Fourniture d'articles d'habillement

Ville de Limoges

La présente consultation concerne la fourniture d'articles d'habillement pour la ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges métropole, le centre communal d'action sociale, la caisse des écoles et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Solignac, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac.
Lieu(X) d'exécution: Limoges et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Solignac, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac.
Convention constitutive de groupement de commandes:
Ces marchés font l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges métropole, le centre communal d'action sociale de la ville de Limoges, la caisse des écoles de la ville de Limoges et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Solignac, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac, dont le coordonnateur est la ville de Limoges.
Chacune de ces entités sera responsable de l'exécution des marchés pour la part qui la concerne.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit de marchés à bon de commande sans montant minimum, ni montant maximum.
Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement de commandes au fur et à mesure de l'émergence de leurs propres besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-28 Avis de marché
2011-09-05 Avis d'attribution de marché
2011-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Quantité ou étendue:
“Durée des marchés - délais d'exécution.Pour tous les lots à l'exception du lot 21, les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-28 📅
Date limite de soumission: 2011-04-20 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070508
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

“La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'articles d'habillement pour la ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges métropole, le...”    Afficher plus

“Lieu(X) d'exécution: Limoges et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon,...”    Afficher plus
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“Convention constitutive de groupement de commandes:”

“Ces marchés font l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges...”    Afficher plus

“Chacune de ces entités sera responsable de l'exécution des marchés pour la part qui la concerne.”

“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.”

“Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.”

“Il s'agit de marchés à bon de commande sans montant minimum, ni montant maximum.”

“Les bons de commande seront notifiés par chaque membre du groupement de commandes au fur et à mesure de l'émergence de leurs propres besoins.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: survêtements, shorts et kimonos
Brève description:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée pour non conformité.Afin d'optimiser l'analyse des...”    Afficher plus

“L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée pour non conformité.”
Afficher plus (2)
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes.”

“La liste des échantillons est détaillée au règlement de la consultation.”
Additional information about the lots:
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, chaque critère et sous critère étant...”    Afficher plus

“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers:”
Afficher plus (12)
“—— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,”

“—— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points.”

“Nombre de points 40 - Soit 40 %.”

“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers:”

“—— les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,”

“—— les délais de livraison urgente, sur 10 points.”

“Nombre de points 40 — Soit 40 %.”

“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:”

“—— la qualité des coutures, sur 10 points,”

“—— la solidité du système de fermeture éclaire, sur 10 points. Seuls les survêtements seront pris en compte pour l'attribution des points relatifs à ce critère.”    Afficher plus

“Nombre de points 20.”

“— Soit 20 % Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sandales de piscine
Additional information about the lots:
“— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,”

“— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 5 points.”
Afficher plus (7)
“Nombre de points 40 soit 40 %.”

“— les délais de livraison ordinaire, sur 25 points,”

“— les délais de livraison urgente, sur 5 points.”

“Nombre de points 30 soit 30 %.”

“— le confort de la sandale, sur 20 points,”

“— la souplesse du dessus de la sandale (lanière), sur 10 points.”

“Nombre de points 30 soit 30 % Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maillots de bains
Additional information about the lots:
“— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,”

“— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison urgente, sur 10 points.”
Afficher plus (5)
“— les délais de livraison ordinaire, sur 30 points,”

“— les délais de livraison urgente, sur 10 points.”

“— le confort et la liberté de mouvement du modèle homme proposé, sur 10 points,”

“— le confort et la liberté de mouvement (position des bretelles) du modèle femme proposé, sur 10 points.”

“Nombre de points 20 soit 20 %. Une pénalité pourra être appliquée dans les conditions et modalités définies au RC. Les modalités de notation sont décrites...”    Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: peignoirs de bains
Additional information about the lots:
“— les délais de livraison ordinaire, sur 35 points,”

“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers:”
Afficher plus (3)
“— la densité de la matière proposée pour le modèle homme, sur 10 points,”

“— la densité de la matière proposée pour le modèle femme, sur 10 points.”

“Nombre de points 20 soit 20 % Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: equipements contre le froid
Additional information about the lots:
“— le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,”

“Nombre de points 50 soit 50 %.”
Afficher plus (2)
“— les délais de livraison ordinaire, sur 40 points,”

“Nombre de points 50 soit 50 %. Des pénalités pourront être appliquées dans les conditions et modalités définies au RC. Les modalités de notation sont...”    Afficher plus
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pull-Overs
Additional information about the lots:
“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers: le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais...”    Afficher plus

“Nombre de points: 40 soit 40 %.”
Afficher plus (2)
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 30...”    Afficher plus

“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers: la qualité du tissu, sur 10 points, la qualité des coutures, sur 5...”    Afficher plus
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: gants
Additional information about the lots:
“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers: le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais...”    Afficher plus

“Nombre de points: 50 soit 50 %.”
Afficher plus (2)
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 45...”    Afficher plus

“Nombre de points: 50 soit 50 % Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: chaussures de ville homme
Additional information about the lots:
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, et notés selon son importance dans...”    Afficher plus

“1 — Prix 40 points soit 40 %: total du BS pour les délais de livraison ordinaire, sur 30 points, total du BS pour les délais de livraison urgente, sur 10 points.”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“2 — Délais de livraison 40 points soit 40 %: délais de livraison ordinaire, sur 30 points, délais de livraison urgente, sur 10 points.”

“3 — Qualité des articles proposés, 20 soit 20 %, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers: le confort des chaussures, sur...”    Afficher plus
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: chaussures de ville sécurité homme
Brève description:
“L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée pour non conformité.Afin d'optimiser l'analyse des...”    Afficher plus

“Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Afficher plus (2)
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, chaque critère et sous critère étant...”    Afficher plus

“Les critères et sous critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés suivants les indications mentionnées ci-dessous dans les informations...”    Afficher plus
Additional information about the lots:
“1 — Prix 40 points soit 40 %: total du BS pour délais de livraison ordinaire, sur 30 points, total du BS pour délais de livraison urgente, sur 10 points,”

“2 — Délais de livraison 30 points soit 30: délais de livraison ordinaire, sur 25 points, délais de livraison urgente, sur 5 points.”
Afficher plus (1)
“3 — Qualité des articles proposés 30 points soit 30 % la qualité de la coque (au niveau du coup de pied: la moins blessante possible) sur 10 points, le...”    Afficher plus
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: chaussures entretien femme
Additional information about the lots:
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 30 points.”

“Nombre de points: 30 soit 30 %.”
Afficher plus (1)
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers: la qualité de l'aération de la chaussure...”    Afficher plus
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: chaussures entretien de sécurité femme
Additional information about the lots:
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, chaque critère et sous critère étant...”    Afficher plus

“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement et des fiches techniques à travers: les délais de livraison...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers: la qualité de l'aération de la chaussure, sur 10 points, le confort,...”    Afficher plus
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: chaussures personnel de laboratoire
Brève description:
“L'Attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre incomplète sera immédiatement écartée pour non conformité.”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: chaussures de sport
Additional information about the lots:
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, chaque critère et sous critère étant...”    Afficher plus

“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers: le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 40...”    Afficher plus

“Nombre de points: 50 soit 50 % Une pénalité pourra être appliquée sur la note totale dans les conditions et modalités définies au RC. Les modalités de...”    Afficher plus
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: chaussures de sécurité
Additional information about the lots:
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 25...”    Afficher plus

“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers (30 points soit 30 %): la qualité de l'embout...”    Afficher plus
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: tennis de sécurité
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers (30 points soit 30 %): le confort sur 15...”    Afficher plus
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: bottes de sécurité
Additional information about the lots:
“3 — Valeur technique des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers: le poids des bottes (pointure 42),...”    Afficher plus
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: cuissardes de sécurité
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: chemises civiles
Additional information about the lots:
“3 — Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers: la qualité des coutures, sur 10 points, la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: chemises de travail
Additional information about the lots:
“3 — Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers: la qualité des coutures, sur 10 points, la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: casquettes été
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: blouses, tuniques, pantalons, tabliers homme femme
Additional information about the lots:
“3 — Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers:”

“— la qualité des coutures sur 10 points, la qualité des boutonnières sur 10 points. Chaque article sera analysé sur la base des sous-critères et chaque note...”    Afficher plus
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: blouses homme
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers: la qualité des coutures,pour les blouses en...”    Afficher plus
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: blouses blanches femme
Additional information about the lots:
“Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points à partir des critères et sous critères définis ci-après, chaque critère et sous critères étant...”    Afficher plus

“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers (20 points soit 20 %): les délais de livraison...”    Afficher plus
Afficher plus (1)
“3 — Qualité de la finition des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers: la qualité des coutures, sur 10 points, la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: vêtements d'image femme
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons, des fiches techniques et des fiches d'entretien à travers: la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: vêtements personnel de réception
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers: la qualité des coutures, sur 10 points, la...”    Afficher plus
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: cravates fantaisie et cravates unies
Additional information about the lots:
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 15...”    Afficher plus

“Nombre de points: 20 soit 20 %.”
Afficher plus (1)
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers la qualité du tissu utilisé chaque échantillon sera analysé. La note...”    Afficher plus
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: costumes
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons, des fiches techniques et du nuancier, à travers: la qualité des coutures, sur 10...”    Afficher plus
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: tee-Shirts, sweat-shirts et polos
Additional information about the lots:
“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers: le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais...”    Afficher plus

“Nombre de points: 55 soit 55 %.”
Afficher plus (1)
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques, à travers (15 points soit 15 %): la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: blazers et pantalons
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons, des fiches techniques et du nuancier, à travers: la qualité des coutures, sur 10...”    Afficher plus
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: parkas marine et noir
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des finitions des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers (20 points soit 20 %): la qualité des coutures, sur 10...”    Afficher plus
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: parkas EPI
Additional information about the lots:
“2 — Délais de livraison, appréciés sur la base du mémoire justificatif et de l'acte d'engagement, à travers: les délais de livraison ordinaire, sur 25...”    Afficher plus

“Nombre de points: 35 soit 35 %.”
Afficher plus (1)
“3 — Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques, des fiches d'entretien et de l'échantillon à travers: la résistance au lavage de la...”    Afficher plus
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: tenues de travail haute visibilité
Additional information about the lots:
“3 — Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques, des fiches d'entretien et des échantillons à travers (20 points soit 20 %): la résistance...”    Afficher plus
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: vêtements de travail en croisé coton
Additional information about the lots:
“3 — Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers: la qualité du tissu, sur 5 points, la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: vêtements de travail en tergal
Additional information about the lots:
“3 — Valeur technique, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons à travers: la qualité du tissu, sur 5 points, la qualité des...”    Afficher plus
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: tenues de pluie
Additional information about the lots:
“1 — Prix apprécié sur la base du bordereau de simulation des prix, à travers: le montant total du bordereau de simulation des prix proposés pour les délais...”    Afficher plus

“Nombre de points: 70 soit 70 %.”
Afficher plus (1)
“Nombre de points: 30 soit 30 % Les modalités de notation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: uniformes et accessoires pour le personnel de surveillance
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: uniformes et accessoires police municipale
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: equipement " agro-alimentaire "
Additional information about the lots:
“3 — Valeur technique des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons et des fiches techniques à travers (30 points soit 30 %): le poids de la...”    Afficher plus
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: tee-Shirts, gilets et bermudas haute visibilité
Additional information about the lots:
“3 — Qualité des articles proposés, appréciée sur la base des échantillons à travers (30 points soit 30 %): la qualité des coutures, sur 10 points, la...”    Afficher plus
Quantité ou étendue:
“Durée des marchés - délais d'exécution.”

“Pour tous les lots à l'exception du lot 21, les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter du 1.9.2011.”
Afficher plus (7)
“Pour le lot 21, le marché correspondant entrera en vigueur:”

“À compter du 1.9.2011 pour tous les membres du groupement de commande à l'exception de la caisse des écoles de la ville de Limoges, pour une période...”    Afficher plus

“À compter du 1.1.2012 pour la caisse des écoles de la ville de Limoges, pour une période initiale qui s'achèvera le 31.8.2012 inclus.”

“Pour l'ensemble des lots, les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an, la durée totale des marchés ne pouvant...”    Afficher plus

“Les délais de livraison ordinaire sont fixés par le prestataire à l'acte d'engagement et dans le mémoire justificatif établi par ses soins, ces délais ne...”    Afficher plus

“Les délais de livraison urgente sont fixés par le prestataire à l'acte d'engagement et dans le mémoire justificatif établi par ses soins, toutes périodes...”    Afficher plus

“Pour le lot 10 concernant la fourniture de chaussures d'entretien femme, le prestataire s'engage à pouvoir effectuer une livraison urgente dans un délai de...”    Afficher plus
Numéro de référence: VF 2011 082 01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), noti 1 (déclaration relative à la lutte contre...”    Afficher plus

“— Lettre de candidature (DC1),”
Afficher plus (3)
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”

“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”

“— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”    Afficher plus

“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,”
Afficher plus (1)
“— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”

“— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Afficher plus (2)
“— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”

“Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la ville de Limoges, de la Communauté d'agglomération Limoges-métropole, du Centre communal...”    Afficher plus

“— du décret nº 62-1587 du 29.12.1962 portant règlementation de la comptabilité publique,”
Afficher plus (2)
“— des articles 86 à 111 du code des marchés publics.”

“Le délai global de paiement est de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”    Afficher plus

“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (3)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”

“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”

“Il est donc interdit de cumuler les deux qualités.”

Procédure
Période de validité de l'offre: 190 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-23 📅
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Contact
Point de contact: Nathalie Périssat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-limousin.com 🌏
Pays: France 🇫🇷

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: VF 2011 082 01
Informations complémentaires

“La ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.”

“Modalités d'obtention du dossier de consultation.”
Afficher plus (32)
“Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7...”    Afficher plus

“Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie...”    Afficher plus

“Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la ville de Limoges, service de...”    Afficher plus

“Les offres, ainsi que tous les documents associés seront rédigées en langue française.”

“Modalités de remise des plis.”

“Les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au...”    Afficher plus

“Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de...”    Afficher plus

“Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du code des marchés publics et à l'arrêté du 14.12.2009, pourra être transmise sur support physique...”    Afficher plus

“Les candidats ont la possibilité de déposer à l'adresse suivante.”

“Ville de Limoges.”

“Service de la commande publique.”

“6-8 rue Pierre Brossolette.”

“87000 Limoges, FRANCE.”

“Les échantillons demandés concernant les lots pour lesquels ils présentent une offre:”

“— En même temps que le dépôt de leur dossier comprenant les pièces de leur candidature et les pièces de leur(s) offre(s),”

“— Après le dépôt de leur dossier, dans le respect de la date limite de réception des offres.”

“Dans tous les cas, les mentions suivantes devront figurer sur le conditionnement des échantillons:”

“— Le nom de la société,”

“— Le numéro du lot correspondant.”

“Pour chaque lot concerné, en cas d'absence d'un seul des échantillons demandés, l'offre du candidat sera considérée comme incomplète et donc rejetée.”

“Les frais de transport et de livraison des échantillons sont à la charge des candidats.”

“Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront restitués aux candidats non retenus sur demande de leur part, dans un délai de 2 mois (hors...”    Afficher plus

“Renseignement(S) administratif(s):”

“M. Renaud Chaume”

“Fax: +33 555038660.”

“Renseignement(S) technique(s):”

“Direction des ressources humaines - conditions de travail.”

“Place Léon Betoulle.”

“87031 limoges Cedex 1, FRANCE.”

“Mme Sabine Freylone.”

“Fax: +33 555459861.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges - service de la commnande publique
Adresse postale: 6-8 rue Pierre Brossolette
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Téléphone: +33 555459300 📞
Fax: +33 555038660 📠
Source: OJS 2011/S 043-070508 (2011-02-28)
Avis d'attribution de marché (2011-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 174-284589
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070508
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

“Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Pour tous les lots, à l'exception des lots 14 et 21, les marchés seront conclus pour une...”    Afficher plus

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 49 avenue de Broglie ZI Nord Bleu, BP 1525
Commune postale: Limoges Cedex 9
Code postal: 87020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 2bis rue Gaston Planté ZAC de Kergaradec
Commune postale: Brest
Code postal: 29200

3️⃣
Adresse postale: 2 bis rue Gaston Planté ZAC de Kergaradec

4️⃣
Adresse postale: technopôle de la Loue, rue de Pasquis, BP 1228
Commune postale: Montluçon cedex
Code postal: 03104

5️⃣
Adresse postale: 4 avenue André Malraux
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100

6️⃣
Adresse postale: ZI du Teinchurier, BP 534
Code postal: 19107

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 54 rue Jean de la Fontaine
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 54 avenue de la Libération
Code postal: 87000

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 54 avenue Jean de la Fontaine

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 2 bis rue Gaston Planté, ZAC de Bergaradec

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Adresse postale: 49 rue de Broglie ZI Nord Bleu, BP 1525
Commune postale: Limoges cedex 9

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣
Adresse postale: 53 B quai de Mariemont
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 1080
Pays: Belgique 🇧🇪

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Adresse postale: 2 rue Edouard Faure
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33083

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Adresse postale: 5 rue Leschaud
Commune postale: reze
Code postal: 44400

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
3
0
7
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges - service de la commande publique
Source: OJS 2011/S 174-284589 (2011-09-05)
Avis d'attribution de marché (2011-12-05)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-381781
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

“Durée du marché: Pour les lots 9 et 11: — à compter du 1.11.2011 pour la Ville de Limoges, pour une période initiale qui arrivera à échéance le...”    Afficher plus

Attribution du marché
Nom: Lot déjà attribué (cf résultat de marché no11-203919 du 05 septembre 2011)
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Monteil Vêtements
Vêtements Travail Diffusion

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Source: OJS 2011/S 236-381781 (2011-12-05)