Fourniture d’un système de détection optique ultra-rapide incluant une caméra à balayage de fente et un double spectromètre
CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Ce marché s’inscrit au sein du projet de recherche intitulé "Développement des recherches trans-disciplinaires sur les nano-objets" dans lequel l'équipe du CNRS/LPCNO "Optoélectronique quantique", s’intéresse à l’étude résolue en temps des propriétés optiques de nanostructures semiconductrices sur une grande gamme spectrale allant de l’ultraviolet jusqu’au proche-infrarouge.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-08 | Avis de marché |
| 2011-09-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Quantité ou étendue: 1 streak-camera + 1 option
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin - BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115749
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Fourniture d'une caméra CCD d’imagerie.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 11.14.011
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la Déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques: CNRS - LPCNO
Adresse postale: INSA - CNRS - UPS département de génie physique de l'INSA Toulouse - 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Point de contact: Delphine Lagarde delphine.lagarde@insa-toulouse.fr - +33 561559634
Xavier Marie
Téléphone: +33 561559651 📞
Courrier électronique: marie@insa-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561559697 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnrs.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.14.011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 071-115749 (2011-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'optique spécialisés
Quantité ou étendue: 1 streak-camera + 1 option
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'optique spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 16 avenue Édouard Belin - BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115749
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Toutes les pièces de la canditures sont dûments datées et signées.
— le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu’ils exécuteront,
— les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises,
— l'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière,
— l'ouverture des plis n'est pas publique. Seules les offres reçues aux date et heure limites de dépôts seront ouvertes,
— le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée,
— obtention du DCE:
A - hors documents non numérisables, à l’adresse suivante: "https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_IKz3K3Cf-t";
B - par correspondance à l'attention de M
1) par télécopie au numéro suivant: +33 562172901;
2) par courrier électronique à l'adresse suivante: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr;
3) par courrier à l'adresse mentionnée au I.1 du présent avis de marché.
— conditions de remise des offres:
Les candidats remettent leur dossier dans les conditions définies à l'article 10 du règlement de la consultation.
— pièces à fournir par l’attributaire:
Le candidat retenu est tenu de fournir avant d’être définitivement désigné comme attributaire du marché, les documents ci-dessous:
1°) les pièces mentionnées aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (Noti 1 - ancien imprimé DC6) téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/daj_noti.htm;
2°) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Noti 2 - ancien imprimé DC7).
Les attestations doivent être signées par le candidat et porter sur l'année 2010.
Afin de satisfaire aux obligations fixées au 2°) ci-dessus, le candidat établi dans un état autre que la France, doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Les documents rédigés en langue étrangère, devront être accompagnés d'une traduction en français (hors notices et documents relatifs à l'équipement et/ou la formation).
La présente consultation ne permet pas la négociation.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché s’inscrit au sein du projet de recherche intitulé "Développement des recherches trans-disciplinaires sur les nano-objets" dans lequel l'équipe du CNRS/LPCNO "Optoélectronique quantique", s’intéresse à l’étude résolue en temps des propriétés optiques de nanostructures semiconductrices sur une grande gamme spectrale allant de l’ultraviolet jusqu’au proche-infrarouge.
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Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 11.14.011
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
FEDER n° 36483 - Projet "Développement des recherches trans-disciplinaires sur les nano-objets".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (uniquement pour les groupements d’entreprises),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742, et sous peine de résiliation de plein droit du contrat ou de sa mise en régie à ses torts exclusifs, pour justifier:
Afficher plus
a) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2
b) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de 5 ans d’une condamnation définitive pour l’infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre état de l’Union européenne;
c) ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de 5 ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre état de l’Union européenne;
Afficher plus
d) ne pas être en état de liquidation judiciaire ou ne pas faire l’objet d’une procédure équivalente régie par un droit étranger;
e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle ou ne pas faire l’objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
f) ne pas être admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d’une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l’accord-cadre;
g) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s’être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement;
Afficher plus
h) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
i) que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail), pour le candidat individuel ou membre du groupement établi en France;
Afficher plus
j) fournir à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l’article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents, pour le candidat individuel ou membre du groupement établi ou domicilié à l’étranger;
k) que tout les renseignements fournis au titre des capacités professionnelles, techniques et financières sont exacts.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
Afficher plus
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour la réalisation des fournitures et services objet du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget du CNRS. Délai de paiement à 45 jours après service fait.
Une avance de 30 % pourra être versée à la notification du marché.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats.
Individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la Déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Renseignements techniques: CNRS - LPCNO
Adresse postale: INSA - CNRS - UPS département de génie physique de l'INSA Toulouse - 135 avenue de Rangueil
Code postal: 31077
Point de contact: Delphine Lagarde delphine.lagarde@insa-toulouse.fr - +33 561559634
Xavier Marie
Téléphone: +33 561559651 📞
Courrier électronique: marie@insa-toulouse.fr 📧
Fax: +33 561559697 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cnrs.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11.14.011
Informations complémentaires
Toutes les pièces de la canditures sont dûments datées et signées.
— le candidat est informé que la production des éléments relatifs à la candidature s’applique à tous les membres du groupement pour les prestations qu’ils exécuteront,
— les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises,
— l'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière,
— l'ouverture des plis n'est pas publique. Seules les offres reçues aux date et heure limites de dépôts seront ouvertes,
— le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée,
— obtention du DCE:
A - hors documents non numérisables, à l’adresse suivante: "https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_IKz3K3Cf-t";
B - par correspondance à l'attention de M
1) par télécopie au numéro suivant: +33 562172901;
2) par courrier électronique à l'adresse suivante: laurette.jacquin@dr14.cnrs.fr;
3) par courrier à l'adresse mentionnée au I.1 du présent avis de marché.
— conditions de remise des offres:
Les candidats remettent leur dossier dans les conditions définies à l'article 10 du règlement de la consultation.
— pièces à fournir par l’attributaire:
Le candidat retenu est tenu de fournir avant d’être définitivement désigné comme attributaire du marché, les documents ci-dessous:
1°) les pièces mentionnées aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (Noti 1 - ancien imprimé DC6) téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/daj_noti.htm;
2°) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (Noti 2 - ancien imprimé DC7).
Les attestations doivent être signées par le candidat et porter sur l'année 2010.
Afin de satisfaire aux obligations fixées au 2°) ci-dessus, le candidat établi dans un état autre que la France, doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.
Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Afficher plus
Les documents rédigés en langue étrangère, devront être accompagnés d'une traduction en français (hors notices et documents relatifs à l'équipement et/ou la formation).
La présente consultation ne permet pas la négociation.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 071-115749 (2011-04-08)
Avis d'attribution de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279263
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115749
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11.14.011 (2009237)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-16 📅
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurette Jacquin
Source: OJS 2011/S 170-279263 (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 400,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279263
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115749
Numéro JO-S: 170
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11.14.011 (2009237)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-16 📅
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurette Jacquin
Source: OJS 2011/S 170-279263 (2011-09-02)
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