Fourniture de bacs roulants, puces et sacs (ordures ménagères et collecte sélective)
Communauté communes Erdre et Gesvres
Marché en 3 lots séparés de fournitures relatives à la collecte des ordures ménagères: bacs roulants, puces avec leur système d'identification et sacs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Équipement électronique › Fournitures électroniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-29 | Avis de marché |
| 2011-04-08 | Informations complémentaires |
| 2011-09-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Marie Curie, PA La Grand'Haie
Code postal: 44119
Commune postale: Grandchamp-des-Fontaines
Contact
Adresse Internet: http://www.cceg.fr 🌏
Courrier électronique: fabienne.landreau@cceg.fr 📧
Téléphone: +33 10228022810 📞
Fax: +33 10228022247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-29 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102190
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Erdre et Gesvres, 44119 Grandchamp-des-Fontaines, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement provient uniquement du budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire représenté par un mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Délais de livraison des bons de commande dits (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Erdre et Gesvres
Contact
Point de contact: Mme Fabienne Landreau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ouestmarches.com 🌏
Nom: Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10240994600 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 10240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 063-102190 (2011-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en plastique
Quantité ou étendue:
Lot 1: bacs roulants et puces avec leur système d'identification;Lot 2: sacs de collecte sélective;Lot 3: sacs de collecte des ordures ménagères.Montant total minimum des 3 lots: 405 700 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en plastique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue Marie Curie, PA La Grand'Haie
Code postal: 44119
Commune postale: Grandchamp-des-Fontaines
Contact
Adresse Internet: http://www.cceg.fr 🌏
Courrier électronique: fabienne.landreau@cceg.fr 📧
Téléphone: +33 10228022810 📞
Fax: +33 10228022247 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-29 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102190
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être transmis sous format papier ou téléchargeable sur le profil d'acheteur:
— transmission au format papier.
Le DCE est à demander ou à retirer gratuitement auprès de: Communauté de communes d'Erdre et Gesvres, 1 rue Marie Curie, PA La Grand'Haie, 44119 Grandchamp-des-Fontaines, FRANCE.
Tél. +33 228022810.
E-Mail: fabienne.landreau@cceg.fr
— retrait électronique.
Dans le cadre de la procédure dématérialisée, le dossier de consultation peut être téléchargé (après identification du candidat) à l'adresse suivante: https://www.ouestmarches.com.
Forme de remise des candidatures et des offres:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et offre soit sous format papier, soit sous forme électronique via le profil d'acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché en 3 lots séparés de fournitures relatives à la collecte des ordures ménagères: bacs roulants, puces avec leur système d'identification et sacs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Lot 1: bacs roulants et puces avec leur système d'identification;
Lot 2: sacs de collecte sélective;
Lot 3: sacs de collecte des ordures ménagères.
Montant total minimum des 3 lots: 405 700 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes Erdre et Gesvres, 44119 Grandchamp-des-Fontaines, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement provient uniquement du budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire représenté par un mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-16 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Délais de livraison des bons de commande dits (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes Erdre et Gesvres
Contact
Point de contact: Mme Fabienne Landreau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ouestmarches.com 🌏
Nom: Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Point de contact: M. le président
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être transmis sous format papier ou téléchargeable sur le profil d'acheteur:
— transmission au format papier.
Le DCE est à demander ou à retirer gratuitement auprès de: Communauté de communes d'Erdre et Gesvres, 1 rue Marie Curie, PA La Grand'Haie, 44119 Grandchamp-des-Fontaines, FRANCE.
Tél. +33 228022810.
E-Mail: fabienne.landreau@cceg.fr
— retrait électronique.
Dans le cadre de la procédure dématérialisée, le dossier de consultation peut être téléchargé (après identification du candidat) à l'adresse suivante: https://www.ouestmarches.com.
Forme de remise des candidatures et des offres:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et offre soit sous format papier, soit sous forme électronique via le profil d'acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10240994600 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 10240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 063-102190 (2011-03-29)
Informations complémentaires (2011-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114441
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102190
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114441 (2011-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114441
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102190
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114441 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 119 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Marie Curie - PA La Grand'Haie
Commune postale: Grandchamps-des-Fontaines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296574
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Nom: PWS France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier, BP 329
Commune postale: Chalon sur Saone Cedex
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastiques et Tissages de Luneray
Adresse postale: avenue des Canadiens, BP 3
Commune postale: Ouville la Riviere Cedex
Code postal: 76860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Source: OJS 2011/S 182-296574 (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 119 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue Marie Curie - PA La Grand'Haie
Commune postale: Grandchamps-des-Fontaines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296574
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Le marché est consultable au siège de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres. Une copie du marché peut être délivrée sur simple demande dans le respect des secrets protégés par la loi.
Annonce n° 197, BOAMP 65 B du 1.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Nom: PWS France
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier, BP 329
Commune postale: Chalon sur Saone Cedex
Code postal: 71108
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastiques et Tissages de Luneray
Adresse postale: avenue des Canadiens, BP 3
Commune postale: Ouville la Riviere Cedex
Code postal: 76860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Source: OJS 2011/S 182-296574 (2011-09-19)
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