Fourniture d'articles de conditionnement et d'emballage pour services logistiques d'expéditions des marchandises
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Articles de conditionnement et d'emballages pour services logistiques d'expéditions des marchandises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cenpac
- • Infructueux
- • RS Emballages
- • Autres conteneurs › Caisses
- • Coffrets-compteurs et ruban › Ruban adhésif
- • Petit matériel de bureau › Papier et carton traités
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Palettes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-06 | Avis de marché |
| 2011-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 camp de Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-178403
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: caisses américaines
Brève description: Caisses américaines.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montants mini / maxi annuels.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: palettes en bois
Brève description: Palettes en bois.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses
Brève description: Caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: articles de fermeture et d'emballage
Brève description: Articles de fermeture et d'emballage.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pochettes autocollantes porte-documents
Brève description: Pochettes autocollantes porte-documents.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
2 500 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: article de protection et de calage
Brève description: Article de protection et de calage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: cartons d'emballage
Brève description: Cartons d'emballage.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: palettes moulées en bois aggloméré
Brève description: Palettes moulées en bois aggloméré.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: consommables pour machine speedy packer
Brève description: Consommables pour machine speedy packer.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
7 000 💰
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11OB4219
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Délai maximal de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de division achats-marchés
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM
Point de contact: Odile Besnier
Téléphone: +33 238607528 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11OB4219
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 108-178403 (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs et ce pour chaque lot.Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 camp de Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-178403
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE, ou par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Articles de conditionnement et d'emballages pour services logistiques d'expéditions des marchandises.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: caisses américaines
Brève description: Caisses américaines.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
150 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montants mini / maxi annuels.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: palettes en bois
Brève description: Palettes en bois.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses
Brève description: Caisses spécifiques en carton pour transport des matières dangereuses.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: articles de fermeture et d'emballage
Brève description: Articles de fermeture et d'emballage.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pochettes autocollantes porte-documents
Brève description: Pochettes autocollantes porte-documents.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
2 500 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: article de protection et de calage
Brève description: Article de protection et de calage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: cartons d'emballage
Brève description: Cartons d'emballage.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: palettes moulées en bois aggloméré
Brève description: Palettes moulées en bois aggloméré.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: consommables pour machine speedy packer
Brève description: Consommables pour machine speedy packer.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
7 000 💰
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum et un maximum exprimés en valeurs et ce pour chaque lot.
Durée du marché et périodes d'exécution: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable quatre (4) fois par reconduction expresse:
— 1ère période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,
— 2ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,
— 3ème période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+3,
— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.
La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois.
Numéro de référence: 11OB4219
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, lots auxquels il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique formulaires.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables.
L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (70)
2. Délai maximal de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de division achats-marchés
PC gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats-marchés / bureau MEM
Point de contact: Odile Besnier
Téléphone: +33 238607528 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Fax: +33 238607339 📠
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: Pierre Ravaux
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11OB4219
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le dossier peut aussi être demandé par courrier: DAPSA - division achats-marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury les Aubrais Cedex, FRANCE, ou par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 108-178403 (2011-06-06)
Avis d'attribution de marché (2011-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003 Camp de Chanteau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335243
Se réfère à l'avis: 2011/S 108-178403
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Cenpac
Adresse postale: Les Frégates 5 - hall D 13 rue de la Perdrix - BP 49050
Commune postale: Roissy-Charles-de-Gaulle Cedex
Code postal: 95912
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-michel.larranaga@cenpac.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: RS Emballages
Adresse postale: ZA de l'Orme route de Paris
Commune postale: Viarmes
Code postal: 95270
Courrier électronique: info@emballages.fr 📧
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Infructueux
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2011/S 206-335243 (2011-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: TSA 20003 Camp de Chanteau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335243
Se réfère à l'avis: 2011/S 108-178403
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Annonce no269, BOAMP 113 B du 10.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Cenpac
Adresse postale: Les Frégates 5 - hall D 13 rue de la Perdrix - BP 49050
Commune postale: Roissy-Charles-de-Gaulle Cedex
Code postal: 95912
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jean-michel.larranaga@cenpac.fr 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: RS Emballages
Adresse postale: ZA de l'Orme route de Paris
Commune postale: Viarmes
Code postal: 95270
Courrier électronique: info@emballages.fr 📧
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Infructueux
8️⃣
9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: PC Gentes
Source: OJS 2011/S 206-335243 (2011-10-24)
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