Fourniture d'un compacteur à déchets pourvus de roues à pieds de mouton
Syctom du Loire Béconnais
Compacteur sur roues 23 tonnes minimum, utilisation pour 50h par mois et 40 tonnes par jour.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Compacteurs d'ordures ménagères
- • Machines de génie civil › Compacteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-22 | Avis de marché |
| 2011-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compacteurs d'ordures ménagères
Quantité ou étendue: 1 compacteur minimum 23 tonnes230 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compacteurs d'ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 49370
Commune postale: Le Louroux-Béconnais
Contact
Courrier électronique: syctom.lb@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 241774926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133420
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 230 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Quantité ou étendue: 1 compacteur minimum 23 tonnes
Description des options: Accessoires ou équipements complémentaires.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 90 jours
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro de référence: 2011-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ISDND, 49370 Le Louroux Béconnais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Outre les membres de la CAO, le responsable administratif et technique.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom du Loire Béconnais
Contact
Point de contact: M. le président, M. Michel Bourcier
Adresse du profil d'acheteur: http://ada.aosys.fr 🌏
Nom: Syctom du Loire Béconnais et ses environs
Commune postale: Le Louroux Béconnais
Point de contact: M.le président
URL pour la participation: http://ada.aosys.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amaible des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray - BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 210179067 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: idem Vi.4.1
Source: OJS 2011/S 081-133420 (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compacteurs d'ordures ménagères
Quantité ou étendue: 1 compacteur minimum 23 tonnes230 000300 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compacteurs d'ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 49370
Commune postale: Le Louroux-Béconnais
Contact
Courrier électronique: syctom.lb@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 241774926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133420
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un syndicat mixte fermé art L.5711-1 du CGCT. Téléchargement du dossier de consultation sur le site https://ada.aosys.fr. Dépôt des offres dématérailisées possible sur htps://ada.aosys.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 230 000 💰
300 000 💰
Brève description:
Compacteur sur roues 23 tonnes minimum, utilisation pour 50h par mois et 40 tonnes par jour.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 1 compacteur minimum 23 tonnes
Description des options: Accessoires ou équipements complémentaires.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 90 jours
Durée de l'accord: 90 jours
Numéro de référence: 2011-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ISDND, 49370 Le Louroux Béconnais, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements pronocés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente régie par un droit étranger. Déclaration sur l'honneur pour justiifer que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissioner mentionnés à l'article 8 de l'ordonnace 2005-649 du 6.6.2005 et au 2° de la loi no 2005-102 du 11.2.2005.
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Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices. Références.
Capacité technique et professionnelle:
Description des fournitures et du fournisseur pour évaluer si exigences du marché sont remplies.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande si le titulaire ne renonce pas à l'avance forfaitaire (art 87 du CMP). Pas de caution personnelle et solidaire (art 104 du CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Invetissement sur le budget 2011, chapitre 21. Paiement selon les articles 86 à 99 du cmp et selon les dispositions du contrat. Prix unitaires définitifs et révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Outre les membres de la CAO, le responsable administratif et technique.
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom du Loire Béconnais
Contact
Point de contact: M. le président, M. Michel Bourcier
Adresse du profil d'acheteur: http://ada.aosys.fr 🌏
Nom: Syctom du Loire Béconnais et ses environs
Commune postale: Le Louroux Béconnais
Point de contact: M.le président
URL pour la participation: http://ada.aosys.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-007
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur est un syndicat mixte fermé art L.5711-1 du CGCT. Téléchargement du dossier de consultation sur le site https://ada.aosys.fr. Dépôt des offres dématérailisées possible sur htps://ada.aosys.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amaible des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray - BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 210179067 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: idem Vi.4.1
Source: OJS 2011/S 081-133420 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 247 775 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227200
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133420
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isdnd, 49370 Le Louroux-Béconnais, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: ZA du Clair de Lune
Commune postale: Saint-Étienne-de-Montluc
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président, Mr Michel Bourcier
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 137-227200 (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 247 775 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227200
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133420
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Annonce n° 168, BOAMP 84 B du 29.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Isdnd, 49370 Le Louroux-Béconnais, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: ZA du Clair de Lune
Commune postale: Saint-Étienne-de-Montluc
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président, Mr Michel Bourcier
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceneray
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 137-227200 (2011-07-18)
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