Fourniture de 4 tracteurs équipés de 4 épareuses ventrales

Conseil général du Tarn

Fourniture de 4 tracteurs équipés de 4 épareuses ventrales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-27 Avis de marché
2011-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 81013
Commune postale: Albi Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.tarn.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarches.81@cg81.fr 📧
Téléphone: +33 563456448 📞
Fax: +33 563456638 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-135162
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet de 3 tranches: Tranche ferme - fourniture de 2 tracteurs équipés de 2 épareuses ventrales. Tranche conditionnelle 1 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale. Tranche conditionnelle 2 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale. Le délai de livraison est fixé par le candidat. Ce délai ne pourra en aucun cas être supérieur à 8 mois. Il est prévu les options suivantes: Tranche ferme: Option n° 1: cabine suspendue sur 2 tracteurs. Option n° 2: pont avant suspendu sur 2 tracteurs (trac teurs 4x4 uniquement). Tranche conditionnelle n° 1: Option n° 1: cabine suspendue sur 1 tracteur. Option n° 2: pont avant suspendu sur 1 tracteur (tract eur 4x4 uniquement). Tranche conditionnelle n° 2: Option n° 1: cabine suspendue sur 1 tracteur. Option n° 2: pont avant suspendu sur 1 tracteur (tract eur 4x4 uniquement). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de 4 tracteurs équipés de 4 épareuses ventrales.
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro de référence: 11S0035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pôle parc routier ZA Val de Caussels, 13 rue Jean Rostand, 81000 Albi, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1),
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2),
— Attestation d'assurances en cours de validité,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet doit être fournie,
— Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.
Situation économique et financière:
— Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif. Délai de paiement: 30 jours. Une avance est prévue (taux de 5,00 %). Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Tarn
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Tarn
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
Nom: Conseil général du Tarn
Adresse postale: pôle parc routier, ZA Val de Caussels, 13 rue Jean Rostand
Commune postale: Albi
Code postal: 81000
Point de contact: Pôle parc routier
M. Alain Farniere
Téléphone: +33 563773988 📞
Fax: +33 563773966 📠
Point de contact: Service des marchés
Mme Patricia Bleys
Courrier électronique: bureaumarches@cg81.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.cg81.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cg81.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0035
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet de 3 tranches:
Tranche ferme - fourniture de 2 tracteurs équipés de 2 épareuses ventrales.
Tranche conditionnelle 1 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale.
Tranche conditionnelle 2 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale.
Le délai de livraison est fixé par le candidat. Ce délai ne pourra en aucun cas être supérieur à 8 mois.
Il est prévu les options suivantes:
Tranche ferme:
Option n° 1: cabine suspendue sur 2 tracteurs.
Option n° 2: pont avant suspendu sur 2 tracteurs (trac teurs 4x4 uniquement).
Tranche conditionnelle n° 1:
Option n° 1: cabine suspendue sur 1 tracteur.
Option n° 2: pont avant suspendu sur 1 tracteur (tract eur 4x4 uniquement).
Tranche conditionnelle n° 2:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2011/S 082-135162 (2011-04-27)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Albi Cédex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247381
Se réfère à l'avis: 2011/S 82-135162
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Information sur le montant du marché (options incluses): tranche ferme - fourniture de 2 tracteurs équipés de 2 épareuses ventrales: 247 781.16 EUR (TTC). Tranche conditionnelle 1 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale: 123 890.57 EUR (TTC). Tranche conditionnelle 2 - fourniture d'un tracteur équipé d'une épareuse ventrale: 123 890.57 EUR (TTC). Annonce no 262, BOAMP 86 B du 3.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle parc Routier ZA Val de Caussels 13 Rue Jean Rostand, 81000 Albi.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 60 avenue du Chasselas
Commune postale: Moissac
Code postal: 82200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 149-247381 (2011-08-03)
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