Fourniture d'endoprothèses coronariennes

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture d'endoprothèses coronariennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Endoprothèses coronariennes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-19	Avis de marché
2011-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Endoprothèses coronariennes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Endoprothèses coronariennes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: emerat@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985670 📞
Fax: +33 384985709 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021580
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Documents à produire au stade de l'attribution du marché: pièces prévues à l'article D 8222-5 (décret no 2008-244 du 7.3.2008) du code du travail, DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics). Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique. Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (annonce chbm ao 2011-01). Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'endoprothèses coronariennes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire pour la dilatation 5 et 6 F, présence de marqueurs radio-opaques.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating passif.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating de type actif pour utilisation pour resténose intra-stent.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Endoprothèse coronaire sertie sur ballon de dilatation coronaire avec revêtement ou coating actif (molécule famille des limus).

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: chbm ao 2011-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie site de Belfort, 90000 Belfort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (cas d'interdiction de soumissioner à un marché public); si le soumissionnaire est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé.

Situation économique et financière:

Céclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Il peut remplir, dater et signer le formulaire DC5.

Capacité technique et professionnelle:

Décalration indiquant les effectifs moyens actuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'dendité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

Il peut remplir, dater et signer le formulaire DC5.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources financières propres à l'hôpital.

Paiement par mandats administratifs.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique - pondération 70 %
2. coût d'acquisition - pondaration 30 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Contact
Point de contact: pharmacie site de Belfort
Mme Mérat
Nom: Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Point de contact: Mme Llamas
Téléphone: +33 384985857 📞
Courrier électronique: cllamasprudhon@chbm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2011-01
Informations complémentaires

Les candidats sont invités à indiquer leur adresse mail dans leur demande de dossier afin de permettre la transmission de ce dernier par courrier électronique.

Téléchargement du dossier: voir la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: www.achats-hopitaux.com (annonce chbm ao 2011-01).

Modes de transmission des offres: par voie postale ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2011/S 014-021580 (2011-01-19)

Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277942
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021580
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Annonce n° 269, BOAMP 16 B du 22.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie site de Belfort, 90000 Belfort, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78287

3️⃣
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528

4️⃣
Commune postale: Montigy-le-Bretonneux
Code postal: 78180

5️⃣
Source: OJS 2011/S 169-277942 (2011-09-01)

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