Fourniture d'auto bétonnières petite et grande capacité avec accessoires, documentations et formations au profit du génie de l'air ou autres unités du ministère de la défense

Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM 33503

Fourniture d'auto bétonnières petite et grande capacité avec accessoires, documentations et formations au profit du génie de l'air ou autres unités du ministère de la défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Fiori SPA

Qui ?

• Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM 33503

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sud-Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-11	Avis de marché
2011-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de génie civil
Quantité ou étendue:

Lot 1:Quantité minimum: 1.Quantité maximum: 4.Lot 2:Quantité minimum: 2.Quantité maximum: 10.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: base aérienne 106 - avenue de l'Argonne - CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 557535522 📞
Fax: +33 557536365 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150841
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande. Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site Internet cité ci-dessus. Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il à donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'auto bétonnières petite et grande capacité avec accessoires, documentations et formations au profit du génie de l'air ou autres unités du ministère de la défense.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'auto bétonnières petite capacité avec accessoires, documentations et formations
Brève description:

Poste 1: fourniture d'une auto bétonnière petite capacité avec accessoires et sa documentation…

… technique;Poste 2: fourniture d'un lot d'outillage spécialisé (si nécessaire);Poste 3: fourniture d'un lot de documentation;Poste 4: formations comprenant;Sous poste 1: formation des formateurs à la maintenance;Sous poste 2: formation des formateurs à la maintenance.

… technique;

Poste 2: fourniture d'un lot d'outillage spécialisé (si nécessaire);

Poste 3: fourniture d'un lot de documentation;

Poste 4: formations comprenant;

Sous poste 1: formation des formateurs à la maintenance;

Sous poste 2: formation des formateurs à la maintenance.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'auto bétonnières grande capacité avec accessoires, documentations et formations
Brève description:

Poste 1: fourniture d'auto bétonnières grande capacité avec accessoires et sa documentation…

… technique;

Informations complémentaires sur les lots:

Lot 1 - fourniture d'auto bétonnières petite capacité avec accessoires, documentations et formations (4…

… annexes):Poste 1: fourniture d'une auto bétonnière petite capacité avec accessoires et sa documentation technique;Poste 2: fourniture d'un lot d'outillage spécialisé (si nécessaire);Poste 3: fourniture d'un lot de documentation;Poste 4: formations comprenant:Sous-poste 1: formation des formateurs à la mise en oeuvre;Sous-poste 2: formation des formateurs à la maintenance;Lot 2 - fourniture d'auto bétonnières grande capacité avec accessoires, documentations et formations (4 annexes):Poste 1: fourniture d'une auto bétonnière grande capacité avec accessoires et sa documentation technique;Poste 2: fourniture d'un lot d'outillage spécialisé (si nécessaire);Poste 3: fourniture d'un lot de documentation;Poste 4: formations comprenant:Sous-poste 1: formation des formateurs à la mise en oeuvre;Sous-poste 2: formation des formateurs à la maintenance.

… annexes):

Poste 1: fourniture d'une auto bétonnière petite capacité avec accessoires et sa documentation technique;

Poste 2: fourniture d'un lot d'outillage spécialisé (si nécessaire);

Poste 3: fourniture d'un lot de documentation;

Poste 4: formations comprenant:

Sous-poste 1: formation des formateurs à la mise en oeuvre;

Sous-poste 2: formation des formateurs à la maintenance;

Lot 2 - fourniture d'auto bétonnières grande capacité avec accessoires, documentations et formations (4 annexes):

Poste 1: fourniture d'une auto bétonnière grande capacité avec accessoires et sa documentation technique;

Sous-poste 2: formation des formateurs à la maintenance.

Quantité ou étendue:

Lot 1:

Quantité minimum: 1.

Quantité maximum: 4.

Lot 2:

Quantité minimum: 2.

Quantité maximum: 10.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AOO5
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mérignac 33700 ou Istres 13128, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (ou imprimé CERFA DC1),

— Les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés public (ou imprimé CERFA DC1),

— Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (le CERFA DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— Les modèles DC1 et DC2 sont disponible sur le site www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés par l'entreprise au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Les références en rapport avec l'objet du marché, en particulier avec les indications de vente exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),

— Déclaration indiquant les surfaces de stockage, les moyens de livraison et les effectifs dont dispose le candidat pour l'exécution du marché,

— Déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement, les moyens nécessaires pendant la durée d'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement et garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours conformément au décret 2008-407 du 28.4.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.

Le point de départ du délai global de paiement est la date de réception de la demande de paiement par les services de la SSAM.33.503 ou la date d'admission des prestations si celle-ci est postérieure.

Sauf renonciation et conformément à l'article 87 du CMP, une avance est accordée au titulaire du marché pour chaque bons de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Cette avance est égale à 20 % du montant du bon de commande si la durée prévue pour l'exécution de celui-ci est inférieure ou égale à 12 mois.

Si la durée d'exécution du bon de commande est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée prévue pour l'exécution de celui-ci exprimée en mois. Le remboursement de l'avance s'impute sur les sommes dues au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65 % du montant minimum du marché. L'avance n'est pas affectée par la mise en oeuvre d'une clause de variation de prix.

Les prix du marché sont révisables annuellement à la date anniversaire de la notification du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme exigée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur financière (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM 33503
Contact
Point de contact: structure spécialisée d'achat et de mandatement (SSAM 33.503)
directeur de la SSAM 33.503
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AOO5
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à bons de commande.

Le dossier de consultation est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr.

La transmission des plis par voie électronique est autorisée via le site Internet cité ci-dessus.

Le candidat doit choisir un mode unique de transmission de son offre. Il à donc le choix d'une transmission par voie postale, par remise physique ou par voie électronique. En tout état de cause, si le candidat transmet plusieurs plis (hors copie de sauvegarde), le directeur de la SSAM retiendra le dernier pli parvenu au service.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 092-150841 (2011-05-11)

Avis d'attribution de marché (2011-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 600,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331398
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150841
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Annonce no229, BOAMP 95 B du 14.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Société Fiori SPA
Adresse postale: Via per Ferrara 7
Commune postale: Finale Emilia
Code postal: 41034
Pays: Italie 🇮🇹

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2011/S 204-331398 (2011-10-19)

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