Fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel et de minibus électriques pour les années 2012 à 2014

Chambéry métropole

Fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel et de minibus électriques pour les années 2012 à 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Evobus France
• IVECO France

Qui ?

• Chambéry métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-07	Avis de marché
2012-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:

Chacun des lots de la présente consultation constitue un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.Des volumes d'achat prévisionnels seront indiqués dans le dossier de consultation qui sera transmis aux candidats admis à remettre une offre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-318482
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Il n'existe pas de dossier de consultation à retirer. Les candidats intéressés doivent seulement remettre au plus tard le 24.10.2011 un dossier de candidature contenant les pièces et renseignements demandés plus haut (à remettre sous pli cacheté portant la mention: "Candidature au marché de fourniture de divers autobus pour les années 2012-2014"). Les candidats sont libres de soumettre leur candidature pour l'un, plusieurs ou la totalité des lots de la présente consultation. A ceux d'entre eux qui seront sélectionnés sur la base des critères indiqués ci-dessous sera adressé un dossier de consultation, à partir duquel ils seront invités à remettre une offre dans un délai qui leur sera précisé. Enfin, le titulaire de chaque lot sera choisi après négociation. Critères de sélection des candidatures: — capacités et garanties techniques et financières, — références professionnelles. Mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des candidatures et des offres: sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.chambery-metropole.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'autobus articulés diesel, d'autobus standards diesel, d'autobus de moyenne capacité diesel, de minibus diesel et de minibus électriques pour les années 2012 à 2014.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'autobus articulés diesel.
Informations complémentaires sur les lots:

Caractéristiques souhaitées:

— longueur: environ 18 m,

— nombre de places assises: entre 30 et 40 environ,

— plancher surbaissé,

— rampe d'accès pour personnes handicapées.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'autobus standards diesel.
Informations complémentaires sur les lots:

— longueur: environ 12 m,

— nombre de places assises: entre 22 et 28 environ,

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'autobus de moyenne capacité diesel.
Informations complémentaires sur les lots:

— longueur: environ 10 m,

— nombre de places assises: entre 12 et 20 environ,

Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de minibus diesel.
Informations complémentaires sur les lots:

— longueur: entre 5 et 7,5 m environ,

— nombre de places assises: entre 8 et 13 environ,

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de minibus électriques.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Chacun des lots de la présente consultation constitue un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.

Des volumes d'achat prévisionnels seront indiqués dans le dossier de consultation qui sera transmis aux candidats admis à remettre une offre.

Description des options:

Des tranches conditionnelles consistant en la fourniture d'équipements embarqués pour les véhicules concernés (girouettes, vidéosurveillance, etc.) seront proposées pour tous les lots, et des tranches conditionnelles consistant en la reprise d'autobus anciens pour certains lots uniquement.

La durée de chaque lot est fixée à 2 ans (années 2012-2013), renouvelable une fois un an (année 2014).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dépôt de bus du Stac - 18 avenue des Chevaliers-Tireurs, 73000 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Formulaire DC2 (déclaration du candidat), disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec descriptions et photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % sur le montant de chaque facture. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution bancaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section d'investissement du budget annexe des transports).

Marché à prix unitaires révisables.

Règlement par mandat administratif et virement.

Délai global de paiement: 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement: forme conjointe ou solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Direction des transports et des déplacements urbains
Point de contact: M. David Duisit
Téléphone: +33 479968692 📞
Fax: +33 479968686 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Automne 2014 au plus tard.
Source: OJS 2011/S 195-318482 (2011-10-07)

Avis d'attribution de marché (2012-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 615 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-04 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-004522
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-318482
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Les montant indiqués sont des montants indicatifs car les prix des marchés sont unitaires, il s'agit de marchés à bons de commande. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 198 B, annonce n° 308 du 12.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2012.

Source: OJS 2012/S 003-004522 (2012-01-04)

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