Fourniture d'un camion avec caisse messagerie et hayon

Communauté de communes de La Hague

Fourniture d'un camion avec caisse messagerie et hayon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-22 Avis de marché
2011-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 8 rue des Tohagues BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133394
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à: Communauté de communes de la Hague. Direction des affaires générales et juridiques. 8 rue de tohagues, BP 217. 50442 - Beaumont Hague Cedex. FRANCE. Fax: +33 233019348, courriel: mp@lahague.com. Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi. 8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30 Ou téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com. Les demandes de dossier seront rédigées en langue française. Modalités de transmission des offres. Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé, soit envoyées en recommandé avec accusé réception à l'adresse ci-dessus, soit dématérialisées sur la plate forme www.achatpublic.com. Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas la choix du mode de transmission de l'offre. Les offres, transmises par voie électroniques le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Présentation du dossier de l'offre. L'enveloppe extérieure portera outre l'adresse portera obligatoirement les mentions suivantes: "Ne pas ouvrir-offre-Ao-2011-280-Cl-G40-Fourniture D'Un camion avec caisse messagerie et Hayon". Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de consultation des entreprises. L'unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un camion avec caisse messagerie et hayon.
Numéro de référence: AO 2011 280 CL G40
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de la Hague, 50440 Beaumont Hague, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comtabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés à la nomenclature 24.02 à l'article 2182.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— Soit avec un prestataire unique,
— Soit avec des prestataires groupés solidaires,
— Soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
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Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix pondération 3
2. valeur technique pondération 2
3. délai pondération 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Commune postale: Beaumont Hague
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2011 280 CL G40
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires générales et juridiques.
8 rue de tohagues, BP 217.
50442 - Beaumont Hague Cedex.
FRANCE.
Fax: +33 233019348, courriel: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi.
8:00/12:00 - 13:30/17:30 sauf le vendredi 16:30
Ou téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres.
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé, soit envoyées en recommandé avec accusé réception à l'adresse ci-dessus, soit dématérialisées sur la plate forme www.achatpublic.com.
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Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas la choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électroniques le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre.
L'enveloppe extérieure portera outre l'adresse portera obligatoirement les mentions suivantes:
"Ne pas ouvrir-offre-Ao-2011-280-Cl-G40-Fourniture D'Un camion avec caisse messagerie et Hayon".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Source: OJS 2011/S 081-133394 (2011-04-22)
Avis d'attribution de marché (2011-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 830 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388277
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133394
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Annonce n° 169, BOAMP. 84 B du 29.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 2011-280-CL-G40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-20 📅
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 240-388277 (2011-12-09)