Fourniture de 2 convertisseurs de puissance de 1 500 a DC assurant respectivement le chargement et la stabilisation d'un aimant supraconducteur corps entier produisant un champ de 11,75 Tesla destiné à la recherche clinique dans le cadre du programme Iseult

CEA/Saclay

Le marché porte sur la fabrication, les essais, la certification et la livraison de deux convertisseurs de puissance 1 500 a DC assurant respectivement le chargement et la stabilisation d'un aimant supraconducteur corps entier produisant un champ de 11,75 Tesla destiné à la recherche clinique dans le cadre du programme Iseult.
La fourniture des convertisseurs est répartie en 2 (deux) lots définis ci-dessous, et font chacun l'objet de spécifications techniques différentes.
Le soumissionnaire pourra remettre une offre pour un ou 2 lots.
Les lots seront analysés de manière indépendante par le CEA et pourront par conséquent faire l'objet de marchés distincts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-30 Avis de marché
2012-01-12 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Convertisseurs
Quantité ou étendue:
L'achat est réparti en 2 lots, dont une description sommaire est donnée ci-dessous. Le détail technique de chaque lot figure dans un Cahier des Charges spécifique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Convertisseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCF, service commercial, bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: florence.hubert-delisle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081567 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date limite de soumission: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-376141
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Le dossier de consultation (comprenant notamment le cahier des charges de chaque lot) est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr. Les réponses devront être adressées selon les modalités décrites dans le réglement de consultation au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bâtiment 464) pour le Service Commercial / Florence Hubert-Delisle, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention "Aapc/11b3103-Fhd". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Si votre dossier est transmis par voie électronique, ce dernier devra être adressé au CEA selon les instructions décrites dans le manuel d'utilisation disponible sur le site https://avis-de-marches.cea.fr. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passé par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fabrication, les essais, la certification et la livraison de deux convertisseurs de puissance 1 500 a DC assurant respectivement le chargement et la stabilisation d'un aimant supraconducteur corps entier produisant un champ de 11,75 Tesla destiné à la recherche clinique dans le cadre du programme Iseult.
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La fourniture des convertisseurs est répartie en 2 (deux) lots définis ci-dessous, et font chacun l'objet de spécifications techniques différentes.
Le soumissionnaire pourra remettre une offre pour un ou 2 lots.
Les lots seront analysés de manière indépendante par le CEA et pourront par conséquent faire l'objet de marchés distincts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Convertisseur PCL
Brève description:
Le lot 1 porte sur la fabrication, les essais, la certification et la livraison sur site d'un convertisseur de puissance de 1 500 a DC pour le chargement de l'aimant supraconducteur Iseult/Inumac produisant un champ de 11,75 Tesla, dit "Convertisseur PCL".
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Quantité ou étendue: Le détail du lot 1 est présenté dans le cahier des charges.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Convertisseur PCS
Brève description:
Le lot 2 porte sur la fabrication, les essais, la certification et la livraison sur site d'un convertisseur de puissance de 1 500 a DC pour la stabilisation de l'aimant supraconducteur Iseult/Inumac produisant un champ de 11,75 Tesla, dit "Convertisseur Pcs" ainsi que la fourniture du circuit d'ouverture du limiteur de courant associé.
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Quantité ou étendue: Le détail du lot 2 est présenté dans le cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La tranche optionnelle concerne chacun des 2 lots et porte sur une extension de garantie de douze mois à l'échéance de la garantie contractuelle, renouvelable chaque année dans la limite de 5 ans (correspondant à 4 sous-options).
Chaque année de garantie supplémentaire correspond à une sous-option.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Durée de l'accord: 73 mois
Numéro de référence: 11B3103-FHD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— La capacité juridique et financière de l'entreprise,
— La capacité professionnelle: compétences et capacités dans le domaine concerné pour chaque lot.
Situation juridique:
— Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, après acceptation par le CEA des prestations.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire. En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures. Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement lors de la phase d'offre. Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Florence Hubert-Delisle
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Saclay
URL pour informations complémentaires: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL pour la participation: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B3103-FHD
Informations complémentaires
Le dossier de consultation (comprenant notamment le cahier des charges de chaque lot) est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Les réponses devront être adressées selon les modalités décrites dans le réglement de consultation au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bâtiment 464) pour le Service Commercial / Florence Hubert-Delisle, PC 98, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention "Aapc/11b3103-Fhd".
Afficher plus
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Si votre dossier est transmis par voie électronique, ce dernier devra être adressé au CEA selon les instructions décrites dans le manuel d'utilisation disponible sur le site https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passé par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2011/S 232-376141 (2011-11-30)
Informations complémentaires (2012-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-10 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012368
Se réfère à l'avis: 2011/S 232-376141
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2012/S 009-012368 (2012-01-12)
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Région:
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Produits/services:
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