Fourniture d'embarcations de type semi-rigide, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Fourniture d'embarcations de type semi-rigide, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Bateaux › Bateaux spécialisés

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-18	Avis de marché
2011-04-01	Informations complémentaires
2011-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande avec engagement sur une quantité minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée des marchés (reconduction comprise): somme des quantités minimum d'engagement: 71 matériels- somme des montants estimés: 7 340 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 1 bld Archimède - Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Téléphone: +33 164732364 📞
Fax: +33 164732219 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089894
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnées au point IV.3.8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres". — L'accord-cadre mentionné aux rubriques II.1.3 et II.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics, — Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur la rubrique "accès à la salle des marchés" puis dans dans le champ de saisie "objet de la recherche", choisir "télécharger un DCE", puis renseigner le numéro "11u055" dans le champ de saisie "organisme". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. — Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leur sous critère figurent dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'embarcations de type semi-rigide, options, équipements optionnels, pièces de rechange et exécution de prestations annexes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de sécurité et de surveillance
Brève description:

Embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de sécurité et de surveillance.

Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise): quantité d'engagement minimum: 30 embarcations - montant estimé: 1 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: embarcations de type semi-rigide à coque aluminium pour intervention de sécurité et de surveillance
Brève description:

Embarcations de type semi-rigide à coque aluminium pour intervention de sécurité et de surveillance.

Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise): quantité d'engagement minimum: 6 embarcations - montant estimé: 840 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de secours et d'assistance en eaux intérieures
Brève description:

Embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de secours et d'assistance en eaux intérieures.

Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise): quantité d'engagement minimum: 20 embarcations - montant estimé: 2 600 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de secours et d'assistance en milieu maritime
Brève description:

Embarcations de type semi-rigide à coque polyester pour intervention de secours et d'assistance en milieu maritime.

Quantité ou étendue: Sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise): quantité d'engagement minimum: 15 embarcations - montant estimé: 2 300 000 EUR (HT).
Description des options:

Description de ces options: les marchés sont conclus pour une durée initiale de 42 mois à compter de leur date de notification et peuvent être reconduits 1 fois, pour une durée de 6 mois par décision du représentant du pouvoir adjudicateur intervenant au plus tard dans un délai de 15 jours avant la date d'expiration de la durée initiale. La durée des marchés ne pourra excéder 4 ans à compter de la date de leur notification, période de reconduction comprise. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.

Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le titulaire doit pouvoir exécuter le(s) marché(s) sur sa(leur) durée totale, période de recondution comprise.

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: 11U055
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine (Corse comprise).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) éléments relatifs à la présentation de la candidature: le candidat utilise le formulaire "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement: en cas de groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte;

2) éléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner: le candidat utilise le formulaire "Déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après; les attestations prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'article 45 III du code des marchés publics.

Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "Renseignements complémentaires" du présent avis. Ils doivent être signés par le candidat;

3) le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet;

4) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.

En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2), et le cas échéant, 3) et 4) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires global (HT) en euros sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le ratio suivant doit être inférieur ou égal à 50 %.

Ratio = montant estimé en euros (HT) sur 1 an (calculé à partir de la durée totale du marché, période de reconduction comprise) du lot / ca moyen eu euros (HT) des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement du candidat sur les 3 dernières années.

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Moyenne des effectifs moyens annuels supérieure ou égale à 10 personnes.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avances, garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances prévues au marché. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement sous 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Les prix des matériels, des options, des équipements optionnels, des pièces de rechange et des forfaits révision sont unitaire et révisés à la date anniversaire de la notification du marché par application d'une formule paramétrique. Les prix des prestations annexes (hors forfaits révision) et des extensions de garantie sont unitaires et fermes pendant toute la durée du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Mode de paiement des documents: Documents non payants.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-28 📅
Langues
Autres langues: Français obligatoire.
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: adresse mentionnée à la rubrique I.I

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Frédéric Barot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11U055
Informations complémentaires

L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnées au point IV.3.8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres".

— L'accord-cadre mentionné aux rubriques II.1.3 et II.1.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics,

— Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur la rubrique "accès à la salle des marchés" puis dans dans le champ de saisie "objet de la recherche", choisir "télécharger un DCE", puis renseigner le numéro "11u055" dans le champ de saisie "organisme".

Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier.

Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009.

— Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leur sous critère figurent dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 055-089894 (2011-03-18)

Informations complémentaires (2011-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-105982
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089894
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2011/S 066-105982 (2011-04-01)

Avis d'attribution de marché (2011-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bld Archimède - Champs sur Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 184-300469
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

L'accord cadre cité à la rubrique II 1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Concernant l'estimation du marché figurant dans la section V "attribution du marché" du présent avis, la (les) quantité(s) d'engagement minimum et le(s) montant(s) estimé(s) ont été publiés dans les avis d'appels publics à la concurrence. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'ugap dont l'adresse figure à la section I - "pouvoir adjudicateur", sous réserve des secrets protégés par la loi. Annonce no469, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots no 1 et 3 - prix (45)
2. pour les lots no 2 et 4 - prix (35)
3. pour les lots no 1 et 3 - valeur technique (35)
4. pour les lots no 2 et 4 - valeur technique (45)
5. pour les lots no 1 - 2 - 3 et 4 - coût d'utilisation (15)
6. pour les lots no 1 - 2 - 3 et 4 - délais (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-01 📅
Nom: Brunswick Marine In EMEA
Adresse postale: parc industriel du Petit Rechain
Commune postale: Verviers
Code postal: 4800
Pays: Belgique 🇧🇪

2️⃣
Nom: Rafale
Adresse postale: 26 boulevard Verlynde
Commune postale: La Haye Fouassière
Code postal: 44690
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Sillinger
Adresse postale: ZI de Buray - Les Portes de Chambord
Commune postale: Mer
Code postal: 41500

4️⃣
Nom: Zodiac International
Adresse postale: 1 quai de Grenelle
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 77000
Fax: +33 160566630 📠
Source: OJS 2011/S 184-300469 (2011-09-20)

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