Fourniture d'une sonde atomique tomographique (SAT) fonctionnant en mode électrique et en mode laser

CEA/Saclay

Le marché comprend principalement la fourniture d'une sonde atomique tomographique (SAT) fonctionnant en mode électrique et en mode laser.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-25 Avis de marché
2011-03-30 Informations complémentaires
2012-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme composée principalement de la fourniture d'une sonde atomique tomographique (SAT) fonctionnant en mode électrique et en mode laser. Cette SAT est destinée à analyser des matériaux tels que des métaux, des céramiques et des couches d'oxyde. La tranche ferme comprend également l'intégralité des applications informatiques nécessaires à l'exploitation des résultats acquis. La nucléarisation de la SAT permettant d'analyser des matériaux radioactifs, n'est pas comprise dans le présent avis de marché et fera l'objet d'un autre marché.Toutefois, dans le cadre du marché, le titulaire devra tenir compte de cet aspect et fournir les informations nécessaires à cette nucléarisation (plans).Le marché comprend également des options décrites ci-après.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: DSM/UCF/service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien1.bernard@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081216 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 61-098927
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend principalement la fourniture d'une sonde atomique tomographique (SAT) fonctionnant en mode électrique et en mode laser.
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme composée principalement de la fourniture d'une sonde atomique tomographique (SAT) fonctionnant en mode électrique et en mode laser. Cette SAT est destinée à analyser des matériaux tels que des métaux, des céramiques et des couches d'oxyde. La tranche ferme comprend également l'intégralité des applications informatiques nécessaires à l'exploitation des résultats acquis. La nucléarisation de la SAT permettant d'analyser des matériaux radioactifs, n'est pas comprise dans le présent avis de marché et fera l'objet d'un autre marché.
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Toutefois, dans le cadre du marché, le titulaire devra tenir compte de cet aspect et fournir les informations nécessaires à cette nucléarisation (plans).
Le marché comprend également des options décrites ci-après.
Description des options:
— Option no 1: maintenance (préventive et corrective) de l'équipement pour une période de trois (3) ans au delà de la période de garantie,
— Option no 2: prolongation de la maintenance de l'équipement pour une période d'un (1) an à la suite de l'option 1,
— Option no 3: prolongation de la maintenance de l'équipement pour une période d'un (1) an à la suite de l'option 2,
— Option no 4: fourniture de 3 licences supplémentaires du logiciel d'exploitation,
— Option no 5: fourniture d'un système de polissage électrolytique pour la fabrication de pointes.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 11B0017-SB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: compétences dans le domaine de la microscopie à effet de champ et plus précisément dans le domaine des sondes atomiques tomographiques.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le DC1,
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Pièces à produire: les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des 3 dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
"si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant".
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— les habilitations et les certificats de capacité professionnelle des personnels amenés à intervenir pour l'installation et la mise en service de l'équipement, notamment, les certifications CEFRI catégorie B et les habilitations électrique,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation de la société ainsi que le détail de ses moyens techniques et humains: effectif par qualification professionnelle et par fonction,
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
— un dossier précis de références de l'entreprise (de l'établissement susceptible d'intervenir), pour des prestations similaires exécutées dans les 3 dernières années précisant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client (nom de l'entreprise, nom d'un correspondant, coordonnées) correspondant, la nature et le montant des opérations effectuées par l'entreprise dans le cadre de son marché,
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— si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception provisoire. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception provisoire, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception provisoire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
Autres conditions particulières:
Travail dans l'enceinte de l'installation nucléaire de base no 50 sur le site de Saclay.
Travail en zone contrôlée.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Contact
Point de contact: Sébastien Bernard
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B0017-SB

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Parisrp
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris RP
Source: OJS 2011/S 061-098927 (2011-03-25)
Informations complémentaires (2011-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date de publication: 2011-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 64-102870
Se réfère à l'avis: 2011/S 61-098927
Numéro JO-S: 64
Source: OJS 2011/S 064-102870 (2011-03-30)
Avis d'attribution de marché (2012-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-17 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-055668
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Annonce n° 327, BOAMP. 63 B du 30.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. coût global d'acquisition (60)
2. valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Cameca
Adresse postale: 29 quai des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92622
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 4 bd. du Palais
Commune postale: Paris Rp
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 035-055668 (2012-02-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Appareils de contrôle et d'essai Microscopes