(S) technique(s):
Cuisine centrale.
84143 Montfavet Cedex
Téléphone: +33 490039056.
Télécopie: +33 490039317.
M. Réfrégier
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: eaux de source et minérales
BrÚve description: Eaux de source et minérales.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: vins de tables
BrĂšve description: Vins de tables.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vins d'appellation d'origine contrÎlée
BrÚve description: Vins d'appellation d'origine contrÎlée.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: boissons aux fruits et diverses sans alcool
BrĂšve description: Boissons aux fruits et diverses sans alcool.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: boissons diverses alcoolisées de cuisine
BrÚve description: Boissons diverses alcoolisées de cuisine.
Les variantes sont acceptĂ©es ✅
Quantité ou étendue:
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront fixés dans chaque bon de commande.
L'estimation financiÚre ci-aprés n'est pas contractuelle:
Lot 1 : 162 440,00 EUR (HT);
Lot 2 : 48 148,00 EUR (HT);
Lot 3 : 3 735,00 EUR (HT);
Lot 4 : 205 935,00 EUR (HT);
Lot 5 : 14 256,00 EUR (HT).
Description des options:
Chaque marché est passé pour une période de un an à partir du 1.7.2011 et reconductible une fois pour une nouvelle période de un an par reconduction express.

Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) complĂ©tĂ©e, datĂ©e et signĂ©e par la personne habilitĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise et Ă©ventuellement l'habilitation du mandataire,
— la dĂ©claration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation). ComplĂ©tĂ©e,
— en cas de rĂšglement judiciaire, la copie du jugement prononcĂ© Ă  cet effet,
— la copie de la dĂ©lĂ©gation habilitant la personne signataire,
— la dĂ©claration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complĂ©tĂ©e, datĂ©e, signĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise,
— un extrait kbis.
Situation économique et financiÚre:
— une dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marchĂ©, rĂ©alisĂ©es au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les Ă©lĂ©ments demandĂ©s pourront justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la prĂ©sentation de titres ou de l'expĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables,
Afficher plus
— l'attestation d'assurance RC de l'annĂ©e en cours. Cette attestation devra prĂ©ciser le secteur d'activitĂ© professionnelle couvert.
Capacité technique et professionnelle:
— les rĂ©fĂ©rences en prestations similaires exĂ©cutĂ©es au cours des trois derniĂšres annĂ©es,
— une dĂ©claration indiquant les effectifs du candidat,
— une dĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont le candidat dispose pour la rĂ©alisation du marchĂ©.
Exécution du marché
DépÎts et garanties exigés:
La fourniture est garantie contre tous vices de fabrication ou défaut de matiÚre, à compter du jour de l'admission, jusqu'à la date de mise en oeuvre, sous réserve de conditions de stockage conformes aux rÚgles et aux usages.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement interne de chaque établissement.
Paiement par virement administratif Ă  50 jours maximum.
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à l'exigence du pouvoir adjudicateur telle qu'elle est indiquée ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualitĂ© de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualitĂ© de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français đŸ—Łïž

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marchĂ© est passĂ© pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Danon

Référence
Informations complémentaires
Mode de transmission du dossier de consultation:
— Soit par voie postale, sur demande Ă©crite (fax: +33 490235048) auprĂšs de la cellule des marchĂ©s du centre hospitalier,
— Soit par retrait dans les locaux de la cellule des marchĂ©s du centre hospitalier situĂ©e dans le bĂątiment administratif, cour intĂ©rieure, entrĂ©e b.
Les documents sont gratuits.
— soit par tĂ©lĂ©chargement sur le site Internet suivant: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.
Adresse oĂč les offres doivent ĂȘtre transmises:
Les dossiers seront placĂ©s sous enveloppe fermĂ©e comportant la mention: " fourniture de boissons lot nÂș.. - ne pas ouvrir".
Cette enveloppe sera:
— soit envoyĂ©e sous pli recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception Ă  l'adresse suivante: Centre hospitalier de Montfavet, cellule des marchĂ©s, 2 avenue de la PinĂšde, BP 92, 84143 Montfavet Cedex, FRANCE,
— soit remise contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă  la cellule des marchĂ©s situĂ©e dans les locaux du bĂątiment administratif - cour intĂ©rieure - entrĂ©e b (horaires de rĂ©ception des offres: de 9:00 Ă  11:45 et de 13:00 Ă  16:00),
— soit transmise sous forme dĂ©matĂ©rialisĂ©e Ă  la rubrique de notre prestaire de dĂ©matĂ©rialisation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com.
Conditions de livraison des échantillons:
Les échantillons doivent faire l'objet d'un envoi séparé auquel seront joints:
— un bordereau de livraison dĂ©taillĂ©,
— les fiches techniques des produits proposĂ©s.
Chaque Ă©chantillon doit ĂȘtre prĂ©sentĂ© dans son conditionnement d'origine avec l'Ă©tiquetage rĂ©glementaire. Il doit porter le nom du candidat et le numĂ©ro du lot prĂ©cisĂ© dans le CCTP.
Les fournitures indiquĂ©es sur les bordereaux de prix et les fournitures livrĂ©es doivent ĂȘtre strictement conformes aux Ă©chantillons fournis.
La mention " Ă©chantillons AOO Boissons " doit ĂȘtre inscrite sur chaque envoi.
Les Ă©chantillons doivent ĂȘtre expĂ©diĂ©s par tout moyen Ă  la convenance du candidat ou dĂ©posĂ©s directement auprĂšs de l'Ă©tablissement testeur. Ils seront contrĂŽlĂ©s par les rĂ©ceptionnaires.
Lieu et adresse de livraison des échantillons:
Centre hospitalier de Montfavet.
Magasin alimentaire.
2 avenue de la PinĂšde, BP 92.
84143 Montfavet Cedex, FRANCE.
Tél.: +33 490039670 (M. Briot Gérald).
Date limite de livraison des échantillons: le 3.3.2011 à 12:00.
Horaires de réception des échantillons: de 6:00 à 12:00.
La sélection des candidatures sera effectuée selon les capacités juridiques, financiÚres, techniques et économiques des candidats. Le montant du marché ne pourra représenter plus de 30 % du chiffre d'affaires annuel déclaré.
Les critÚres retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la maniÚre suivante:
Lot 1 - eaux de source et minérales.
— Ă©valuation financiĂšre 70 %.
(prix 60 %, rabais 10 %).
— valeur technique 30 %.
(qualité des apports en minéraux et autres composants).
Lot 2 - vins de table.
— Ă©valuation financiĂšre 55 %.
(prix 45 %, rabais 10 %).
— valeur technique 45 %.
(valeur gustative et olfactive).
Lot 3 - vins d'appellation d'origine contrÎlée.
Lot 4 - boissons aux fruits et diverses sans alcool.
(valeur gustative 25 %, qualité de la composition 20 %).
Lot 5 - boissons diverses alcoolisées de cuisine.
(prix).
(qualité de la composition).
Chaque candidat aura Ă  produire un dossier complet comprenant dans une seule enveloppe toutes les piĂšces suivantes:
— la lettre de candidature (DC1) complĂ©tĂ©e, datĂ©e et signĂ©e par la personne habilitĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise et Ă©ventuellement l'habilitation du mandataire,
— la dĂ©claration du candidat (DC2 joint au dossier de consultation) complĂ©tĂ©e,
— en cas de rĂšglement judiciaire, la copie du jugement prononcĂ© Ă  cet effet,
— la copie de la dĂ©lĂ©gation habilitant la personne signataire,
— la dĂ©claration article d8254-2 du code du travail, jointe au dossier de consultation, complĂ©tĂ©e, datĂ©e, signĂ©e et revĂȘtue du cachet de l'entreprise,
— un extrait kbis,
— une dĂ©claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures, objet du marchĂ©, rĂ©alisĂ©es au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises candidates qui ne sont pas en mesure de produire les Ă©lĂ©ments demandĂ©s pourront justifier de leurs capacitĂ©s financiĂšres et professionnelles par d'autres moyens, notamment par la prĂ©sentation de titres ou de l'expĂ©rience professionnelle du ou de leurs responsables,
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— l'attestation d'assurance RC de l'annĂ©e en cours. Cette attestation devra prĂ©ciser le secteur d'activitĂ© professionnelle couvert,
— les rĂ©fĂ©rences en prestations similaires exĂ©cutĂ©es au cours des trois derniĂšres annĂ©es,
— une dĂ©claration indiquant les effectifs du candidat,
— une dĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont le candidat dispose pour la rĂ©alisation du marchĂ©,
— l'acte d'engagement (DC3) et son annexe complĂ©tĂ©s, datĂ©s, signĂ©s par le reprĂ©sentant habilitĂ© de l'entreprise et revĂȘtus du cachet de l'entreprise,
— le(s) bordereau(x) de prix, complĂ©tĂ©(s), datĂ©(s), signĂ©(s) et tamponnĂ© (s) dans les mĂȘmes conditions,
— les fiches techniques de tous les produits proposĂ©s dans l'offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractĂ©ristiques du produit prĂ©sentĂ© (composition, contenance, DLC, etc...). Sur chaque fiche technique doit ĂȘtre indiquĂ© le numĂ©ro du lot auquel elle se rapporte,
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— le tarif applicable Ă  l'ensemble de la clientĂšle au 1er juillet 2011. Ce document devra prĂ©ciser la frĂ©quence du changement de tarif,
— un mĂ©moire dĂ©taillĂ© prĂ©cisant l'organisation que le candidat s'engage Ă  mettre en place pour l'exĂ©cution du marchĂ© (agence principale, succursales, commandes, livraisons, facturation, etc...) et les moyens affectĂ©s Ă  l'exĂ©cution du marchĂ©. Ce mĂ©moire devra ĂȘtre datĂ©, signĂ© et tamponnĂ© dans les mĂȘmes conditions que les autres piĂšces,
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— la dĂ©claration d'acceptation des piĂšces du dossier de consultation complĂ©tĂ©e, datĂ©e, signĂ©e et tamponnĂ©e dans les mĂȘmes conditions,
— les certificats de visite des sites complĂ©tĂ©s, datĂ©s, signĂ©s et tamponnĂ©s dans les mĂȘmes conditions.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 rue FeuchĂšre
Commune postale: NĂźmes
Code postal: 30000
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·
TĂ©lĂ©phone: +33 466273700 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges en matiÚre de marchés publics de marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel: dans un dĂ©lai de 16 jours Ă  compter de la notification par voie postale de la dĂ©cision d'attribution du contrat ou dans un dĂ©lai de 11 jours Ă  compter de la notification de cette dĂ©cision par voie Ă©lectronique Ă  l'ensemble des opĂ©rateurs Ă©conomiques concernĂ©s,
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— rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: dĂ©lai de 6 mois Ă  compter de la conclusion du marchĂ© ou 31 jours Ă  compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
TĂ©lĂ©phone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2011/S 014-021603 (2011-01-19)
Avis d'attribution de marché (2011-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
CritĂšres d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: GRPT de CDES - 2 av. de la PinĂšde, BP 92

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 114-188018
Se réfÚre à l'avis: 2011/S 14-021603
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Les critÚres retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la maniÚre suivante: Lot 2 - vins de table: - évaluation financiÚre: 55 % (prix: 45 %, rabais: 10 %) - valeur technique: 45 % (valeur gustative et olfactive). Lot 3 - Vins d'appelation d'origine contrÎlée: - évaluation financiÚre: 55 % (prix: 45 %, rabais: 10 %) - valeur technique: 45 % (valeur gustative et olfactive). Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum. Chaque marché est passé pour une période de 1 an à partir du 1.7.2011 et reconductible une fois pour une nouvelle période de 1 an par reconduction expresse. L'estimation financiÚre non contractuelle est la suivante: Lot 2: 48 148,00 EUR HT. Lot 3: 3 735,00 EUR (HT). Les lots 1, 4 et 5 ont été déclarés infructueux en raison d'absence d'offre. Annonce no 266, BOAMP 016 B du 22.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2011.
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Attribution du marché

1ïžâƒŁ
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: avenue de Signargues
Commune postale: Rochefort-du-Gard
Code postal: 30650
Pays: France đŸ‡«đŸ‡·

2ïžâƒŁ
Adresse postale: avenue Signargues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue FeuchĂšres
Nom: Comité consultatif interrégional de rÚglement amiable des litiges en matiÚre de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution au JOUE.
Recours de pleine juridiction: 2 mois Ă  compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Le marché est consultable dans les locaux de la cellule des marchés du centre hospitalier de Montfavet.
Source: OJS 2011/S 114-188018 (2011-06-14)