Avis de marché (2011-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles ménagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles ménagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la logistique,14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: gmirzaiandehkordi@chbm.fr📧
Téléphone: +33 384985891📞
Fax: +33 384985679 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date limite de soumission: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-001471
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
“— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit...”
— au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le ccap, cctp et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire,
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Source: OJS 2012/S 001-001471 (2011-12-30)
Avis d'attribution de marché (2012-05-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 242 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: C H de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: direction des achats et de la Logistique, 14 rue de Mulhouse
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-05-18 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-159121
Se réfère à l'avis: 2012/S 1-001471
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
“Annonce no102, BOAMP 2 B du 4.1.2012.”
Source: OJS 2012/S 096-159121 (2012-05-18)