Fourniture d'articles de papeterie, peinture et travaux manuels

Ville de Marseille

Fournitures d'articles de papeterie, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires, dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée ainsi que dans les crèches municipales et dans les divers services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-20 Avis de marché
2011-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Fournitures d'articles de papeterie, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires, dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée ainsi que dans les crèches municipales et dans les divers services municipaux.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: quai du Port Cedex 20 Hôtel de Ville
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille
Contact
Fax: +33 491559649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129925
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation. La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante: Service de la Vie Scolaire - activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents 13001 Marseille, FRANCE de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30. Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous). — par courrier, — par fax. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise dématérialisée sur le profil acheteur indiqué ci-dessous. Toutefois les remises sous forme papier seront acceptées. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats). Remise des offres contre récépissé: Direction des marchés publics. Direction des marchés publics - passage Timon David 13001 Marseille, FRANCE de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00. Demande de renseignements complémentaires: — Contact pour toute question technique: Mme Sylvie Almero activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents 13001 Marseille, FRANCE téléphone: +33 491559647 fax: +33 491559649 e-mail: salmero@mairie-marseille.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: — Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics). Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2. Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. S'agissant des documents à remettre pour candidater: Liste des principales références: Présentation d'une liste de références pour des prestations similaires indiquant notamment les montants, les lieux et les dates de réalisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'articles de papeterie, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires, dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée ainsi que dans les crèches municipales et dans les divers services municipaux.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de cahiers, de carnets et de papiers nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée, ainsi que dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance et dans les divers services municipaux
Brève description:
Fourniture de cahiers, de carnets et de papiers nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée, ainsi que dans les établissements municipaux d'accueil de la petite enfance et dans les divers services municipaux.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'articles de papeterie hors cahiers, carnets et papiers, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée et dans les divers services municipaux
Brève description:
Fourniture d'articles de papeterie hors cahiers, carnets et papiers, de peinture et de travaux manuels nécessaires aux activités pédagogiques et périscolaires dans les écoles publiques communales du 1er degré, les réseaux d'aide spécialisée et dans les divers services municipaux.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fournitures d'articles de papeterie hors cahiers, carnets et papiers pour les établissements de la petite enfance
Brève description:
Fournitures d'articles de papeterie hors cahiers, carnets et papiers pour les établissements de la petite enfance.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11/20204/FCS/PAP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: TA17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Écoles publiques communales du 1er degré, Réseaux d'aide spécialisée, crèches municipales, divers services municipaux, 13000 Marseille, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1,
— jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire),
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir.
Situation économique et financière:
Capacités économiques et financières: Déclarations des chiffres d'affaires globaux et des chiffres d'affaires spécifiques à l'objet du marché des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Garanties techniques: Afin de juger de leurs capacités techniques, les candidats devront mentionner des garanties concernant notamment l'outillage, la matériel ou l'équipement dont ils disposent pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Sauf renoncement de sa part, le titulaire pourra bénéficier du versement d'une avance forfaitaire si les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sont réunies.
Le marché fixe les modalités de versement des acomptes.
Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au CCAP.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix ferme actualisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots:
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint,
L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire:
Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché,
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (80)
2. La diversité des produits (20)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: service de la vie scolaire activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents
Code postal: 13001
Point de contact: Mme Sylvie Almero ou Mme Inès Baud
Téléphone: +33 491559640 📞
Courrier électronique: salmero@mairie-marseille.fr 📧
Adresse postale: service de la Vie Scolaire - activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents
direction des marchés publics (DGAJ) - 39 bis rue Sainte Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/20204/FCS/PAP
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.
La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:
Service de la Vie Scolaire - activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents 13001 Marseille, FRANCE de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.
Les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous).
— par courrier,
— par fax.
Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le pouvoir adjudicateur (art. 56 du CMP): remise dématérialisée sur le profil acheteur indiqué ci-dessous. Toutefois les remises sous forme papier seront acceptées.
Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr et signent la totalité des fichiers constituant la candidature ou l'offre au moyen d'un certificat de signature électronique conforme au référentiel intersectoriel de sécurité et référencé sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'État (référentiel et liste disponibles à l'adresse http://www.Entreprises.Minefi.Gouv.Fr/certificats).
Afficher plus
Remise des offres contre récépissé: Direction des marchés publics.
Direction des marchés publics - passage Timon David 13001 Marseille, FRANCE de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00.
Demande de renseignements complémentaires:
— Contact pour toute question technique: Mme Sylvie Almero activités et moyens pédagogiques 11 rue des Convalescents 13001 Marseille, FRANCE téléphone: +33 491559647 fax: +33 491559649 e-mail: salmero@mairie-marseille.fr.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).
Attention: les formulaires DC4 et DC5 ont été remplacés par les formulaires DC1 et DC2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
S'agissant des documents à remettre pour candidater:
Liste des principales références: Présentation d'une liste de références pour des prestations similaires indiquant notamment les montants, les lieux et les dates de réalisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-129925 (2011-04-20)
Avis d'attribution de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 223 008,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: quai du Port Cedex 20, hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 173-283461
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129925
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Annonce n° 168, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
écoles publiques communales du 1er degré, réseaux d'aide spécialisée, crèches municipales, DIVERS SERVICES MUNicipaux, 13000 Marseille, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-30 📅
Adresse postale: 50 bd de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Code postal: 13300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 173-283461 (2011-09-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Fournitures de bureau Papeterie Matériaux et structures de construction;... Peintures, vernis et mastics Peintures Peintures à usage artistique Peintures scolaires