Fourniture d'un calorimètre grand volume

Commissariat à l'énergie atomique

Fourniture d'un calorimètre grand volume.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-13.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de comptage › Calorimètres

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-13	Avis de marché

Avis de marché (2011-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Calorimètres
Quantité ou étendue:

Fourniture d'un calorimètre grand volume.Tranche ferme: étude.Tranche conditionnelle: réalisation et essais.Tranche optionnelle: maintenances préventive et curative.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Calorimètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: CEA Valduc
Code postal: 21120
Commune postale: Is-sur-Tille
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christian.druette@cea.fr 📧
Téléphone: +33 380234231 📞
Fax: +33 380235202 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121384
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants: — conformité administrative du dossier de candidature, — capacité juridique et financière, — capacité professionnelle (moyens, organisation, références). Les candidatures et les offres devront être transmises en trois exemplaires sous double enveloppes portant la mention "ne pas ouvrir - aapc calorimètre" baco 1. Elles devront être transmises par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception ou remises au Bureau des Affaires commerciales contre récépissé (de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00). Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr. Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Godot au +33 380234983 ou M. Hubinois au +33 380234705.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'un calorimètre grand volume.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Fourniture d'un calorimètre grand volume.

Tranche ferme: étude.

Tranche conditionnelle: réalisation et essais.

Tranche optionnelle: maintenances préventive et curative.

Description des options: Maintenances préventive et curative.
Numéro de référence: VA/CD130411
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Valduc, conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat,

— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) ou tout autre document équivalent contenant l'ensemble des informations demandées dans ce formulaire,

— la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. En cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— attestations d'assurance en cours de validité,

— références de fournitures similaires durant les 5 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, dates d'exécution, nom et coordonnées téléphonique du donneur d'ordre,

— plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial.

Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Financement sur fonds propres du CEA, conditions de règlement définies dans le marché (avec des échéances liées à l'avancement du projet), règlement par virement bancaire à 30 jours fin de mois d'émission de facture après acceptation des prestations.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché doit revêtir, le cas échéant, soit la forme juridique d'un groupement momentané d'entreprises solidaires (GMES) ou soit celle d'un groupement momentané d'entreprises conjointes (GMEC) avec solidarité du mandataire à toutes les entreprises du groupement. Un mandataire ou un co-traitant ne peut pas être agréé dans plusieurs groupements. En cas de groupement, chacun des membres fournira les documents énoncés dans les conditions de participation. Un projet de convention de groupement d'entreprises présentant la répartition des prestations envisagées devra être joint au dossier de candidature.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique de l'offre (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Contact
Point de contact: Bureau des affaires commerciales
Christian Druette
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VA/CD130411
Informations complémentaires

La sélection des candidatures s'effectuera selon les critères suivants:

— conformité administrative du dossier de candidature,

— capacité juridique et financière,

— capacité professionnelle (moyens, organisation, références).

Les candidatures et les offres devront être transmises en trois exemplaires sous double enveloppes portant la mention "ne pas ouvrir - aapc calorimètre" baco 1. Elles devront être transmises par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception ou remises au Bureau des Affaires commerciales contre récépissé (de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00).

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://marches.cea.fr.

Le CEA n'est pas soumis aux dispositions du code des marchés publics.

Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Godot au +33 380234983 ou M. Hubinois au +33 380234705.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI
Source: OJS 2011/S 074-121384 (2011-04-13)

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