Fourniture d'objets promotionnels

Conseil général des Yvelines

Fourniture d'objets promotionnels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alann Mark's
• Poissy Trophée

Qui ?

• Conseil général des Yvelines

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
• Vêtements d'extérieur › Vêtements d'extérieur divers
• Vêtements spéciaux › Vêtements de sport

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-10	Avis de marché
2011-02-15	Informations complémentaires
2011-03-09	Informations complémentaires
2011-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

Pour le lot n° 1:— Montant minimum: 0 EUR (HT),— Montant maximum: 300 000 EUR (HT).Pour le lot n° 2:— Montant minimum: 0 EUR (HT),— Montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la communication, hôtel du département, 2 place André Mignot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.yvelines.fr 🌏
Courrier électronique: lvolf@yvelines.fr 📧
Téléphone: +33 139077153 📞
Fax: +33 139078924 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-10 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 30-049646
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Le critère de la qualité s'appréciera au regard de la qualité des échantillons fournis, de la qualité du marquage et de la variété de la gamme proposée. Le critère du prix s'appréciera au regard du résultat du DQE et du taux de remise proposé par le candidat. Le dossier de consultation des entreprises est obligatoire pour remettre une offre. Il est disponible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, espace entreprises; rubrique "accéder à la salle des marchés", à la référence 2011-159. En cas de difficulté à télécharger le dossier de consultation des entreprises, contacter Mme Laure Michaut: tél. +33 139077089 ou lmichaut@yvelines.fr. Date prévisionnelle de notification du marché: courant mai 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gadgeterie courante et textile
Brève description:

Le lot est susceptible de porter sur une grande variété de produits: stylos, montres, sacs, porte-clés, post-it, clés USB. Le textile regroupe les produits tels que tee-shirts, sweats, casquettes, polos, etc. (liste non exhaustive).

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
300 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

La première période d'exécution commence à courir à compter de la notification jusqu'au 31.12.2011. Le marché est ensuite reconductible 3 fois par période d'un an. Le montant maximum du marché s'entend par période d'exécution.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: coupes et trophées
Brève description:

Les produits peuvent être des coupes, des médailles, des trophées ou autres. (liste non exhaustive).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Quantité ou étendue:

Pour le lot n° 1:

— Montant minimum: 0 EUR (HT),

— Montant maximum: 300 000 EUR (HT).

Pour le lot n° 2:

— Montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Description des options:

Des marchés complémentaires ou de prestations similaires pourront le cas échéant être conclus.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2011-159

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats remplissent les formulaires DC1 et DC2 transmis avec le dossier de consultation.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds publics du département des Yvelines. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des fournitures (50)
2. Modalités d'exécution des prestations (10)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Yvelines
Contact
Point de contact: Laurence Volf
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-159
Informations complémentaires

Le critère de la qualité s'appréciera au regard de la qualité des échantillons fournis, de la qualité du marquage et de la variété de la gamme proposée.

Le critère du prix s'appréciera au regard du résultat du DQE et du taux de remise proposé par le candidat.

Le dossier de consultation des entreprises est obligatoire pour remettre une offre. Il est disponible à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, espace entreprises; rubrique "accéder à la salle des marchés", à la référence 2011-159.

En cas de difficulté à télécharger le dossier de consultation des entreprises, contacter Mme Laure Michaut: tél. +33 139077089 ou lmichaut@yvelines.fr.

Date prévisionnelle de notification du marché: courant mai 2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 1205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif auprès du président du Conseil général des Yvelines dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,

— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art. L551-1 et R 551-1 CJA),

— référé contractuel contre le contrat au plus le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (L551-13 et R551-7 CJA),

— recours de plein contentieux introduit dans les 2 mois à compter de la notification d'une décision faisant grief,

— recours en contestation de la validité du contrat en vertu de la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation", assorti ou non d'un référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Source: OJS 2011/S 030-049646 (2011-02-10)

Informations complémentaires (2011-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-15 📅
Date de publication: 2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 33-053434
Se réfère à l'avis: 2011/S 30-049646
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2011/S 033-053434 (2011-02-15)

Informations complémentaires (2011-03-09)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-08 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-079481
Numéro JO-S: 49
Source: OJS 2011/S 049-079481 (2011-03-09)

Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: lvolf@yvelines.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213579
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Annonce n° 317, BOAMP 32 B du 15.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 34 boulevard Gambetta
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, 78000
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif auprès du président du conseil général des Yvelines dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée,

— recours de plein contentieux introduit dans les deux mois à compter de la notification d'une décision faisant grief,

— recours en contestation de la validité du contrat en vertu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation", assorti ou non d'un référé suspension, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.

Source: OJS 2011/S 129-213579 (2011-07-05)

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