Fourniture de 40 autobus urbains standards à plancher surbaissé 3 portes pour le réseau de transport en commun de l'agglomération grenobloise (38)

SMTC de l'agglomération Grenobloise

Fourniture de 40 autobus urbains à plancher surbaissé 3 portes pour le réseau de l'agglomération grenobloise (38).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-23.

Qui ?

• SMTC de l'agglomération Grenobloise

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus à plancher surbaissé

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-23	Avis de marché

Avis de marché (2011-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus à plancher surbaissé
Quantité ou étendue:

Fourniture de 40 autobus urbains à plancher surbaissé 3 portes pour le réseau de l'agglomération grenobloise (38) en 2 lots séparés: bus standards / bus hybrides.Pour le lot no 1 : 1 option obligatoire motorisation - TF acquisition de 20 bus / TC acquisition de 18 bus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus à plancher surbaissé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: Le Forum 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 476595959 📞
Fax: +33 476594008 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-23 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094643
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Agrément des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Date limite de réception: — Des candidatures: mardi 26.4.2011 à 11:00, — Pour les candidats agréés, des offres (date prévisionnelle): vendredi 10.6.2011 à 11:00. La transmission des plis par voie électronique est autorisée pour cette consultation. L'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation ne sera envoyé qu'aux candidats agréés à l'issue de la première phase de sélection des candidatures. Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase "candidature" et une phase "offre". Seuls les candidats agréés se verront transmettre un DCE et seront admis à déposer une offre. Des négociations seront organisées avec les candidats ayant remis une offre conforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:

Fourniture de 40 autobus urbains à plancher surbaissé 3 portes pour le réseau de l'agglomération grenobloise (38).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de 38 autobus urbains standards à plancher surbaissé 3 portes à motorisation diesel (base) ou gaz naturel (option obligatoire).

Informations complémentaires sur les lots:

Une option obligatoire est prévue: motorisation gaz naturel. Ce lot est décomposée en une tranche ferme (fourniture de 20 bus) et d'une tranche conditionnelle (fourniture de 18 bus).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de 2 autobus urbains standards à plancher surbaissé 3 portes à motorisation hybride diesel / électrique.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Fourniture de 40 autobus urbains à plancher surbaissé 3 portes pour le réseau de l'agglomération grenobloise (38) en 2 lots séparés: bus standards / bus hybrides.

Pour le lot no 1 : 1 option obligatoire motorisation - TF acquisition de 20 bus / TC acquisition de 18 bus.

Description des options:

Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 144-ii.5° du CMP): identiques à celle du marché initial.

Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 11CP10F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 ou forme libre),

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration de banques ou d'assurances adaptée à l'objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années et la localisation des sites concernant les services de R&D, de production des moteurs, de production des châssis et d'assemblage des bus, et pour le lot no 2 bus hybrides, la production des composants de la chaîne hybride,

— Capacité de production mensuelle d'autobus,

— Les certificats de qualifications professionnels,

— La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des attestations de compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (DC2 ou forme libre).

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-MI. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Prix global forfaitaire, de type révisable.

Modalités de financements: inscription au budget du SMTC.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC de l'agglomération grenobloise
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Nom: Smtc
Adresse postale: service CPUG-DGDST Le Forum, 3 rue Malakoff
Point de contact: Edwige Tucny
Téléphone: +33 476595649 📞
: +33 476565649 📞
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: accueil (réf. Cpug) Le Forum, 3 rue Malakoff
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'entité adjudicatrice);

Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel;

Articles L 551-13 et suivants du CJA pour le référé contractuel.

Possibilité d'un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 058-094643 (2011-03-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)

Autobus et cars (4)