Fourniture d'ouvrages édités en France et à l'étranger en sciences, technique, économie et culture générale pour l'INSA de Lyon

INSA de Lyon

Lot 1: ouvrages en langue française;
Lot 2: ouvrages en langue étrangère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Erasmus antiquariaat en boekhandel BV
• Librairie Decitre

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2011-11-14	Informations complémentaires
2012-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: cellule achat public, 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: helene.saingery@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337193
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: ouvrages en langue française;

Lot 2: ouvrages en langue étrangère.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages en langue française
Brève description:

Ouvrages en langue française, comprenant les méthodes pédagogiques d'apprentissage des langues et éventuellement de la littérature grise, dans les domaines scientifiques, techniques, sciences de l'ingénieur, sciences humaines, littérature, langues, gestion, management.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages en langue étrangère
Brève description:

Ouvrages en langue étrangère, comprenant éventuellement de la littérature grise dans les domaines scientifiques, techniques, sciences de l'ingénieur, sciences humaines, littérature, langues, gestion, management.

Numéro de référence: M11.0189 et M11.0190
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon, 69621 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf RC.
Situation économique et financière: Cf RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf CCAP et RC.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf RC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du mémoire (45)
2. Respect des délais d'exécution et de livraison (35)
3. Prix et remises (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Saingery Hélène
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: bâtiment INSA direction, 37 avenue Jean Capelle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M11.0189 et M11.0190

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2011/S 207-337193 (2011-10-24)

Informations complémentaires (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-356941
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337193
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2011/S 220-356941 (2011-11-14)

Avis d'attribution de marché (2012-04-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-135599
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Marché à bons de commande. Annonce no 385, BOAMP 209 B du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-21 📅
Nom: Librairie Decitre
Adresse postale: service aux bibliothèques 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-28 📅
Nom: Erasmus Antiquariaat En Boekhandel Bv
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123a
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA); - recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic Travaux Signalisation - conseil d'Etat du 16.7.2007 [no 291545]); - référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Source: OJS 2012/S 083-135599 (2012-04-26)

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