Fourniture d'articles et de produits d'hygiène, de propreté et de restauration au profit de l'HIA Desgenettes
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture d'articles et de produits d'hygiène, de propreté et de restauration au profit de l'HIA Desgenettes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-10 | Avis de marché |
| 2012-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254521
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: produits généraux de droguerie
Brève description: Produits généraux de droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'entretien pour contact alimentaire spécifiques à la restauration
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: essuyage et sacs
Brève description: Essuyage et sacs.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fournitures hotelières traditionnelles
Brève description: Fournitures hotelières traditionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fournitures hotelières jetables
Brève description: Fournitures hotelières jetables.
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 167 000 💰
252 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 11EM4344
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Desgenettes- service ABC - 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Qualité (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Développement durable volet environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Le PC Gentes chef de la division achats marchés
Mme Montes Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/Division acahts marchés/Bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint-Lyé-la-Foret
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: mme Estelle Montes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42138&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Adresse postale: tsa 20003 route de Saint-Lyé
Point de contact: Secrétariat CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4344
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://http:/ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 153-254521 (2011-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 48 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 4 fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.167 000252 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division achats marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Téléphone: +33 234085420 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-10 📅
Date limite de soumission: 2011-09-22 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254521
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais cedex - FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles et de produits d'hygiène, de propreté et de restauration au profit de l'HIA Desgenettes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits généraux de droguerie
Brève description: Produits généraux de droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
50 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'entretien pour contact alimentaire spécifiques à la restauration
Brève description:
Produits d'entretien pour contact alimentaire spécifiques à la…
… restauration.Mise à disposition et maintenance du materiel.Formation du personnel.
… restauration.
Mise à disposition et maintenance du materiel.
Formation du personnel.
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: essuyage et sacs
Brève description: Essuyage et sacs.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
130 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fournitures hotelières traditionnelles
Brève description: Fournitures hotelières traditionnelles.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fournitures hotelières jetables
Brève description: Fournitures hotelières jetables.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 48 mois.
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Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 4 fois par reconduction expresse:
— 1
— 2
— 3
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
252 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: 11EM4344
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Desgenettes- service ABC - 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon - FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: Identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "Marchés publics," rubrique "Formulaires".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (40)
2. Qualité (40)
3. Délais de livraison (10)
4. Développement durable volet environnemental (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Le PC Gentes chef de la division achats marchés
Mme Montes Estelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/Division acahts marchés/Bureau MEM
Adresse postale: TSA 20003 route de Saint-Lyé-la-Foret
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Point de contact: mme Estelle Montes
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42138&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Adresse postale: tsa 20003 route de Saint-Lyé
Point de contact: Secrétariat CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4344
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais cedex - FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://http:/ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 153-254521 (2011-08-10)
Avis d'attribution de marché (2012-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/Dcssa/DAPS-SSA
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085725
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254521
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Desgenettes- service ABC - 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: France collectivité hygiène
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux la Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Argos hygiene SA
Adresse postale: ZAC Le bon Puits, BP 40149
Commune postale: Saint Sylvain d'Anjou
Code postal: 49481
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI Revoisson, BP 302
Commune postale: Genas
Code postal: 69745
4️⃣
Nom: infrucutueux
5️⃣
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI de Revoisson, BP 302
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2012/S 053-085725 (2012-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/Dcssa/DAPS-SSA
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085725
Se réfère à l'avis: 2011/S 153-254521
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce n° 159, BOAMP 156 B du 12.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: HIA Desgenettes- service ABC - 108 boulevard Pinel, 69275 Lyon, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: France collectivité hygiène
Adresse postale: 570 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux la Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Argos hygiene SA
Adresse postale: ZAC Le bon Puits, BP 40149
Commune postale: Saint Sylvain d'Anjou
Code postal: 49481
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-09 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI Revoisson, BP 302
Commune postale: Genas
Code postal: 69745
4️⃣
Nom: infrucutueux
5️⃣
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI de Revoisson, BP 302
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2012/S 053-085725 (2012-03-13)
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