Fourniture d'articles et d'emballages plastiques jetables pour conditionnement de denrées alimentaires

Centre hospitalier du Pays de Gier

Fourniture d'articles et d'emballages plastiques jetables pour conditionnement de denrées alimentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-17 Avis de marché
2011-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Quantité ou étendue: — lot 01 : 941 000 unités,— lot 02 : 125 000 unités,— lot 03 : 235 rouleaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BP 168
Code postal: 42403
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Courrier électronique: m.danan@chpg.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157603
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Chaque candidat fournira, à ses frais, des échantillons dans les conditions définies en annexe 01 du CCTP. Ces échantillons serviront: — Aux essais techniques pour examen de la valeur technique des offres, — D'Unité de référence des produits proposés pour la durée du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles et d'emballages plastiques jetables pour conditionnement de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: barquettes alimentaires, thermoscellables, à usage unique
Brève description: Barquettes alimentaires, thermoscellables, à usage unique.
Quantité ou étendue: 941 000 unités.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: barquettes alimentaires, de présentation, à usage unique
Brève description: Barquettes alimentaires, de présentation, à usage unique.
Quantité ou étendue: 125 000 unités.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: film alimentaire
Brève description: Film alimentaire.
Quantité ou étendue: 235 rouleaux.
— lot 01 : 941 000 unités,
— lot 02 : 125 000 unités,
— lot 03 : 235 rouleaux.
Description des options:
Si le besoin est avéré, le CHPG prévoit, la possibilité de recourir à la passation de marchés négociés pour la réalisation ou l'exécution de prestations similaires exécutées par le fournisseur initial sans publicité préalable ni mise en concurrence conformément à l'article 35 II du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 120 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier du Pays de Gier (Loire), 42400 Saint-Chamond, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées sur ressources propres.
Délai global de paiement: 50 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (échantillons et fiches techniques) (60)
2. prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Pays de Gier
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Nart L
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Pays de Gier
Courrier électronique: dsl@chpg.org 📧
Nom: Klekoon
Adresse postale: BP 637
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93611
Courrier électronique: support@klekoon.com 📧
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Point de contact: secrétariat de la direction des services logistiques

Référence
Informations complémentaires
Chaque candidat fournira, à ses frais, des échantillons dans les conditions définies en annexe 01 du CCTP.
Ces échantillons serviront:
— Aux essais techniques pour examen de la valeur technique des offres,
— D'Unité de référence des produits proposés pour la durée du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L.551-1et s.), référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.), recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation" exercé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicitées appropriées (CE Ass., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545).
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Source: OJS 2011/S 096-157603 (2011-05-17)
Avis d'attribution de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 114 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-258997
Se réfère à l'avis: 2011/S 96-157603
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Annonce n° 129, BOAMP 99 B du 20.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-02 📅
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: rue les Emptes
Commune postale: Rives
Code postal: 38140

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (CJA, art. L.551-1et s.), référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.), recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic Travaux Signalisation" exercé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicitées appropriées (CE ASS., 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545).
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Source: OJS 2011/S 156-258997 (2011-08-12)