Fourniture d'une niveleuse
Conseil général de la Haute Garonne
Fourniture d'une niveleuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Niveleuses automotrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Niveleuses automotrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366836
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'une niveleuse.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 11S0252
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: accueil de la direction des marchés publics - bâtiment b - rez-de-chaussée - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0252
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2011/S 226-366836 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Niveleuses automotrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Niveleuses automotrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534331260 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-11 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366836
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'une niveleuse.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 11S0252
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général - DVI - parc technique - 1bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaire des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du Conseil général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: accueil de la direction des marchés publics - bâtiment b - rez-de-chaussée - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0252
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1
Source: OJS 2011/S 226-366836 (2011-11-22)
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