Fourniture d'articles de quincaillerie et de produits de maintenance industrielle

SIAAP

Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:
Lot no 1: Fourniture d'articles de quincaillerie.
Lot no 2: Fourniture de produits de maintenance industrielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-16	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.Valeur estimée hors TVA:Lot no 1 - 800 000 EUR pour les 4 ans - montant indicatif.Lot no 2 - 800 000 EUR pour les 4 ans du marché - montant indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191686
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr. Unité monétaire: euros. Criteres de selection des offres: Critères de jugement des candidatures: 1.Garanties et capacités financières, 2.Références professionnelles, 3.Garanties et capacités techniques. Critères de jugement des offres (voir le Règlement de la consultation pour le détail). Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.

Valeur estimée hors TVA:

Lot no 1 - 200 000 EUR pour la première année du marché - montant indicatif.

Lot no 2 - 200 000 EUR pour la première année du marché - montant indicatif.

Brève description:

Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit:

Lot no 1: Fourniture d'articles de quincaillerie.

Lot no 2: Fourniture de produits de maintenance industrielle.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'articles de quincaillerie
Brève description: Fourniture d'articles de quincaillerie.
Quantité ou étendue: Sans minimum-sans maximum coût estimé hors TVA 200 000 HT/an.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de produits de maintenance industrielle
Brève description: Fourniture de produits de maintenance industrielle.
Quantité ou étendue: Sans minimum-sans maximum coût estimé hors TVA 200 000 EUR HT/An.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.

Valeur estimée hors TVA:

Lot no 1 - 800 000 EUR pour les 4 ans - montant indicatif.

Lot no 2 - 800 000 EUR pour les 4 ans du marché - montant indicatif.

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 09 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 10S0068

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème Marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

L'attributaire du marché devra produire les justificatifs visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Une attestation d'assurance garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,

— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance: sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance sera effectué en une seule fois. Elle est fixée à 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

L'avance est remboursée par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché atteint 65 % du montant minimum annuel du marché (article 88 du code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

En application de l'article 98 du code des marchés publics, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai maximum fixé à 30 jours, à réception de la facture.

Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Les dépenses seront imputées sur la section fonctionnement et/ou investissement du budget du syndicat.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics:

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

2° En qualité de membres de plusieurs groupements

A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique de l offre (10)
3. Délais de livraison (10)
4. Richesse et diversité des catalogues (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: direction des achats et de la commande
Mle Elise Augoyard
Téléphone: +33 177755802 📞
Courrier électronique: elise.augoyard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: direction des achats et de la commande-service programmation et marchés
service juridique et procédure - bureau 407
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10S0068
Informations complémentaires

Annonce visible sur le site internet: www.siaap.fr.

Unité monétaire: euros.

Criteres de selection des offres:

Critères de jugement des candidatures:

1.Garanties et capacités financières,

2.Références professionnelles,

3.Garanties et capacités techniques.

Critères de jugement des offres (voir le Règlement de la consultation pour le détail).

Le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédure achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144754415 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 116-191686 (2011-06-16)

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