Fourniture d'un système de lithographie optique

CNRS - délégation Midi-Pyrénées

La consultation a pour objet la fourniture d'un système de lithographie optique comprenant un système d'insolation pour Wafer 4" et un système de lithographie laser sans masque.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kloé SA

Qui ?

• CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-19	Avis de marché
2014-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux
Quantité ou étendue:

Le marché comprends une partie forfaitaire: fourniture d'un système de lithographie.Il comprend également une partie à bons de commande, concernant des prestations d'extension de garantie, de maintenance et de formation. Cette partie ne comporte pas de minimum. Son montant maximum est fixé à 40.000 (quarante mille) EUR pour toute la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-332257
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr. En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr, — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1. Il sera alors adressé au candidat sur support papier exclusivement. Conditions de remises des offres ou des candidatures: Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont de préférence transmises sur support papier. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture d'un système de lithographie optique comprenant un système d'insolation pour Wafer 4" et un système de lithographie laser sans masque.

Quantité ou étendue:

Le marché comprends une partie forfaitaire: fourniture d'un système de lithographie.

Il comprend également une partie à bons de commande, concernant des prestations d'extension de garantie, de maintenance et de formation. Cette partie ne comporte pas de minimum. Son montant maximum est fixé à 40.000 (quarante mille) EUR pour toute la durée du marché.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11.14.040
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Convention Feder n°31833 - Campus Gaston Dupouy.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - CEMES.

29 rue Jeanne Marvig.

31055 Toulouse, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les documents suivants:

— la lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d’entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire),

— l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement.

L’imprimé DC1 peut être utilisé (téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/.

Marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1 du règlement de la consultation).

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur subvention d'état.

Une avance de 30 % du montant du marché peut être versée.

Les paiements seront effectués après service fait, à 45 jours au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de factures.

Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire.

Toutefois, les candidats sont informés que:

— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…

… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

… en qualité de membres de plusieurs groupements,

— le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.

Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d’impossibilité indépendante de la volonté d’un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.

Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l’autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des achats et marchés publics
Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0QVYCHz800 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.14.040
Informations complémentaires

Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:

Par téléchargement à l'adresse suivante: http://www.achats-epst.fr.

En le demandant:

— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,

— par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr,

— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.

Il sera alors adressé au candidat sur support papier exclusivement.

Conditions de remises des offres ou des candidatures:

Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation.

Les candidatures et les offres sont de préférence transmises sur support papier.

L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.

Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci.

La présente consultation ne permet pas la négociation.

L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 204-332257 (2011-10-19)

Avis d'attribution de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 242 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290397
Se réfère à l'avis: 2011/S 204-332257
Numéro JO-S: 162

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (35)
2. Prix (30)
3. Couts d'utilisation (20)
4. Qualité du plan de garantie / maintenance et de la formation (5)
5. Compatibilité avec un développement ultérieur du dispositif (5)
6. Délai de livraison (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: Kloe sa
Adresse postale: 1068 rue de la Vieille Poste
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 162-290397 (2014-08-22)

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