Fourniture d'articles de papeterie et de bureau destinés à la caf de la Seine-Saint-Denis
Caf de la Seine-Saint-Denis
Fourniture d'articles de papeterie et de bureau destinés à la caf de la Seine-Saint-Denis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALDA
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-01 | Avis de marché |
| 2011-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52/54 rue de la République
Code postal: 93024
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: juridiquemarches@cafrosny.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 141603941 📞
Fax: +33 141603949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 24-038620
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO 02-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caf de la Seine-Saint-Denis
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.fr 🌏
Nom: Caf de la Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 52 rue de la République
Point de contact: Bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://meoss.fr 🌏
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
Point de contact: bureau des marchés porte 205
URL pour la participation: http://meoss.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 02-2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 bd du Palais
Source: OJS 2011/S 024-038620 (2011-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, marché passé sous la forme d'un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum de prestations arrêtés en valeurs pour toute la durée d'exécution du marché. Ces valeurs minimales et maximales sont les suivantes:— minimum = 20 000 EUR HT,— maximum = 300 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52/54 rue de la République
Code postal: 93024
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: juridiquemarches@cafrosny.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 141603941 📞
Fax: +33 141603949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-01 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 24-038620
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'articles de papeterie et de bureau destinés à la caf de la Seine-Saint-Denis.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, marché passé sous la forme d'un marché à bons de commande, avec un minimum et un maximum de prestations arrêtés en valeurs pour toute la durée d'exécution du marché. Ces valeurs minimales et maximales sont les suivantes:
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— minimum = 20 000 EUR HT,
— maximum = 300 000 EUR (HT).
Numéro de référence: AOO 02-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
différents locaux de la caf situés en Seine-Saint-Denis, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignements demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai maximum de paiement des factures conformes est fixé à 30 jours. Le financement de l'opération est assuré par les fonds propres de l'organisme provenant de ses budgets de fonctionnement.
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La forme de groupement souhaitée par le pouvoir adjudicateur pour les entreprises se portant ensemble candidates est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caf de la Seine-Saint-Denis
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.fr 🌏
Nom: Caf de la Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 52 rue de la République
Point de contact: Bureau des marchés
URL pour informations complémentaires: http://meoss.fr 🌏
URL des documents: http://meoss.fr 🌏
Point de contact: bureau des marchés porte 205
URL pour la participation: http://meoss.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 02-2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 bd du Palais
Source: OJS 2011/S 024-038620 (2011-02-01)
Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-211908
Se réfère à l'avis: 2011/S 24-038620
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. conditions financières (40)
3. engagement en matière de protection de l'environnement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet zone des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 bld du Palais
Source: OJS 2011/S 128-211908 (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-211908
Se réfère à l'avis: 2011/S 24-038620
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Annonce n° 318, BOAMP 24 B du 3.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
différents locaux de la CAF situés en Seine-Saint-Denis, 93110 Rosny-sous-Bois, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (50)
2. conditions financières (40)
3. engagement en matière de protection de l'environnement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet zone des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 bld du Palais
Source: OJS 2011/S 128-211908 (2011-07-05)
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