Fourniture d'un cryostat à dilution

CEA/Saclay

Fourniture d'un cryostat à dilution "Cryogen-Free" pour l'électronique quantique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-07 Avis de marché
2012-03-08 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réfrigérateurs à gaz
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un réfrigérateur à dilution pour étudier les circuits quantiques supraconducteurs dans le domaine micro-onde, éventuellement combiné à une irradiation optique.Le besoin du CEA est notamment de refroidir des échantillons et du matériel micro-onde à des températures <20 mk en un temps de refroidissement court.L'utilisation d'amplificateurs micro-onde nécessite une forte puissance de refroidissement à l'étage à 4 Kelvin.L'équipement sera doté d'une seule chambre à vide sans joint d'étanchéité à basse température, ainsi qu'un grand espace expérimental, afin d'installer l'équipement micro-onde et le cablage.Le réfrigérateur devra permettre un accès optique en ligne directe depuis la température ambiante à la zone expérimentale à très basse température.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réfrigérateurs à gaz 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives CEA/Saclay-DSM-UCF-service commercial bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: sebastien1.bernard@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169081216 📞
Fax: +33 169088772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-07 📅
Date limite de soumission: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384487
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: CEA/Saclay, bureau ducourrier pour le service commercial / BEPII, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention " Aapc/11b0084/Sb, objet: cryostat à dilution". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé deréception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui seraindiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée àengager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sontdisponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicablesaux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code desmarchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un cryostat à dilution "Cryogen-Free" pour l'électronique quantique.
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un réfrigérateur à dilution pour étudier les circuits quantiques supraconducteurs dans le domaine micro-onde, éventuellement combiné à une irradiation optique.
Le besoin du CEA est notamment de refroidir des échantillons et du matériel micro-onde à des températures <20 mk en un temps de refroidissement court.
L'utilisation d'amplificateurs micro-onde nécessite une forte puissance de refroidissement à l'étage à 4 Kelvin.
L'équipement sera doté d'une seule chambre à vide sans joint d'étanchéité à basse température, ainsi qu'un grand espace expérimental, afin d'installer l'équipement micro-onde et le cablage.
Le réfrigérateur devra permettre un accès optique en ligne directe depuis la température ambiante à la zone expérimentale à très basse température.
Description des options:
— Option n° 1: la maintenance préventive de l'équipement pour une durée de 5 ans,
— Option n° 2: la maintenance préventive et corrective de l'équipement pour une durée de 5 ans.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: 11B0084-SB
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Après examen dela conformité administrative.
Du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critèressuivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: chaque candidat devra démontrer à l'appui de sa candidature ses compétences et ses références dans le domaine des cryostats à dilution.
Situation juridique:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre decandidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informationsdemandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le DC1,
Afficher plus
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'économie et des finances:
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation deconcurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Les liasses CERFA (ouéquivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
"Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidatproduit un engagement écrit de ce soustraitant".
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
Afficher plus
— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidatproduit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (HT) du marché sera constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de la réception provisoire. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la réception provisoire, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de réception provisoire.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'auraqu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sébastien Bernard
Adresse du profil d'acheteur: https://www.avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/Iramis/SPEC/GQ bâtiment 772
Point de contact: Patrice Bertet
Téléphone: +33 169085545 📞
Courrier électronique: patrice.bertet@cea.fr 📧
Fax: +33 169087442 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11B0084-SB
Informations complémentaires
Les candidatures devront être adressées en 3 exemplaires (1 original et 2 copies) au: CEA/Saclay, bureau ducourrier pour le service commercial / BEPII, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, FRANCE, avec la mention " Aapc/11b0084/Sb, objet: cryostat à dilution".
Afficher plus
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé deréception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui seraindiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée àengager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sontdisponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien "répondre à la consultation" après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicablesaux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code desmarchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: Paris RP
Source: OJS 2011/S 238-384487 (2011-12-07)
Informations complémentaires (2012-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079411
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384487
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2012/S 049-079411 (2012-03-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Appareils ménagers Appareils ménagers non électriques Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage Réfrigérateurs à gaz