Fourniture de 7 charges RF de puissance

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Production et livraison de 7 charges de puissance RF à eau réalisées en guide d’onde WR2300, destinées à absorber la puissance réfléchie par les sources de puissance de l’injecteur LINAC du projet FAIR via un circulateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Elhyte

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

• Valves et tubes › Tubes et équipement pour hyperfréquences

Où ?

• Hessen › Darmstadt

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-27	Avis de marché
2012-02-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tubes et équipement pour hyperfréquences
Quantité ou étendue:

L'objet de ce marché concerne la fourniture de 7 charges RF à eau de puissance à la fréquence de 325,224 MHz, la puissance crête est de 3MW pendant 200 μs avec une fréquence de répétition de 5 Hz. Cette charge absorbe la puissance réfléchie via un circulateur et est réalisée en guide d’onde WR2300.Les 7 charges RF sont à livrer à Darmstadt (Allemagne).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tubes et équipement pour hyperfréquences 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305648
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

— La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005, — La durée prévisionnelle du marché est de 10 mois hors garantie, — Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP du 30.10.2009 ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française, — Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE), à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr — Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d’inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation, — Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie soit par courrier électronique soit par courrier postal aux points contact mentionnés au I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Les 7 charges RF sont à livrer à Darmstadt (Allemagne).

Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GSI Helmholtz Centre,

for Heavy Ion Research GmbH,

Planckstr. 1,

64291 Darmstadt,

GERMANY.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et en cas de groupement: les noms et coordonnées des membres du groupement; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); le nom du mandataire,

— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 (cette attestation figure à la rubrique F du formulaire DC1).

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations).

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années (le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée au remplissage de ces informations),

— Une liste des principales fournitures fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables,

— La certification ISO 9001 version 2000 ou processus qualité équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur les ressources propres de l'établissement.

Les règlements se font suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions fixées dans l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret d’application n° 2005-1742 du 25.4.2007.

Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre.

À dater de la demande de paiement, le délai global de paiement est de 45 jours.

En cas de versement d’intérêts moratoires, le taux prévu est celui du décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifiée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.

Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.

Toutefois les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

La composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ddai
Bruno Moal ou Masha Albertini
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

— La durée prévisionnelle du marché est de 10 mois hors garantie,

— Il est rappelé que les documents énumérés à l’article 2 du CCAP du 30.10.2009 ont une valeur contractuelle et doivent être impérativement rédigés en langue française,

— Par voie dématérialisée, le candidat peut retirer le dossier de consultation des entreprises (DCE), à l’adresse suivante: https://www.achats-epst.fr

— Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d’inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l’objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s’y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d’une quelconque modification du dossier de consultation,

— Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie soit par courrier électronique soit par courrier postal aux points contact mentionnés au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l’Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2011/S 187-305648 (2011-09-27)

Avis d'attribution de marché (2012-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 440,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-08 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044480
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305648
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
L'option "Extension de garantie de 1 an" n'a pas été levée.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 283
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ALLEMAGNE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global d’acquisition (40)
2. Valeur technique (45)
3. Délai de garantie (5)
4. Prise en compte du développement durable (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Elhyte
Adresse postale: BP 70034 ZA de Lunezy, 1 rue du Ruisseau Blanc - bât B
Commune postale: Nozay
Code postal: 91620
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thierry.colson@elhyte.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Masha Albertini ou Bruno Moal

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Pontoise 2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2-4 boulevard de l’Hautil, BP 30322
Source: OJS 2012/S 028-044480 (2012-02-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques (13)

Équipement électronique (7)

Fournitures électroniques (2)

Valves et tubes (1)

Tubes et équipement pour hyperfréquences (1)