Fourniture de 1 à 8 véhicules de liaison 4x4 de type SUV
SDIS de Meurthe-et-Moselle
La présente consultation a pour objet la fourniture de 1 à 8 véhicules de liaison 4x4 de type SUV selon les stipulations techniques du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Renault
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
| 2011-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 A rue du Cardinal Mathieu
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis54.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis54.fr 📧
Téléphone: +33 383411800 📞
Fax: +33 383411879 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217408
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Reconductible 2 fois par période d'1 an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 54 11 25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75 rue Lavoisier, 54710 Ludres, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Mode de paiement des documents:
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (35)
2. qualités fonctionnelles (25)
3. prix (35)
4. délai de réalisation (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Meurthe-et-Moselle
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Casdis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 54 11 25
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n. 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 A rue du Cardinal Mathieu
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis54.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sdis54.fr 📧
Téléphone: +33 383411800 📞
Fax: +33 383411879 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217408
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.Conformément à l'arrêt du Conseil d'État, n. 309136 du 8.8.2008, commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce). Le candidat transmettre son offre sous format papier ou par voie dématérialisée dans les conditions décrites au réglement de la consultation. A l'appui des documents relatifs à sa candidature, il transmettra: l'acte d'engagement et ses tableaux annexes éventuels comme annexe n. 1 à l'acte d'engagement, le coût des prestations le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) dûment complété, paraphé au bas de chaque page et signé et comportant le cachet de la société en dernière page, Le dossier technique, qui comprend notamment le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dûment complété, paraphé au bas de chaque page etsigné et comportant le cachet de la société en dernière page. Un relevé d'identité bancaire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de 1 à 8 véhicules de liaison 4x4 de type SUV selon les stipulations techniques du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Reconductible 2 fois par période d'1 an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 54 11 25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 75 rue Lavoisier, 54710 Ludres, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 établi par la Direction des affaires juridiques du ministère des finances Le formulaire DC2 établi par la direction des affaires juridiques du Ministère des finances. Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir définie à l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n. 2005-102 du 11.2.2005 justifiant que le candidat respecte les obligations d'emploi des travailleurs handicapés. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Une déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Les attestations d'assurance garantissant sa responsabilité, en cas de dommages occasionnés, à l'appréciation du candidat, des renseignements complémentaires lui permettant d'établir sa capacité à exécuter le marché et au pouvoir adjudicateur d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat l'inscription au registre du commerce.
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Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (à indiquer dans le DC2).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Déclaration indiquant les moyens humains et techniques du candidat et les moyens humains et techniques attribués au marché.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de délai de garantie ni de cautionnement spécifique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du présent marché est assuré par le biais des contributions obligatoires du Conseil général, des communes et des EPCI au budget du SDIS le paiement s'effectue par mandat administratif par le comptable public du SDIS, le délai étant fixé à 30 jours: le payeur départemental de Meurthe-et-Moselle paierie départementale, 48 rue du Sergent Blandan, 54035 Nancy Cedex, FRANCE. Conformément aux dispositions du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 30 jours à compter de réception de la facture. Le paiement est effectué par le comptable de l'établissement.
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Procédure
Mode de paiement des documents:
Les documents sont gratuits. Le dossier de consultation sera librement téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.klekoon.com. Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le candidat à utiliser la plate-forme de dématérialisation pour déposer son offre. Il pourra également être remis gratuitement par voie électronique à chaque candidat qui en formulera la demande à l'adresse indiquée ci dessus.
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Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (35)
2. qualités fonctionnelles (25)
3. prix (35)
4. délai de réalisation (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Meurthe-et-Moselle
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Casdis
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 54 11 25
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.Conformément à l'arrêt du Conseil d'État, n. 309136 du 8.8.2008, commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce). Le candidat transmettre son offre sous format papier ou par voie dématérialisée dans les conditions décrites au réglement de la consultation. A l'appui des documents relatifs à sa candidature, il transmettra: l'acte d'engagement et ses tableaux annexes éventuels comme annexe n. 1 à l'acte d'engagement, le coût des prestations le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) dûment complété, paraphé au bas de chaque page et signé et comportant le cachet de la société en dernière page, Le dossier technique, qui comprend notamment le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dûment complété, paraphé au bas de chaque page etsigné et comportant le cachet de la société en dernière page. Un relevé d'identité bancaire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place la Carrière, CO n. 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements relatifs aux différents recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Nancy: 5 place la Carrière, CO n. 38, 54036 Nancy, FRANCE.
Source: OJS 2011/S 131-217408 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2011-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 676 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339778
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217408
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Qualités fonctionnelles (25)
3. Délais de livraison (5)
4. Prix (35)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: Renault
Adresse postale: 2/6 avenue de La Resistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 533 676 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 209-339778
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217408
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Annonce n° 299, BOAMP 134 B du 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Qualités fonctionnelles (25)
3. Délais de livraison (5)
4. Prix (35)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: Renault
Adresse postale: 2/6 avenue de La Resistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les renseignements relatifs aux différents recours peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif de Nancy: 5 place la Carrière, CO N 38, 54036 Nancy, FRANCE.
Source: OJS 2011/S 209-339778 (2011-10-26)
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