Fourniture d'articles divers de toilette, d'entretien et de droguerie pour le Centre psychothérapique de Nancy

Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou

Fourniture d'articles divers de toilette, d'entretien et de droguerie pour le Centre psychothérapique de Nancy-Laxou.
Le marché est divisé en 8 lots.
Le marché est exécutoire à compter du 7.3.2011, ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.3.2012. Il sera reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, allant du 1.4.2012 au 31.3.2013, puis du 1.4.2013 au 31.3.2014.
Les variantes sont admises dans la limite de 2 variantes maximum par lot, et se rapporteront exclusivement à:
— le conditionnement de l'article (quantité, pompe doseuse...),
— produits "verts" répondant aux normes et label reconnus à savoir écocert, écolabel, label NF environnement, etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-04	Avis de marché
2011-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:

Les quantités indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement correspondent aux besoins estimatifs annuels. Ces données sont indicatives et ne sont pas contractuelles.Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics pour un montant minimum et maximum, pour toute la durée du marché, de:Lot 1: minimum 20 000 EUR (HT) / maximum 80 000 EUR (HT).Lot 2: minimum 2 000 EUR (HT) / maximum 8 000 EUR (HT).Lot 3: minimum 4 000 EUR (HT) / maximum 16 000 EUR (HT).Lot 4: minimum 15 000 EUR (HT)/ maximum 60 000 EUR (HT).Lot 5: minimum 30 000 EUR (HT) / maximum 120 000 EUR (HT).Lot 6: minimum 5 000 EUR (HT) / maximum 20 000 EUR (HT).Lot 7: minimum 15 500 EUR (HT) / maximum 40 500 EUR (HT).Lot 8: minimum 1 000 EUR (HT) / maximum 4 000 EUR (HT).La valeur totale du marché représente par conséquent un minimum de 92 500 EUR (HT) et un maximum de 350 500 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault, BP 11010
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: pascale.bobet@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-04 📅
Date limite de soumission: 2011-02-18 📅
Date de publication: 2011-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 3-004363
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: — Mlle Stéphanie Kriguer, direction des services économiques, tél. +33 383925255 - fax: +33 383925037, — M. Grégory Lemaitre, direction des services économiques, tél. +33 383925057 - fax: +33 383925037. Fiches techniques - echantillons: Fiches techniques/fiches données sécurité (tous les lots): le candidat devra faire joindre à son offre la fiche technique et la fiche donnée sécurité de l'ensemble des articles proposés. Le candidat portera une attention toute particulière pour que la dénomination de l'article telle que proposé dans son offre soit reportée sur la fiche technique et/o donnée de sécurité dudit article. Echantillons: le candidat produit un échantillon du produit proposé pour chaque référence indiquée "Test produit" en annexe n° 2 au CCTP. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, un échantillon témoin et la fiche technique correspondante, et le cas échéant l'appareil de distribution (lot 7). Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales. Ils seront placés dans des colis fermés par des bandes de garantie faisant apparaître les nom et adresse du candidat, et seront livrés dans les quantités demandées en annexe 2 du CCTP. La date de remise des échantillons est fixée impérativement: entre le 21 et 23.2.2011 de 8:00 à 15:00 aux Magasins généraux du CPN De Laxou. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée au point I.1 ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com. Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2011.

Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:

— Mlle Stéphanie Kriguer, direction des services économiques, tél. +33 383925255 - fax: +33 383925037,

— M. Grégory Lemaitre, direction des services économiques, tél. +33 383925057 - fax: +33 383925037.

Fiches techniques - echantillons:

Fiches techniques/fiches données sécurité (tous les lots): le candidat devra faire joindre à son offre la fiche technique et la fiche donnée sécurité de l'ensemble des articles proposés. Le candidat portera une attention toute particulière pour que la dénomination de l'article telle que proposé dans son offre soit reportée sur la fiche technique et/o donnée de sécurité dudit article.

Echantillons: le candidat produit un échantillon du produit proposé pour chaque référence indiquée "Test produit" en annexe n° 2 au CCTP. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, un échantillon témoin et la fiche technique correspondante, et le cas échéant l'appareil de distribution (lot 7). Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales. Ils seront placés dans des colis fermés par des bandes de garantie faisant apparaître les nom et adresse du candidat, et seront livrés dans les quantités demandées en annexe 2 du CCTP. La date de remise des échantillons est fixée impérativement: entre le 21 et 23.2.2011 de 8:00 à 15:00 aux Magasins généraux du CPN De Laxou.

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée au point I.1 ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com.

Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.

Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'articles divers de toilette, d'entretien et de droguerie pour le Centre psychothérapique de Nancy-Laxou.

Le marché est divisé en 8 lots.

Le marché est exécutoire à compter du 7.3.2011, ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.3.2012. Il sera reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur par période de 12 mois, allant du 1.4.2012 au 31.3.2013, puis du 1.4.2013 au 31.3.2014.

Les variantes sont admises dans la limite de 2 variantes maximum par lot, et se rapporteront exclusivement à:

— le conditionnement de l'article (quantité, pompe doseuse...),

— produits "verts" répondant aux normes et label reconnus à savoir écocert, écolabel, label NF environnement, etc.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: arts de la table
Brève description: Arts de la table.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: articles de droguerie
Brève description: Articles de droguerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: articles de ménage
Brève description: Articles de ménage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits pour le ménage ou la vaisselle
Brève description: Produits pour le ménage ou la vaisselle.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits de toilette
Brève description: Produits de toilette.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: articles de toilette
Brève description: Articles de toilette.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: articles divers d'entretien avec mise à disposition d'appareils de distribution
Brève description: Articles divers d'entretien avec mise à disposition d'appareils de distribution.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: consommables spécifiques pour désodorisateurs
Brève description: Consommables spécifiques pour désodorisateurs.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les quantités indiquées en annexe 1 à l'acte d'engagement correspondent aux besoins estimatifs annuels. Ces données sont indicatives et ne sont pas contractuelles.

Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics pour un montant minimum et maximum, pour toute la durée du marché, de:

Lot 1: minimum 20 000 EUR (HT) / maximum 80 000 EUR (HT).

Lot 2: minimum 2 000 EUR (HT) / maximum 8 000 EUR (HT).

Lot 3: minimum 4 000 EUR (HT) / maximum 16 000 EUR (HT).

Lot 4: minimum 15 000 EUR (HT)/ maximum 60 000 EUR (HT).

Lot 5: minimum 30 000 EUR (HT) / maximum 120 000 EUR (HT).

Lot 6: minimum 5 000 EUR (HT) / maximum 20 000 EUR (HT).

Lot 7: minimum 15 500 EUR (HT) / maximum 40 500 EUR (HT).

Lot 8: minimum 1 000 EUR (HT) / maximum 4 000 EUR (HT).

La valeur totale du marché représente par conséquent un minimum de 92 500 EUR (HT) et un maximum de 350 500 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 10-408967
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre psychothérapique de Nancy, 54521 Laxou, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 434-9 alinéa 2, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9 et 4502-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des Impôts;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1 à L. 8221-3, L 8221-5, L.8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L.8241-1 et L. 8241-2 du Code du Travail;

3) n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'excution du marché;

4) a, au 31 décembre de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;

5) était en règle, au cours de l'année précédente au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4 et des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5 du code du travail.

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre),

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre),

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

(DC2 ou forme libre).

— déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,

— Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

(DC2 ou forme libre).

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenirs dans les délais fixés,

— descriptions et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalité de financement: budget général du CPN de Laxou.

Modalité de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix évalué au regard: - des prix unitaires figurant au bordereau (40 %); - de la remise consentie sur le tarif public (10 %) (50)
2. Délai de livraison (15)
3. Valeur technique évaluée selon les lots au regard de: - la qualité des produits évaluée sur fiche technique ou échantillon, - l'ergonomie du conditionnement des produits évaluée sur fiche technique ou échantillon (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou
Contact
Point de contact: direction des services économiques et des travaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre psychothérapique de Nancy - DSET
Commune postale: Laxou Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10-408967
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:

— Mlle Stéphanie Kriguer, direction des services économiques, tél. +33 383925255 - fax: +33 383925037,

— M. Grégory Lemaitre, direction des services économiques, tél. +33 383925057 - fax: +33 383925037.

Fiches techniques - echantillons:

Fiches techniques/fiches données sécurité (tous les lots): le candidat devra faire joindre à son offre la fiche technique et la fiche donnée sécurité de l'ensemble des articles proposés. Le candidat portera une attention toute particulière pour que la dénomination de l'article telle que proposé dans son offre soit reportée sur la fiche technique et/o donnée de sécurité dudit article.

Echantillons: le candidat produit un échantillon du produit proposé pour chaque référence indiquée "Test produit" en annexe n° 2 au CCTP. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, un échantillon témoin et la fiche technique correspondante, et le cas échéant l'appareil de distribution (lot 7). Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commerciales. Ils seront placés dans des colis fermés par des bandes de garantie faisant apparaître les nom et adresse du candidat, et seront livrés dans les quantités demandées en annexe 2 du CCTP. La date de remise des échantillons est fixée impérativement: entre le 21 et 23.2.2011 de 8:00 à 15:00 aux Magasins généraux du CPN De Laxou.

Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée au point I.1 ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com.

Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.

Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière CO n° 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2011/S 003-004363 (2011-01-04)

Avis d'attribution de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du docteur Archambault, BP 11010

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192462
Se réfère à l'avis: 2011/S 3-004363
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Annonce no 122, BOAMP 4 B du 6.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre psychothérapique de Nancy, 54521 Laxou.

Attribution du marché

1️⃣
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-03 📅
Adresse postale: ZAC du Plan
Commune postale: Entraigues-sur-la-Sorgue
Code postal: 84320

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-27 📅
Adresse postale: zone Actisud Saint-Jean, BP 70087
Commune postale: Ars-sur-moselle Cedex 03
Code postal: 57133

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: ZAC du plan

7️⃣
Commune postale: Ars-sur-Moselle Cedex 03

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2
4
5
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière CO no 38
Source: OJS 2011/S 117-192462 (2011-06-17)

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