Fourniture d'ouvrages pour les bibliothèques de Rennes et divers services de la Ville de Rennes

Ville de Rennes

La présente consultation concerne la fourniture d'ouvrages pour les bibliothèques de Rennes et divers services de la Ville de Rennes.
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: fournitures d'ouvrages pour adultes - offices et commandes;
Lot 2: fourniture d'ouvrages pour la jeunesse - offices et commandes;
Lot 3: fourniture de bandes dessinées - offices et commandes.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.1.2012. Il peut être reconduit une fois pour une période de 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-18 Avis de marché
2012-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Le titulaire du marché s'engage à mettre à disposition, des dépôts de livres sur listes de titres fournis par la bibliothèque municipale (70 à 100 ouvrages par dépôt):— environ 7 fois/an en ouvrages adultes,— environ 5 fois/an en ouvrages jeunesse,— environ 10 fois/an pour les bandes dessinées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville, CS 20723
Code postal: 35007
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Courrier électronique: scp-commandepublique@agglo-rennesmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-26 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-229305
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture d'ouvrages pour les bibliothèques de Rennes et divers services de la Ville de Rennes.
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: fournitures d'ouvrages pour adultes - offices et commandes;
Lot 2: fourniture d'ouvrages pour la jeunesse - offices et commandes;
Lot 3: fourniture de bandes dessinées - offices et commandes.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum.
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.1.2012. Il peut être reconduit une fois pour une période de 2 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures d'ouvrages pour adultes - offices et commandes
Brève description:
Cet office:— Comprend les romans et les documentaires d'actualité tout public, de vulgarisation,— Comprend l'actualité de la semaine écoulée des documentaires, sélectionnée selon des critères établis en accord avec la Bibliothèque,— Doit offrir l'étendue la plus large possible de la diversité éditoriale. Les petites maisons d'édition doivent en faire partie,— Doit être livré selon un calendrier annuel des offices établi avec le titulaire du marché en début d'année, pour une dizaine de livraisons par an.
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Cet office:
— Comprend les romans et les documentaires d'actualité tout public, de vulgarisation,
— Comprend l'actualité de la semaine écoulée des documentaires, sélectionnée selon des critères établis en accord avec la Bibliothèque,
— Doit offrir l'étendue la plus large possible de la diversité éditoriale. Les petites maisons d'édition doivent en faire partie,
— Doit être livré selon un calendrier annuel des offices établi avec le titulaire du marché en début d'année, pour une dizaine de livraisons par an.
Quantité ou étendue: 180 000 EUR (TTC) minimum; 400 000 EUR TT maximum/ 2 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages pour la jeunesse - offices et commandes
Brève description:
Cet office:— Comprend les romans, les documentaires d'actualité, les albums, les contes, de tous niveaux,— Doit offrir l'étendue la plus large possible de la diversité éditoriale. Les petites maisons d'édition doivent en faire partie,— Doit être livré selon un calendrier annuel des offices établi avec le titulaire du marché en début d'année, pour une dizaine de livraisons par an.
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— Comprend les romans, les documentaires d'actualité, les albums, les contes, de tous niveaux,
Quantité ou étendue: 100 000 EUR (TTC) minimum; 300 000 EUR TT maximum/ 2 ans.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bandes dessinées - offices et commandes
Brève description:
Cet office:— Comprend les bandes dessinées (y compris mangas) parues au fil de l'actualité,— Devra offrir l'étendue la plus large possible de la diversité éditoriale. Les petites maisons d'édition (cf liste en annexe) doivent en faire partie,— Devra être livré toutes les 4 semaines, en tenant compte du calendrier scolaire et à l'exception de la période d'été (un calendrier annuel des offices sera établi avec le titulaire du marché en début d'année).
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— Comprend les bandes dessinées (y compris mangas) parues au fil de l'actualité,
— Devra offrir l'étendue la plus large possible de la diversité éditoriale. Les petites maisons d'édition (cf liste en annexe) doivent en faire partie,
— Devra être livré toutes les 4 semaines, en tenant compte du calendrier scolaire et à l'exception de la période d'été (un calendrier annuel des offices sera établi avec le titulaire du marché en début d'année).
Quantité ou étendue: 50 000 EUR (TTC) minimum; 180 000 EUR TT maximum/ 2 ans.
Le titulaire du marché s'engage à mettre à disposition, des dépôts de livres sur listes de titres fournis par la bibliothèque municipale (70 à 100 ouvrages par dépôt):
— environ 7 fois/an en ouvrages adultes,
— environ 5 fois/an en ouvrages jeunesse,
— environ 10 fois/an pour les bandes dessinées.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 11835032_AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes, 35000 Rennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Garanties et capacités techniques et financières.
Adéquation des références professionnelles.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché,
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— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Dans le cadre de l'avance éventuellement consentie, le prestataire devra produire une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le ou les marchés faisant l'objet de la consultation sera financé par la Ville au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participations publiques ou privées. Le paiement de la prestation interviendra selon les règles de la comptabilité publique, dans le cadre du délai global de paiement, avec ou sans acomptes et/ou avances. Le marché sera traité à prix unitaires ajustables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 50 points appréciée sur la base du descriptif technique du lot concerné selon les sous-critères suivants: pertinence du traitement d'une commande et de sa livraison notée sur 10 points; qualité des prestations du service d'office notée sur 20 points; adéquation des moyens techniques et humains dédiés pour les prestations faisant l'objet du marché notée sur 15 points; modalités de participation aux animations organisées par la bibliothèque notées sur 5 points (70)
2. Prix des prestations, noté sur 50 points apprécié sur la base du montant du rabais consenti par le candidat (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Bibliothèques de Rennes
Adresse postale: 23 rue de Lorient
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Point de contact: M. Eric Pichard
Téléphone: +33 223622661 📞
Courrier électronique: e.pichard@ville-rennes.fr 📧
Nom: Direction de la commande publique - mission animation de la politique d'achat
Commune postale: Rennes Cedex 2
Code postal: 35723
Point de contact: Mme Cupif
Téléphone: +33 223621130 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11835032_AO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2011/S 138-229305 (2011-07-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 334 448,16 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville - CS 20723

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-000476
Se réfère à l'avis: 2011/S 138-229305
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 23.11.2011 et peuvent être consultés à l'hôtel d'agglomération Rennes métropole, direction de la commande publique, 4 avenue Henri Fréville, 35207 Rennes Cedex 2, FRANCE, tél. +33 299866013. Annonce n° 245, BOAMP 141 B du 22.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique notée sur 50 points appréciée sur la base du descriptif technique du lot concerné selon les sous-critères suivants: pertinence du traitement d'une commande et de sa livraison notée sur 10 points - qualité des prestations du service d'office notée sur 20 points - adéquation des moyens techniques et humains dédiés pour les prestations faisant l'objet du marché notée sur 15 points - modalités de participation aux animations organisées par la bibliothèque notées sur 5 points (70)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-28 📅
Nom: Librairie Le Failler
Adresse postale: 8-14 rue Saint-Georges
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Librairie La Courte Échelle
Adresse postale: 26 rue Vasselot

3️⃣
Nom: Librairie M'Enfin
Adresse postale: 13 rue Victor Hugo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Rennes
Source: OJS 2012/S 001-000476 (2012-01-02)