Fourniture d'articles de quincaillerie aux services municipaux

Ville de Rouen

Fourniture d'articles de quincaillerie aux services municipaux; àl'exception des équipements d'habillement et de sécurité (gants, casuqes, etc) des serrures sur organigramme, des produits d'entretien et des anti pince-doigts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-24	Avis de marché
2011-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Le marché se compose de 2 lots:Lot 1: fourniture d'articles de quincaillerie;Lot 2: outillage (électroportatif, outils à mains, échelles, etc).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-24 📅
Date limite de soumission: 2011-04-06 📅
Date de publication: 2011-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 39-064074
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation est disponible en totalité à cette même adresse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Accord cadre d'une durée initiale de 1 an renouvelable par période de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Les montants sont, pour la durée initiale de l'accord cadre:

Pour le lot 1 (fourniture d'articles de quincaillerie): un montant minimum annuel de 50 000 EUR et un montant maximum annuel de 240 000 EUR;

Pour le lot 2 (outillage): un montant minimum annuel de 16 000 EUR et un montant maximum annuel de 80 000 EUR.

Les montants seront identiques pour la période de reconduction. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Ils seront attribués après mise en concurrence des titulaires de l'accord cadre selon une périodicité maximale de 6 mois avec comme critère unique: le prix.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de quincaillerie
Brève description: Fourniture d'articles de quincaillerie.
Quantité ou étendue: Le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est: 50 000 EUR annuels minimum et 240 000 EUR annuels maximum. Ces montants seront identiques en cas de reconduction de l'accord cadre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Outillage
Brève description: Outillage.
Quantité ou étendue: Le montant total des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est: 16 000 EUR annuels minimum et 80 000 EUR annuels maximum. Ces montants seront identiques en cas de reconduction de l'accord cadre.

Le marché se compose de 2 lots:

Lot 1: fourniture d'articles de quincaillerie;

Lot 2: outillage (électroportatif, outils à mains, échelles, etc).

Description des options:

Accord cadre d'une durée initiale d'un an pouvant être renouvelé par période de un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 10DB39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour les lots 1 et 2, les candidats devront apporter la justification qu'ils possèdent le personnel et le matériel suffisant pour effectuer les livraisons.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Financement Ville de Rouen.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme juridique n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (suivant liste d'échantillonnage) (70)
2. délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les dossiers de candidature sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: direction des bâtiments - Centre municipal Pélissier - ateliers municipaux - 4 rue Marquis
Commune postale: Rouen Cedex 01
Point de contact: M. Rémi Méllinger
Téléphone: +33 235086962 📞
Fax: +33 235720551 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des bâtiments - Centre municipal Pélissier - rue Roger Bésus
Point de contact: Mme Claire Merlot
Téléphone: +33 235088730 📞
Fax: +33 235086959 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service de la commande publique - 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10DB39
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le dossier de consultation est disponible en totalité à cette même adresse.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 039-064074 (2011-02-24)

Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241796
Se réfère à l'avis: 2011/S 39-064074
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 12.7.2011. Le contrat est consultable sur place en faisant la demande par courrier au service de la commande publique - place du Général de Gaulle - 76037 Rouen Cedex 1, FRANCE. Annonce n° 298, BOAMP 42 B du 1.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-18 📅
Adresse postale: ZAC du Monne, rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72705
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: route d'Elbeuf
Commune postale: Martot
Code postal: 27340

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: ZI Ouest, rue George Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.

Source: OJS 2011/S 146-241796 (2011-07-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

Articles en fils métalliques (>20)

Quincaillerie (>20)