Fourniture d'articles d'habillement

SDIS 66

Fourniture d'articles d'habillement à l'usage des sapeurs pompiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-16 Avis de marché
2011-04-12 Informations complémentaires
2011-06-16 Informations complémentaires
2011-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Uniformes de pompiers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 996 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Uniformes de pompiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue du Lieutenant Gourbault, BP 19935 Cedex 09
Code postal: 66962
Commune postale: Perpignan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-16 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088405
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'articles d'habillement à l'usage des sapeurs pompiers.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ensemble 2 pièces d'exercice et d'intervention.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ensemble textile (sur-pantalon et veste textile).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: casques de feu
Brève description:
Casques pour feux en espaces clos, casques pour feux en espaces naturels et accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Cagoule de protection contre le feu.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bottes a lacets chaussures basses bottines mocassins escarpins.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Parkas pantalons intemperies et blousons "Softshell".
Numéro du lot: 7
Brève description: Polos et chemises F1.
Numéro du lot: 8
Brève description: Sweat-shirt et pull-over.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Gants de protection type a et type b.
Numéro du lot: 10
Brève description: Accessoires pour tenues de sortie.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 11
Brève description: Tenues de sortie.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 12
Brève description: Sacs d'intervention.
Numéro du lot: 13
Brève description: Ceinture de feu ceinturon d'intervention longe de maintien porte gants.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: tenues de sport
Brève description: Survetements, cuissards, shorts, maillots, coupe-vent, chaussures de sport.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: tenues de travail personnels techniques
Brève description:
Combinaisons, salopettes, blouses, chaussures de sécurité, ensembles de travail destinés aux personnels des services techniques.
Quantité ou étendue: Minimum 1 500,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 16
Brève description: Gilets de signalisation a haute visibilite.
Numéro du lot: 17
Brève description: Chaussettes et mi-bas.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: 11FF02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SDIS 66.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget propre du SDIS.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. qualite technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 66
Contact
Point de contact: Mme la présidente du SDIS
Nom: SDIS 66
Point de contact: Mme Codine
Téléphone: +33 468637810 📞
Courrier électronique: administration.generale@sdis66.fr 📧
URL des documents: http://sdis66.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis66.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11FF02
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002 Cedex 02
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2011/S 054-088405 (2011-03-16)
Informations complémentaires (2011-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-120315
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088405
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2011/S 074-120315 (2011-04-12)
Informations complémentaires (2011-06-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192128
Numéro JO-S: 117
Source: OJS 2011/S 117-192128 (2011-06-16)
Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272128
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Lot 6: marché sans suite. Lot 7: marché sans suite. Lot 14: marché sans suite. La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 293, BOAMP 56 B du 19.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. qualité technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: 1564 avenue de Lagardelle
Commune postale: Le Vernet
Code postal: 31810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 4 passage Jean Rostang
Commune postale: Graulhet Cedex
Code postal: 81304

3️⃣
Adresse postale: 27 bd Charles Moretti
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014

4️⃣
Adresse postale: 11 rue de La Ganterie
Commune postale: Ravenel
Code postal: 60130

5️⃣
Adresse postale: ZA Champ Thibaud
Commune postale: Saint-Sauveur
Code postal: 79300

6️⃣
Adresse postale: 189 rue d'Aubervilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75018

7️⃣
Adresse postale: 17 avenue Charles-de-Gaulle
Commune postale: Villieu-Loyes-Mollon
Code postal: 01800

8️⃣
Adresse postale: 159 rue des Négreneys
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: ZA de Montepy
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210

1️⃣1️⃣
Adresse postale: quartier Pommier
Commune postale: Villeneuve-de-Berg
Code postal: 07170

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 2480 avenue Julien Panchot
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
5
2
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot CS 99002 Cedex 02
Source: OJS 2011/S 165-272128 (2011-08-29)
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