Fourniture d'une balayeuse aspiratrice sur châssis avec une motorisation auxiliaire pour le nettoyage de la voirie de la ville de Sucy-en-Brie
Ville de Sucy-en-Brie
Fourniture d'une balayeuse aspiratrice sur châssis avec une motorisation auxiliaire pour le nettoyage de la voirie de la ville de Sucy-En-Brie. Le marché comprend également la maintenance de la balayeuse en fonction des prescriptions du carnet d'entretien. La notification du marché est prévue en février 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS 3D
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-17 | Avis de marché |
| 2012-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-30 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365176
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: M2011-Balayeuse
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 2 avenue de la Sablière, 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1 Critère du prix (50)
2. Critère n° 2 Critère technique (40)
3. Critère n° 2-1 Valeur technique du véhicule proposé (15)
4. Critère n° 2-2 Maintenance/Entretien (10)
5. Critère n° 2-3 Garantie technique (10)
6. Critère n° 2-4 Formation du personnel (5)
7. Critère n° 3 Critère du délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par tél. au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plateforme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001
Nom: Le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courrier électronique ou télécopie). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plateforme de la ville à l'adresse internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
URL des documents: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, Hôtel de Ville, service des marchés publics, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001, 94371 Sucy-en-Brie Cedex - de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse internet ci-après;- en main propre à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-Balayeuse
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy en Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2011/S 225-365176 (2011-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Quantité ou étendue:
Le matériel doit être obligatoirement neuf. Le marché comprend la fourniture de la balayeuse après passage aux mines, immatriculation avec carte grise au nom de la ville, plaques de courtage correspondantes et plein total de carburant. Le véhicule sera mis en état de fonctionnement. Une formation relative à l'entretien et à l'utilisation du véhicule sera assurée. Les documents techniques de la balayeuse seront remis à la ville. Le candidat précisera les conditions de garantie consenties. Les prestations d'entretien/maintenance de la balayeuse sont également prévues au marché pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois, soit au total 4 ans à compter de la notification du marché prévue en février 2012. Le candidat est invité (facultatif) à proposer des options "Constructeur". Elles seront analysées de manière séparée de l'offre de base.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-17 📅
Date limite de soumission: 2011-12-30 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365176
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'une balayeuse aspiratrice sur châssis avec une motorisation auxiliaire pour le nettoyage de la voirie de la ville de Sucy-En-Brie. Le marché comprend également la maintenance de la balayeuse en fonction des prescriptions du carnet d'entretien. La notification du marché est prévue en février 2012.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 2 avenue de la Sablière, 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront jugés selon leur capacité professionnelle, technique et financière selon les modalités énoncées à l'article 5.2 "Dossiers de candidatures et des offres" du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le bénéficiaire de l'avance est informé que la collectivité territoriale demande la constitution d'une garantie à première demande pour la totalité du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de la commune et le paiement sera effectué par virement après mandatement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Possibilité de présenter une offre seul ou en groupement d'entreprises. En cas de groupement, il sera exigé la forme du groupement solidaire lors de la signature du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1 Critère du prix (50)
2. Critère n° 2 Critère technique (40)
3. Critère n° 2-1 Valeur technique du véhicule proposé (15)
4. Critère n° 2-2 Maintenance/Entretien (10)
5. Critère n° 2-3 Garantie technique (10)
6. Critère n° 2-4 Formation du personnel (5)
7. Critère n° 3 Critère du délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par tél. au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plateforme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001
Nom: Le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courrier électronique ou télécopie). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plateforme de la ville à l'adresse internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
URL des documents: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, Hôtel de Ville, service des marchés publics, 2 avenue Georges Pompidou, BP 70001, 94371 Sucy-en-Brie Cedex - de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse internet ci-après;- en main propre à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-Balayeuse
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy en Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2011/S 225-365176 (2011-11-17)
Avis d'attribution de marché (2012-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 013,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084108
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365176
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1 critère du prix (50)
2. Critère no2 critère technique (40)
3. Critère no2-1 valeur technique du véhicule proposé (15)
4. Critère no2-2 maintenance/entretien (10)
5. Critère no2-3 garantie technique (10)
6. Critère no2-4 formation du personnel (5)
7. Critère no3 critère du délai (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-24 📅
Nom: SAS 3d
Adresse postale: ZI Est avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sas3d@3d.fayat.com 📧
Adresse Internet: http://www.3d.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 166566030 📞
Fax: +33 166566010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 052-084108 (2012-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 013,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084108
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365176
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Annonce no 180, BOAMP 225 B du 22.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1 critère du prix (50)
2. Critère no2 critère technique (40)
3. Critère no2-1 valeur technique du véhicule proposé (15)
4. Critère no2-2 maintenance/entretien (10)
5. Critère no2-3 garantie technique (10)
6. Critère no2-4 formation du personnel (5)
7. Critère no3 critère du délai (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-24 📅
Nom: SAS 3d
Adresse postale: ZI Est avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sas3d@3d.fayat.com 📧
Adresse Internet: http://www.3d.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 166566030 📞
Fax: +33 166566010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de la jurisprudence du Conseil d'Etat société Tropic Travaux Signalisation du 16.7.2007, les candidats disposent d'un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées effectuées par la commune, pour saisir le Tribunal administratif de Melun d'un éventuel recours de plein contentieux contre le marché. Modalités de consultation des marchés: sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi du 17.7.1978, à l'adresse suivante: Mairie de Sucy-en-Brie, service des marchés publics, 2 avenue Georges Pompidou 94371 Sucy-en-Brie FRANCE, jours et heures d'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30. Cet avis déclenche le délai du référé contractuel de 31 jours. Annonce no 180 BOAMP no 20110225 du 22.11.2011.
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