Fourniture d'une gamma-caméra double tête à angulation variable couplée à rayon X TEMP/TDM destinés au CEA Grenoble

CEA/Grenoble

Le CEA LETI a entrepris la construction d'un nouveau bâtiment Clinatec, situé sur le site du site du CEA de Grenoble. La livraison du bâtiment est prévue pour octobre 2011. Le secteur sujet patient de Clinatec s'inscrit dans un contexte de protocole de recherche. La gamma-caméra hybride sera destinée principalement aux explorations tomographiques osseuses, cardiaques et oncologiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-25 Avis de marché
2011-11-28 Informations complémentaires
2012-10-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gamma caméras
Quantité ou étendue:
1 gamma-caméra double tête à angulation variable couplée à 1 scanner à rayon X (TEMP/TDM).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gamma caméras 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.chiarlone2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438782874 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 212-346302
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Modalités de transmission des candidatures: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Virginie Chiarlone (fax +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats – Virginie Chiarlone - bâtiment C4 - pièce 402-B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE. — ou le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr avec la référence AOO-11-615-VIC. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-11-118 et AOO 11-615-VIC. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires, — capacité financière. L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Les candidatures et les offres seront transmises soit: — en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC-11-118 et AOO-615-VIC à l'attention de Virginie Chiarlone à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats – bâtiment C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE, — via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. 1. se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr; 2. se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr; 3. compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courrier électronique, à: CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE. Courriel: daps-srca@cea.fr - fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le CEA LETI a entrepris la construction d'un nouveau bâtiment Clinatec
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: AAPC 11-118 ET AOO 11-615-VIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
Conditions d'accès réglementée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
Afficher plus
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm.
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l'attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— descriptions et photographies des fournitures,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus
Nota: tout dossier incomplet pourra ne pas être retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le CEA demandera une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Virginie Chiarlone
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC 11-118 ET AOO 11-615-VIC
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Modalités de transmission des candidatures:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de Virginie Chiarlone (fax +33 438785060) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble - service achats – Virginie Chiarlone - bâtiment C4 - pièce 402-B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE.
— ou le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr avec la référence AOO-11-615-VIC.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-11-118 et AOO 11-615-VIC.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d'assurance qualité, références sur des fournitures similaires,
— capacité financière.
L'offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC-11-118 et AOO-615-VIC à l'attention de Virginie Chiarlone à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - service achats – bâtiment C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE,
Afficher plus
— via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1. se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr;
2. se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;
3. compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Afficher plus
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courrier électronique, à: CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE. Courriel: daps-srca@cea.fr - fax +33 169085652.
Afficher plus
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2011/S 212-346302 (2011-10-25)
Informations complémentaires (2011-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375287
Se réfère à l'avis: 2011/S 212-346302
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2011/S 232-375287 (2011-11-28)
Avis d'attribution de marché (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 674 158,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Commune postale: Grenoble cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-336692
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO-11-615-VIC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (50 %)
2. Qualité de l'offre technique (45 %)
3. Délai (5 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-07 📅
Nom: Siemens SAS
Adresse postale: 9 boulevard Finot
Commune postale: Saint Denis Cedex 2
Code postal: 93527
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.internet.fr@siemens.com 📧
Adresse Internet: siemens.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2012/S 205-336692 (2012-10-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Matériel d'imagerie à usages médical,... Appareils de radiographie Instruments de radiographie Gamma caméras Équipements de laboratoire, d'optique... Appareils de contrôle et d'essai Scanners