Fourniture de bois traité et mobiliers sur le territoire de Brest métropole océane
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne la fourniture de bois traité et mobiliers sur le territoire de Brest métropole océane. Le mobilier sera posé par les services communautaires.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année à compter de la notification pour sa période initiale.
Le délai de réception des offres était de 2011-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-20 | Avis de marché |
| 2011-11-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guèven BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-162058
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bois traité autoclave.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 12 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 36 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobiliers en bois résineux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de corbeilles en polyéthylène.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bancs piétement galvanisé peint et bois.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 60 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de mobiliers métalliques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de mobiliers en plastique recyclé.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 6 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2011-022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigences particulières.
Autres conditions particulières: Environnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest le 12.7.2011 à 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2011-022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
1
Source: OJS 2011/S 099-162058 (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guèven BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-162058
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Renseignements techniques:
Direction espaces verts,
Service études-travaux-équipements.
Tél. +33 298343105.
Référent opérationnel: John-David Guillou.
Tél. +33 298343048.
Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande (art 77 CMP).
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 - FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Mo-2011-022); dossiers gratuits,
— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques, BP 92206, 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de bois traité et mobiliers sur le territoire de Brest métropole océane. Le mobilier sera posé par les services communautaires.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année à compter de la notification pour sa période initiale.
Brève description: Fourniture de bois traité autoclave.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 12 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 36 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobiliers en bois résineux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de corbeilles en polyéthylène.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 8 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 25 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bancs piétement galvanisé peint et bois.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 15 000,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 60 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de mobiliers métalliques.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de mobiliers en plastique recyclé.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 1 500,00 EUR (HT)./Montant maximum annuel: 6 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
La collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-ii-6° du CMP.
Le marché pourra faire l'objet de reconductions.
Numéro de référence: Brest-MO-2011-022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
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— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés cf. paragraphe I.1).
Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
Afficher plus
Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont révisables (lot n° 1) et ajustables (lots n° 2, 3, 4, 5 et 6).
Financement sur fonds propres.
Autres conditions particulières: Environnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest le 12.7.2011 à 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole océane
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2011-022
Informations complémentaires
Renseignements techniques:
Direction espaces verts,
Service études-travaux-équipements.
Tél. +33 298343105.
Référent opérationnel: John-David Guillou.
Tél. +33 298343048.
Les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques.
La consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bon de commande (art 77 CMP).
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 - FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Mo-2011-022); dossiers gratuits,
Afficher plus
— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable:
Division des affaires juridiques, BP 92206, 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE.
Possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
1
Source: OJS 2011/S 099-162058 (2011-05-20)
Avis d'attribution de marché (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 206,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat - Ar-Guèven BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345402
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-162058
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique(notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Tanguy SA
Adresse postale: 11 rue de la roche
Commune postale: Lannilis
Code postal: 29870
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: marché déclaré infructueux
4️⃣
Nom: SARL univers et cité
Adresse postale: ZI de Vic 11 rue du développement
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
5️⃣
Nom: Société Area SA
Adresse postale: 17 rue d'Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
6️⃣
Nom: SAS Plas Eco
Adresse postale: 13-15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2011/S 212-345402 (2011-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 206,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue Coat - Ar-Guèven BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-345402
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-162058
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Annonce n° 165, BOAMP 102 B du 25.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.11.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique(notamment au regard du mémoire justificatif) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Tanguy SA
Adresse postale: 11 rue de la roche
Commune postale: Lannilis
Code postal: 29870
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: marché déclaré infructueux
4️⃣
Nom: SARL univers et cité
Adresse postale: ZI de Vic 11 rue du développement
Commune postale: Castanet-Tolosan
Code postal: 31320
5️⃣
Nom: Société Area SA
Adresse postale: 17 rue d'Ariane
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
6️⃣
Nom: SAS Plas Eco
Adresse postale: 13-15 rue du bel air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2011/S 212-345402 (2011-11-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)