Fourniture d'un tour d'usinage d'ultra précision
Commissariat à l'énergie atomique
Le marché se décompose comme suit:
— une tranche ferme: fourniture et installation du tour,
— une tranche optionnelle: maintenances préventive et curative,
— 6 options:
—— option n° 1: fourniture d'un 5ème axe,
—— option n° 2: fourniture d'un système de préhension des pièces par le vide,
—— option n° 3: fourniture d'un système de préhension des pièces par serrage,
—— option n° 4: fourniture d'un système de fraisage,
—— option n° 5: capotage de l'environnement de la broche,
—— option n° 6: fourniture d'un moyen de mesure in-situ de type palpeur à contact.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tour CNC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tour CNC 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christian.druette@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234231 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301077
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché se décompose comme suit:”
“— une tranche ferme: fourniture et installation du tour,”
“— une tranche optionnelle: maintenances préventive et curative,”
“— 6 options:”
“—— option n° 1: fourniture d'un 5ème axe,”
“—— option n° 2: fourniture d'un système de préhension des pièces par le vide,”
“—— option n° 3: fourniture d'un système de préhension des pièces par serrage,”
“—— option n° 4: fourniture d'un système de fraisage,”
“—— option n° 5: capotage de l'environnement de la broche,”
“—— option n° 6: fourniture d'un moyen de mesure in-situ de type palpeur à contact.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“— une tranche optionnelle: maintenances préventive et curative,”
“— 6 options:”
“—— option n° 1: fourniture d'un 5ème axe,”
“—— option n° 2: fourniture d'un système de préhension des pièces par le vide,”
“—— option n° 3: fourniture d'un système de préhension des pièces par serrage,”
“—— option n° 4: fourniture d'un système de fraisage,”
“—— option n° 5: capotage de l'environnement de la broche,”
“—— option n° 6: fourniture d'un moyen de mesure in-situ de type palpeur à contact.”
Numéro de référence: VA/CD160911
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
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“— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/thèmes/marches publics/accueil-daj.htm ou tout autre document...”
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“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du...”
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Situation économique et financière:
“— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Afficher plus
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
“— références de fournitures similaires au cours des 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
Afficher plus
“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
Afficher plus
“Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché (avec des échéances liées à l'avancement du projet), règlement par...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché doit revêtir, le cas échéant, soit la forme juridique d'un groupement momentané d'entreprises...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires commerciales
Christian Druette
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA/CD160911
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés...”
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“Le présent avis et les documents de consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.”
“Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Afin de répondre de façon électronique, il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):”
“1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique...”
Afficher plus
“2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;”
“3. Compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
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“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mail, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques -...”
Afficher plus
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
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“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Une visite obligatoire des locaux est prévue.”
“Les renseignements d'ordre technique,peuvent être obtenus auprès de M. Andre au +33 380234749 ou M. Breton au +33 380235332.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 184-301077 (2011-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tour CNC
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tour CNC 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christian.druette@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234231 📞
Fax: +33 380235202 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-301077
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché se décompose comme suit:”
“— une tranche ferme: fourniture et installation du tour,”
Afficher plus (8)
“— une tranche optionnelle: maintenances préventive et curative,”
“— 6 options:”
“—— option n° 1: fourniture d'un 5ème axe,”
“—— option n° 2: fourniture d'un système de préhension des pièces par le vide,”
“—— option n° 3: fourniture d'un système de préhension des pièces par serrage,”
“—— option n° 4: fourniture d'un système de fraisage,”
“—— option n° 5: capotage de l'environnement de la broche,”
“—— option n° 6: fourniture d'un moyen de mesure in-situ de type palpeur à contact.”
Description des options:
“— une tranche optionnelle: maintenances préventive et curative,”
“— 6 options:”
Afficher plus (6)
“—— option n° 1: fourniture d'un 5ème axe,”
“—— option n° 2: fourniture d'un système de préhension des pièces par le vide,”
“—— option n° 3: fourniture d'un système de préhension des pièces par serrage,”
“—— option n° 4: fourniture d'un système de fraisage,”
“—— option n° 5: capotage de l'environnement de la broche,”
“—— option n° 6: fourniture d'un moyen de mesure in-situ de type palpeur à contact.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CEA Valduc, conditions d'accès réglementées.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante:...”
“— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/thèmes/marches publics/accueil-daj.htm ou tout autre document...”
Afficher plus (2)
“— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du...”
“— bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
Capacité technique et professionnelle:
“— attestations d'assurance en cours de validité,”
“— références de fournitures similaires au cours des 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées...”
Afficher plus (3)
“— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial.”
“Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des...”
“Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.”
Dépôts et garanties exigés:
“Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché (avec des échéances liées à l'avancement du projet), règlement par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché doit revêtir, le cas échéant, soit la forme juridique d'un groupement momentané d'entreprises...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires commerciales
Christian Druette
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA/CD160911
Informations complémentaires
“La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:”
“— conformité administrative du dossier de candidature,”
Afficher plus (15)
“— capacité juridique et financière,”
“— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés...”
“Le présent avis et les documents de consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.”
“Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation.”
“Afin de répondre de façon électronique, il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites dans le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):”
“1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique...”
“2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr;”
“3. Compléter le formulaire et valider.”
“En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles...”
“Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mail, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques -...”
“Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la...”
“Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.”
“Une visite obligatoire des locaux est prévue.”
“Les renseignements d'ordre technique,peuvent être obtenus auprès de M. Andre au +33 380234749 ou M. Breton au +33 380235332.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Adresse postale: cité judiciaire, rue du général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Source: OJS 2011/S 184-301077 (2011-09-21)
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