Fourniture d'un bus aménagé en local d'animation sur les technologies de l'information et de la communication "E-Bus"

4C

La Communauté de communes de Concarneau Cornouaille souhaite s'équiper d'un bus aménagé en local d'animation multimédia: "e-bus". La réalisation de ce projet doit permettre de répondre à deux types d'objectifs, l'un de court terme, l'autre de moyen terme:
Objectif n° 1 (court terme): offrir de meilleures conditions d'accès pour ces ateliers multimédia (parc d'ordinateurs plus important/ possibilité de projections...) et dispenser des animations sur l'ensemble du territoire, en direction de publics éloignés.
Objectifs n° 2 (moyen terme): développer les partenariats locaux et faire de l'ebus un acteur associé aux animations et évènements locaux. L'Ebus sera également un support de promotion des actions de la 4c dans tous ses domaines de compétence.
La prise en compte de ces 2 objectifs doit être réalisée dès la conception de l'aménagement de ce bus, la modularité et l'évolutivité des aménagements devant être 2 points centraux de la proposition du candidat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-18 Avis de marché
2011-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bibliobus
Quantité ou étendue:
Le candidat remettra une offre présentant le "bus" aménagé répondant à l'objectif de renforcer l'accessibilité de tous aux outils de la société de l'information, et à l'objectif de développer les partenariats et promouvoir l'action de la 4c, en veillant particulièrement à: la fonctionnalité du "bus" au vu des usages décrit ci-dessus: connectivité internet, circulation intérieure, etc.; la modularité de l'aménagement intérieur et son évolutivité dans le temps et l'espace; l'accessibilité aux personnes handicapées et différents types de publics (personnes handicapées, enfants, ...).Les propositions du candidat en matière de développement durable (utilisation de matériaux écologiques, type de carburant, ...) feront l'objet d'une attention particulière de la part du maître d'ouvrage.Les caractéristiques techniques du bus proposé devront répondre à certaines prescriptions techniques mentionnées dans une annexe.Il est précisé que l'achat du parc d'ordinateurs sera réalisé par la 4c, mais l'infrastructure de télécom sera à intégrer dans le marché d'acquisition et aménagement du bus, sauf si le choix de l'accès à Internet se fait par clef 3g.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bibliobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 rue Bayard, BP 636
Code postal: 29186
Commune postale: Concarneau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.concarneau-cornouaille.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@cc-concarneaucornouaille.fr 📧
Téléphone: +33 298977150 📞
Fax: +33 298977151 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-18 📅
Date limite de soumission: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-160501
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception. Le pouvoir adjudicateur accepte également les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf, .doc, .xls, JPG; ZIP. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté de communes de Concarneau Cornouaille souhaite s'équiper d'un bus aménagé en local d'animation multimédia: "e-bus". La réalisation de ce projet doit permettre de répondre à deux types d'objectifs, l'un de court terme, l'autre de moyen terme:
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Objectif n° 1 (court terme): offrir de meilleures conditions d'accès pour ces ateliers multimédia (parc d'ordinateurs plus important/ possibilité de projections...) et dispenser des animations sur l'ensemble du territoire, en direction de publics éloignés.
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Objectifs n° 2 (moyen terme): développer les partenariats locaux et faire de l'ebus un acteur associé aux animations et évènements locaux. L'Ebus sera également un support de promotion des actions de la 4c dans tous ses domaines de compétence.
La prise en compte de ces 2 objectifs doit être réalisée dès la conception de l'aménagement de ce bus, la modularité et l'évolutivité des aménagements devant être 2 points centraux de la proposition du candidat.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le candidat remettra une offre présentant le "bus" aménagé répondant à l'objectif de renforcer l'accessibilité de tous aux outils de la société de l'information, et à l'objectif de développer les partenariats et promouvoir l'action de la 4c, en veillant particulièrement à: la fonctionnalité du "bus" au vu des usages décrit ci-dessus: connectivité internet, circulation intérieure, etc.; la modularité de l'aménagement intérieur et son évolutivité dans le temps et l'espace; l'accessibilité aux personnes handicapées et différents types de publics (personnes handicapées, enfants, ...).
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Les propositions du candidat en matière de développement durable (utilisation de matériaux écologiques, type de carburant, ...) feront l'objet d'une attention particulière de la part du maître d'ouvrage.
Les caractéristiques techniques du bus proposé devront répondre à certaines prescriptions techniques mentionnées dans une annexe.
Il est précisé que l'achat du parc d'ordinateurs sera réalisé par la 4c, mais l'infrastructure de télécom sera à intégrer dans le marché d'acquisition et aménagement du bus, sauf si le choix de l'accès à Internet se fait par clef 3g.
Description des options: Le candidat proposera une moins-value sur l'utilisation des clés 3g.
Durée de l'accord: 5 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le montant de l'avance est fixé à 5,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65,00 % du montant initial du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80,00 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Ce remboursement s'effectue par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire à titre d'acompte ou de solde. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera essentiellement par des fonds de la région Bretagne, du FEDER et des fonds propres de la 4c.
Les modalités se feront dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financière.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 4C
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Gruet Agnès
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception. Le pouvoir adjudicateur accepte également les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-megalisbretagne.org. Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .pdf, .doc, .xls, JPG; ZIP. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comités consultatif du règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 098-160501 (2011-05-18)
Avis d'attribution de marché (2011-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 210 760 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 4c

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-28 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407600
Se réfère à l'avis: 2011/S 98-160501
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce no 309, BOAMP 100 B du 21.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-29 📅
Nom: Alegria Activity, SL
Adresse postale: C/ Landalucia no 24 - PI Jundiz
Commune postale: Vitoria-Gasteiz (Alava)
Code postal: 01015
Pays: Espagne 🇪🇸
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 250-407600 (2011-12-28)
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