Fourniture de bacs et de puces électroniques pour la collecte des ordures ménagères
STOM Estvendéen
Ce marché à bons de commande porte sur la fourniture de bacs roulants équipés de puces électroniques destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles collectées de manière hebdomadaire en porte à porte et à la collecte des emballages des gros producteurs du territoire collectés une semaine sur deux ainsi que la fourniture de pièces détachées pour ce parc de bacs.
La gamme de bacs souhaitée comporte 5 modèles de volumes différents.
Le marché comporte 3 tranches conditionnelles portant respectivement sur la reprise su parc de bacs actuel en vue de son recyclage, la gravage à chaud des cuves avec le logo du syndicat, ainsi que sur la fourniture d'autocollants à poser sur les bacs lors de la distribution de ceux-ci.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures électroniques › Composants électroniques
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Vendée
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2012-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue du Vieux Château
Code postal: 85708
Commune postale: Pouzauges Cedex
Contact
Courrier électronique: stom85@laposte.net 📧
Téléphone: +33 251571193 📞
Fax: +33 251571194 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133448
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du STOM Est Vendéen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire représenté par un mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 090 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (45)
2. prix (40)
3. délais de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: STOM Est Vendéen
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: STOM Estvendéen
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: STOM Est Vendéen
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133448 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
— Minimum de 25 000 bacs au total à fournir, de 80 litres, 120 litres, 180 litres, 240 litres, 340 litres ou 660 litres (ou équivalent),— maximum de 50 000 bacs au total à fournir, de 80 litres, 120 litres, 180 litres, 240 litres, 340 litres ou 660 litres (ou équivalent),— pièces détachées nécessaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue du Vieux Château
Code postal: 85708
Commune postale: Pouzauges Cedex
Contact
Courrier électronique: stom85@laposte.net 📧
Téléphone: +33 251571193 📞
Fax: +33 251571194 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133448
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les conditions de retrait du dossier de consultation (DCE) sont les suivantes:
Papier.
Le dossier de consultation des entreprises est à demander ou à retirer gratuitement auprès de:
STOM Est Vendéen.
Rue du Vieux Château - 85708 Pouzauges Cedex, FRANCE.
Téléphone +33 251571193.
Retrait électronique.
Le dossier de consultation peut être téléchargé (après identification du candidat) à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Forme de remise des candidatures et offres:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et offre soit sous format papier, soit sous forme électronique. Cependant, ils doivent choisir un seul mode de transmission et ne peuvent cumuler les 2 excepté le cas où l'envoi électronique est accompagné d'une copie de sauvegarde par transmission sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché à bons de commande porte sur la fourniture de bacs roulants équipés de puces électroniques destinés à la collecte des ordures ménagères résiduelles collectées de manière hebdomadaire en porte à porte et à la collecte des emballages des gros producteurs du territoire collectés une semaine sur deux ainsi que la fourniture de pièces détachées pour ce parc de bacs.
Afficher plus
La gamme de bacs souhaitée comporte 5 modèles de volumes différents.
Le marché comporte 3 tranches conditionnelles portant respectivement sur la reprise su parc de bacs actuel en vue de son recyclage, la gravage à chaud des cuves avec le logo du syndicat, ainsi que sur la fourniture d'autocollants à poser sur les bacs lors de la distribution de ceux-ci.
Afficher plus
— Minimum de 25 000 bacs au total à fournir, de 80 litres, 120 litres, 180 litres, 240 litres, 340 litres ou 660 litres (ou équivalent),
— maximum de 50 000 bacs au total à fournir, de 80 litres, 120 litres, 180 litres, 240 litres, 340 litres ou 660 litres (ou équivalent),
— pièces détachées nécessaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du STOM Est Vendéen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tous les candidats devront remettre les éléments suivants:
— une lettre de candidature (possibilité d'utiliser le formulaire DC1) ou une déclaration d'intention de soumissionner établie sur papier libre, datée, signée et précisant le nom et l'adresse du candidat (en cas de groupement, de chaque membre du groupement),
Afficher plus
— que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 et ses annexes sont exacts.
(possibilité d'utiliser le formulaire DC2): déclaration concernant le chiffre d'affaires global annuel pour les 3 dernières années disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Capacités professionnelles:
Présentation d'une liste de références sur des fournitures similaires ciblées sur les 3 dernières années disponibles, précisant la date, le montant et le maître d'ouvrage concerné accompagnées si possible des certificats de capacité.
Certificats de qualification professionnelle, la preuve peut être apportée par tout moyen.
Capacités techniques:
— Liste des sites d'exploitation ou usines,
— Moyens techniques et humains de l'entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande exigée si l'avance forfaitaire est demandée par le titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement provient uniquement du budget propre du STOM Est Vendéen.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire représenté par un mandataire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 090 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (45)
2. prix (40)
3. délais de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: STOM Est Vendéen
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: STOM Estvendéen
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: STOM Est Vendéen
Référence
Informations complémentaires
Les conditions de retrait du dossier de consultation (DCE) sont les suivantes:
Papier.
Le dossier de consultation des entreprises est à demander ou à retirer gratuitement auprès de:
STOM Est Vendéen.
Rue du Vieux Château - 85708 Pouzauges Cedex, FRANCE.
Téléphone +33 251571193.
Retrait électronique.
Le dossier de consultation peut être téléchargé (après identification du candidat) à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Forme de remise des candidatures et offres:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et offre soit sous format papier, soit sous forme électronique. Cependant, ils doivent choisir un seul mode de transmission et ne peuvent cumuler les 2 excepté le cas où l'envoi électronique est accompagné d'une copie de sauvegarde par transmission sur support papier.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 081-133448 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Stom Estvendéen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127752
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133448
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Citec Environnement
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 078-127752 (2012-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Stom Estvendéen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127752
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133448
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Annonce n° 123, BOAMP 84 A. Annonce n° 225, BOAMP 84 B du 29.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Citec Environnement
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 078-127752 (2012-04-19)
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