Fourniture d'électroménager et de mobilier

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché concerne l'achat de mobilier divers et d'électroménager pour l'ensemble des batiments de la ville de Clermont Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Buroclass SARL
• Central Diffusion

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Appareils ménagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-09	Avis de marché
2011-03-15	Informations complémentaires
2011-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils ménagers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils ménagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-09 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080378
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - mast - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour obtenir des renseignements techniques, les candidats peuvent s'adresser à M. Matas - tél.: +33 473426814. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
400 000 💰
Brève description:

Le présent marché concerne l'achat de mobilier divers et d'électroménager pour l'ensemble des batiments de la ville de Clermont Ferrand.

Numéro du lot: 01
Brève description: Electroménager.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier accueil et réunions.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:

Des avenants pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: 1172o005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. (ou formulaire DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Services techniques: M Tilly
Adresse postale: mission achat des services techniques 97 avenue du Limousin
Code postal: 63100
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Diazo
Adresse postale: 93 avenue de Royat
Commune postale: Chamalières
Code postal: 63400
Téléphone: +33 473196900 📞
Fax: +33 473196901 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DST - MAST - hôtel de ville 10 rue Philippe Marcombes BP 60 Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1172o005
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.

Unité monétaire utilisée, l'euro.conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Les dossiers sont fournis gratuitement sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de Diazo, ou téléchargeables sur le site www.marches-publics.info/acheteur/vcf. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé à l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre récépissé aux services techniques - mast - 97 avenue du Limousin 63100 Clermont-Ferrand, FRANCE; si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf. Dématérialisation des procédures: le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Pour obtenir des renseignements techniques, les candidats peuvent s'adresser à M. Matas - tél.: +33 473426814.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret no 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 049-080378 (2011-03-09)

Informations complémentaires (2011-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-084307
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080378
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2011/S 052-084307 (2011-03-15)

Avis d'attribution de marché (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DST-MAST, 10 rue Philippe Marcombes BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222154
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique défini comme suit: Lot no 01: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum 20 000,00 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 9 175,23 EUR HT; Lot no 02: minimum 20 000,00 EUR HT et maximum 80 000,00 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 43 960,08 EUR HT. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Critère de jugement. Valeur technique 60 %, Prix des prestations 40 %, Procédures de recours instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex, FRANCE, Tél: +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. Annonce no 220, BOAMP 51 B du 12.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique défini comme suit:

Lot no 01: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum 20 000,00 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 9 175,23 EUR HT;

Lot no 02: minimum 20 000,00 EUR HT et maximum 80 000,00 EUR HT montant estimatif résultant de la simulation: 43 960,08 EUR HT.

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelables pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Critère de jugement.

Valeur technique 60 %,

Prix des prestations 40 %,

Procédures de recours instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand - Cedex 01, FRANCE, tél: +33 473146100 - fax: +33 473146122 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de réglement amiable des litiges immeuble Le Saxe 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon - Cedex, FRANCE, Tél: +33 472847859.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

Annonce no 220, BOAMP 51 B du 12.3.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: 12 rue Hector Guimard
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 25 rue des Frères Lumières
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100
Source: OJS 2011/S 134-222154 (2011-07-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Appareils ménagers (>20)