Fourniture d'une unité de détritiation
Commissariat à l'énergie atomique
Le présent marché comprend:
— les études mécaniques de la boîte à gants et du procédé,
— les études électriques et du contrôle commande,
— les réalisations mécaniques et électriques,
— l'intégration de matériels fournis par le CEA,
— le pilotage par automate et supervision,
— l'installation sur site et les racordements électriques et mécaniques,
— les recettes en usine et sur site,
— la fourniture de la documentation.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-08 | Avis de marché |
| 2012-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christian.druette@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234231 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287374
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché comprend:”
“— les études mécaniques de la boîte à gants et du procédé,”
“— les études électriques et du contrôle commande,”
“— les réalisations mécaniques et électriques,”
“— l'intégration de matériels fournis par le CEA,”
“— le pilotage par automate et supervision,”
“— l'installation sur site et les racordements électriques et mécaniques,”
“— les recettes en usine et sur site,”
“— la fourniture de la documentation.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: VA/CD010911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
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“— DC 2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/thèmes/marches publics/accueil-daj.htm ou tout autre document...”
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“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du...”
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Situation économique et financière:
“— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Afficher plus
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
“— références de fournitures similaires au cours des 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
Afficher plus
“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,”
“— certification ISO ou à défaut manuel d'assurance qualité.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
Afficher plus
“Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché (avec des échéances liées à l'avancement du projet), règlement par...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché doit revêtir, le cas échéant, soit la forme juridique d'un groupement momentané d'entreprises...”
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Autres conditions particulières:
“Ce marché donne accès à des informations ou des supports classifiés. Il nécessite une habilitation de niveau secret defense.”
“Le dossier de candidature doit contenir, en plus des informations requises à l'article III.2 ci-après:”
“— soit un certificat de sécurité en cours de validité attestant de l'habilitation du candidat au niveau requis,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation comprenant les documents figurant dans l'annexe 12 de l'arrêté du 23.7.2010.”
“À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées au plus tard à la date de remise des candidatures du présent avis, le soumissionnaire est réputé...”
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“Les candidats qui ne sont pas habilités devront demander un dossier de demande d'habilitation auprès de l'officier de sécurité du CEA / centre de Valduc (M....”
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Contact
Point de contact: bureau des affaires commerciales
Christian Druette
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA/CD010911
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés...”
Afficher plus
“Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.”
“Les candidatures devront être transmises en 2 exemplaires sous double enveloppes portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC module de détritiation" baco 1....”
Afficher plus
“Afin de répondre de façon électronique, il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):”
“1. se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique...”
Afficher plus
“2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;”
“3. compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
Afficher plus
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courrier électronique, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires...”
Afficher plus
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
Afficher plus
“La prestation donnant lieu à des interventions en zone contrôlée, l'entreprise titulaire du marché devra disposer du personnel en nombre suffisant ayant été...”
Afficher plus
“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Bussiere au +33 380234590 ou M. Laquerbe au +33 380234526.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 175-287374 (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage général et à usage spécial
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage général et à usage spécial 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christian.druette@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234231 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287374
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché comprend:”
“— les études mécaniques de la boîte à gants et du procédé,”
Afficher plus (7)
“— les études électriques et du contrôle commande,”
“— les réalisations mécaniques et électriques,”
“— l'intégration de matériels fournis par le CEA,”
“— le pilotage par automate et supervision,”
“— l'installation sur site et les racordements électriques et mécaniques,”
“— les recettes en usine et sur site,”
“— la fourniture de la documentation.”
Numéro de référence: VA/CD010911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
“— DC 2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/thèmes/marches publics/accueil-daj.htm ou tout autre document...”
Afficher plus (2)
“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du...”
“— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
Capacité technique et professionnelle:
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
“— références de fournitures similaires au cours des 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
Afficher plus (4)
“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,”
“— certification ISO ou à défaut manuel d'assurance qualité.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
“Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.”
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché (avec des échéances liées à l'avancement du projet), règlement par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché doit revêtir, le cas échéant, soit la forme juridique d'un groupement momentané d'entreprises...”
Autres conditions particulières:
“Ce marché donne accès à des informations ou des supports classifiés. Il nécessite une habilitation de niveau secret defense.”
“Le dossier de candidature doit contenir, en plus des informations requises à l'article III.2 ci-après:”
Afficher plus (4)
“— soit un certificat de sécurité en cours de validité attestant de l'habilitation du candidat au niveau requis,”
“— soit un dossier de demande d'habilitation comprenant les documents figurant dans l'annexe 12 de l'arrêté du 23.7.2010.”
“À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées au plus tard à la date de remise des candidatures du présent avis, le soumissionnaire est réputé...”
“Les candidats qui ne sont pas habilités devront demander un dossier de demande d'habilitation auprès de l'officier de sécurité du CEA / centre de Valduc (M....”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Contact
Point de contact: bureau des affaires commerciales
Christian Druette
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA/CD010911
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
Afficher plus (15)
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés...”
“Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.”
“Les candidatures devront être transmises en 2 exemplaires sous double enveloppes portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC module de détritiation" baco 1....”
“Afin de répondre de façon électronique, il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):”
“1. se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique...”
“2. se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;”
“3. compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courrier électronique, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires...”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
“La prestation donnant lieu à des interventions en zone contrôlée, l'entreprise titulaire du marché devra disposer du personnel en nombre suffisant ayant été...”
“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Bussiere au +33 380234590 ou M. Laquerbe au +33 380234526.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 175-287374 (2011-09-08)
Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 918 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-165806
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287374
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011_079_B1_CD_O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc.”
“Conditions d'accès réglementées.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (45)
3. Optimisation du délai (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: SDMS Provence
Adresse postale: ZI Saint-Joseph - BP 221
Commune postale: Manosque
Code postal: 04102
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 100-165806 (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 918 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 100-165806
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287374
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011_079_B1_CD_O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc.”
“Conditions d'accès réglementées.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (45)
3. Optimisation du délai (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-22 📅
Nom: SDMS Provence
Adresse postale: ZI Saint-Joseph - BP 221
Commune postale: Manosque
Code postal: 04102
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 100-165806 (2012-05-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)
- Machines diverses à usage général et à usage spécial (>20)
- Appareils de distillation, de filtration ou de rectification (2)
- Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques (2)
- Générateurs de gaz (1)
- Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation (2)
- Machines diverses à usage spécifique (7)
- Machines pour le traitement thermique de matériaux (1)
- Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, de remplissage, d'emballage ou de conditionnement
- Pièces pour machines à usage général
- Systèmes de commande et de contrôle, équipement d'impression et de graphisme, matériel bureautique et matériel de traitement de l'information (14)