Fourniture de barquettes, étiquettes, film et ruban pour les cuisines mutualisés des collèges (cuisines centrales)

Conseil général de l'Isère

Fourniture de barquettes, étiquettes, film et ruban pour les cuisines mutualisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-28 Avis de marché
2011-11-04 Informations complémentaires
2012-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour restauration
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique par lot. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Fax: +33 476006008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-344406
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sont des accords-cadres au sens de l'article 1.5) et 32 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de GMT (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: ZIP, Word 2000, Excel 2000, Power Point 2000, PDF/Acrobat 9.0. Le niveau minimum de signature électroniqe exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signatre utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Des précisions sont apportées dans le règlement de la consultation concernant les critères de jugement des offres.(article 5). Voir également l'annexe au règlement de la consultation (cadre du mémoire technique). Attention: la remise des échantillons est différente de l'adresse de remise des offres: cuisine centrale du Conseil général de l'Isère, 41 rue Normandie Niemen, 38432 Echirolles, (article 6 du règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de barquettes, étiquettes, film et ruban pour les cuisines mutualisées.
Numéro du lot: 01
Brève description: Barquettes alimentaires froides.
Informations complémentaires sur les lots:
4 000 barquettes froides GN ½ H52 couleur 9 600 barquettes froides GN ½ H52 blanche 9 600 barquettes froides GN ½ H 70 blanche6 000 barquettes froides GN1/3 H48 blanche 6 000 barquettes froides GN ¼ H55 blanche 3 120 barquettes froides GN 1/8 H 50 blanche.
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Numéro du lot: 02
Brève description: Barquettes alimentaires chaudes.
Informations complémentaires sur les lots:
288 000 barquettes chaudes GN1/2 H 52 couleur, 60 000 barquettes chaudes GN ½ H 48 couleur 12 000 barquettes chaudes GN1/3 H48 couleur 12 000 barquettes chaudes GN1/4 H55 couleur 3 600 barquettes chaudes GN 1/8 H42 couleur.
Numéro du lot: 03
Brève description: Film.
Informations complémentaires sur les lots: 360 bobines de 300 mètres de film soudable.
Numéro du lot: 04
Brève description: Étiquettes et rubans de transfert.
Informations complémentaires sur les lots:
60 rouleaux de 5 000 étiquettes blanches 54 x 60 240 rouleaux de 1 000 étiquettes blanches 54x60 pour imprimantes Manuprint 192 rubans de transfert 55 x 365 288 rubans de transfert 60x70.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement techniqie, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il sera accepté d'autres preuves de mseures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout éléments permettant d'apprécier les capacités financières du candidat. En plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: les prestations seront financées par les ressources propres du Conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
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La monnaie de compte est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique: test échantillons (15 %); pertinence de la démarche environnementale (10 %); pertinence du contenu du mémoire technique (15 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isere.fr 🌏
Nom: Département de l'Isère, direction des démarches qualité, service des contrats, bureau A103
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclus avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sont des accords-cadres au sens de l'article 1.5) et 32 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de GMT (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: ZIP, Word 2000, Excel 2000, Power Point 2000, PDF/Acrobat 9.0. Le niveau minimum de signature électroniqe exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signatre utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Des précisions sont apportées dans le règlement de la consultation concernant les critères de jugement des offres.(article 5). Voir également l'annexe au règlement de la consultation (cadre du mémoire technique).
Attention: la remise des échantillons est différente de l'adresse de remise des offres: cuisine centrale du Conseil général de l'Isère, 41 rue Normandie Niemen, 38432 Echirolles, (article 6 du règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Marché renouvelable
Le calendrier prévisionnel des prochains avis n'est pas encore connu.
Source: OJS 2011/S 211-344406 (2011-10-28)
Informations complémentaires (2011-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-349755
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344406
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2011/S 215-349755 (2011-11-04)
Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-058978
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Annonce n° 274, BOAMP 213 B du 3.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique: test échantillons (15 %); pertinence de la démarche environnementale (10 %); pertinence du contenu du mémoire technique (15 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-14 📅
Nom: SAS Rescaset Concept
Adresse postale: BP. 46
Commune postale: Rives Cedex
Code postal: 38147
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: BP 46

3️⃣

4️⃣

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de l'Isère - service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin-Latour BP 1096
Source: OJS 2012/S 037-058978 (2012-02-20)
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