Fourniture d'encres offset d'imprimerie (3 lots)

Institut Geographique National

Le présent marché porte sur la fourniture d'encres offset d'impression, de produits associés et de finition destinés aux différents travaux d'impression de l'IGN.
Le marché comporte 3 lots:
— lot no 1: Encres offset primaires et produits associés,
— lot no 2: Encres offset pour supports PVC,
— lot no 3: Encres offset pantone et pantonnier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-16 Avis de marché
2011-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Encre d'imprimerie
Quantité ou étendue:
Le marché ne prévoit pas de minimum ni de maximum de commandes; cependant, et à titre purement indicatif, l'ordre de grandeur constaté des volumes commandés est précisé dans le descriptif de chaque lot.Pendant la durée d'exécution, l'IGN émettra des bons de commande, au fur et à mesure de ses besoins et ceci jusqu'au dernier jour de validité du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Encre d'imprimerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-16 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088439
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure: appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen conclu en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics. Lot 1: encres offset primaires et produits associés. Prix: 15 %. Séchage: 25 %. Stabilité colorimétrique: 20 %. Propriétés physiques des encres et composition: 10 %. Aspect et couleur: 25 %. Mode et délais de livraison: 5 %. Lot 2: encres offset pour supports Pvc. Prix: 10 %. Séchage: 25 %. Stabilité colorimétrique: 15 %. Propriétés physiques des encres et composition: 25 %. Aspect et couleur: 20 %. Mode et délais de livraison: 5 %. Lot 3: encres offset pantone et pantonier. Prix: 50 %. Propriétés physiques des encres et composition: 40 %. Mode et délais de livraison: 10 %. Marché à bons de commande. Délai de livraison: délais proposés par le candidat (annexe délai). Unité monétaire utilisée, l'euro.l'établissement est en cours decertification ISO 14001 et mène donc une politique environnementale. Les encres offset primaires devront être de préférence végétales. Le Service de photogravure et d'impréssion est labélisé Imprim'Vert depuis 2010 et souhaite garder cette marque. Les nouvelles encres utilisées suite au marché devront en permettre le maintien. La composition des encres sera donc considérée avec la plus grande vigilance. Information sur l'accord-cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics étant considérés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18): accord cadre conclu avec un seul opérateur; fréquence et valeur des marchés à attribuer: au fur et à mesure des besoins. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture d'encres offset d'impression, de produits associés et de finition destinés aux différents travaux d'impression de l'IGN.
Le marché comporte 3 lots:
— lot no 1: Encres offset primaires et produits associés,
— lot no 2: Encres offset pour supports PVC,
— lot no 3: Encres offset pantone et pantonnier.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Encres offset primaires et produits associés.Il s'agit des teintes primaires pour l'impression quadrichromique en offset.ces encres doivent être végétales (de préférence) et présenter des bonnes qualités d'imprimabilité, d'aspect et de séchage après impression.Les conditionnements demandé sont: des fûts de 200 kg ou cartouches de 2kg.Pour plus d'informations, se reporter au CCP.
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Encres offset primaires et produits associés.
Il s'agit des teintes primaires pour l'impression quadrichromique en offset.ces encres doivent être végétales (de préférence) et présenter des bonnes qualités d'imprimabilité, d'aspect et de séchage après impression.
Les conditionnements demandé sont: des fûts de 200 kg ou cartouches de 2kg.
Pour plus d'informations, se reporter au CCP.
Quantité ou étendue: Estimation basse: 3 tonnes / estimation haute: 9 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Encres offset pour supports PVC.Ces encres sont utilisées pour l'impression des supports PVC (d'épaisseur 0.4 mm) qui seront ensuite thermoformés. Elles doivent sécher uniquement par oxydo-polymérisation.Les conditionnements demandés sont: des boites métalliques de 1 et 2 kg.Pour plus de renseignements, se référer au CCP.
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Encres offset pour supports PVC.
Ces encres sont utilisées pour l'impression des supports PVC (d'épaisseur 0.4 mm) qui seront ensuite thermoformés. Elles doivent sécher uniquement par oxydo-polymérisation.
Les conditionnements demandés sont: des boites métalliques de 1 et 2 kg.
Pour plus de renseignements, se référer au CCP.
Quantité ou étendue: Estimation basse: 50 kg / estimation haute: 120 kg.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Encres offset pantone et pantonnier.Les références des teintes utilisées à l'ign figurent dans le CCP.
Encres offset pantone et pantonnier.
Les références des teintes utilisées à l'ign figurent dans le CCP.
Quantité ou étendue: Estimation basse: 200 kg / estimation haute: 500 kg.
Le marché ne prévoit pas de minimum ni de maximum de commandes; cependant, et à titre purement indicatif, l'ordre de grandeur constaté des volumes commandés est précisé dans le descriptif de chaque lot.
Pendant la durée d'exécution, l'IGN émettra des bons de commande, au fur et à mesure de ses besoins et ceci jusqu'au dernier jour de validité du marché.
Description des options:
Le marché (1 pour chaque lot) prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une première période de 2 an, et renouvelable par reconduction expresse pour deux nouvelles périodes annuelles sans toutefois que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Gbm 11006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94160 Saint-Mandé, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat indiquera s'il fait l'objet d'un redressement judiciaire ou d'une procédure équivalente.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira son chiffre d'affaires hors taxes des trois dernières années ou exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira les renseignements suivants:
— des références contrôlables de la société en termes de prestations équivalentes permettant d'apprécier la candidature sur les 3 dernières années. Il devra préciser les montants, les dates, les destinataires publics ou privés et les coordonnées de ses clients,
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— les capacités, moyens techniques et humains dont il dispose pour exécuter une prestation de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties éxigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: saint-Mandé

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: Institut geographique national: SAM/departement des marches
Adresse postale: bat N Piece 113, 4 avenue Pasteur
Commune postale: Saint-Mande

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm 11006
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
Procédure: appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert européen conclu en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 77 du code des marchés publics.
Lot 1: encres offset primaires et produits associés.
Prix: 15 %.
Séchage: 25 %.
Stabilité colorimétrique: 20 %.
Propriétés physiques des encres et composition: 10 %.
Aspect et couleur: 25 %.
Mode et délais de livraison: 5 %.
Lot 2: encres offset pour supports Pvc.
Prix: 10 %.
Stabilité colorimétrique: 15 %.
Propriétés physiques des encres et composition: 25 %.
Aspect et couleur: 20 %.
Lot 3: encres offset pantone et pantonier.
Prix: 50 %.
Propriétés physiques des encres et composition: 40 %.
Mode et délais de livraison: 10 %.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: délais proposés par le candidat (annexe délai).
Unité monétaire utilisée, l'euro.l'établissement est en cours decertification ISO 14001 et mène donc une politique environnementale.
Les encres offset primaires devront être de préférence végétales.
Le Service de photogravure et d'impréssion est labélisé Imprim'Vert depuis 2010 et souhaite garder cette marque. Les nouvelles encres utilisées suite au marché devront en permettre le maintien. La composition des encres sera donc considérée avec la plus grande vigilance.
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Information sur l'accord-cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics étant considérés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18): accord cadre conclu avec un seul opérateur; fréquence et valeur des marchés à attribuer: au fur et à mesure des besoins.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
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Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Marché renouvelable
Il s'agit d'un marché correspondant à des besoins récurrents de l'IGN.
Source: OJS 2011/S 054-088439 (2011-03-16)
Avis d'attribution de marché (2011-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-266881
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088439
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise action technique graphique montant HT de 110 000,00 EUR à 130 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, service achats et marchés, département des marchés, 2/4 av Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex, FRANCE. Annonce no 395, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.8.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-01 📅
Adresse postale: 9 rue Henri Dunant
Commune postale: Chevilly Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route du Bouchet, Angle Chemin des Ecureuils
Commune postale: Itteville
Code postal: 91760

3️⃣
Adresse postale: route du Bouchet, Angle chemin des Ecureuils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du Pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au Pouvoir adjudicateur.
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Source: OJS 2011/S 162-266881 (2011-08-23)
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