Fourniture d'ambulances de type a, ambulances de reanimation (type c) et de vehicules de transport rapide a destination des hospices Civils de Lyon et du SAMU de Lyon

Hospices Civils de Lyon

Fourniture d'ambulances de type a, ambulances de reanimation (type c) et de vehicules de transport rapide a destination des hospices Civils de Lyon et du SAMU de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-05 Avis de marché
Avis de marché (2011-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252655
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Le plan descriptif de l'aménagement devra préciser tous les emplacements décrits dans le CCTP, Le descriptif précisera la nature des matériaux utilisés. Un devis détaillé des différents postes est attendu, Des offres alternatives peuvent être proposées sur différents modèles de véhicules y comprit des marques étrangères, nouveaux ou anciens modèles en stock. Pour les véhicules, le candidat précisera dans son offre les éléments suivants: consommation urbaine, consommation mixte, consommation extra urbaine, émissions en CO2 en g/km, fréquence des révisions à réaliser en fonction notamment du kilométrage. Délai de mise à disposition pour la 1ère commande et les suivantes, Les conditions et le coût d'une extension de garantie à 3 et 5 ans pour le véhicule. L'offre précisera les conditions de garantie et de dépannage (pièces et main d'oeuvre) ainsi que les modalités de nettoyage simple, pour l'aménagement. Pour le lot 2 base et la variante du lot 3, le candidat précisera dans son offre le détail du coût remis pour la fourniture de 5 roues complètes (jantes et pneus) en supplément, Pour la variante du lot 2 et la base du lot 3, le candidat détaillera dans son offre la fourniture des équipements précisés. Pour le lot 4 base et la variante du lot 5, au titre d'une prestation alternative non obligatoire, le candidat précisera le coût des équipements précisés. Pour les lots 4 et 5, en alternative obligatoire, le candidat précisera le coût des équipements précisés. Chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune de ses prestations supplémentaires: le coût de la carte grise, de la fourniture et la pose des plaques d'immatriculation, ainsi que les conditions et coûts d'une extension de garantie 3 et 5 ans pour le véhicule. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'ambulances de type a, ambulances de reanimation (type c) et de vehicules de transport rapide a destination des hospices Civils de Lyon et du SAMU de Lyon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule de transport rapide
Brève description: Véhicule de transport rapide.
Quantité ou étendue: Estimatif 5.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ambulances de réanimation
Brève description: Ambulances de réanimation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: aménagement de la cellule sanitaire des ambulances de réanimation
Brève description: Aménagement de la cellule sanitaire des ambulances de réanimation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ambulances de type A
Brève description: Ambulances de type A.
Quantité ou étendue: Estimatif 8.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: aménagement de la cellule sanitaire des ambulances de type A
Brève description: Aménagement de la cellule sanitaire des ambulances de type A.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E11_0451
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ou équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 250 000 EUR par an
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Descriptif des moyens techniques et humains.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'etablissement Public de santé.
Modalités de paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP (paiement à 50 jours).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.
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Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 prix (80)
2. Lot 1 valeur technique (dimensions coffre,garde au sol, moteur,consommation, émissions,révisions (20)
3. Lots 2,3,4 et 5 prix (70)
4. Lots 2,3,4 et 5 valeur technique (materiaux,ergonomie,consommation,émissions,révisions) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des achats
M. Moinard Daniel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon
Point de contact: Mme Montelle
Téléphone: +33 472117278 📞
Point de contact: direction des achats cellule marché 1
Mme Pradel
Téléphone: +33 472117210 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats
Point de contact: secretariat du rez de chaussée

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E11_0451
Informations complémentaires
Le plan descriptif de l'aménagement devra préciser tous les emplacements décrits dans le CCTP,
Le descriptif précisera la nature des matériaux utilisés.
Un devis détaillé des différents postes est attendu,
Des offres alternatives peuvent être proposées sur différents modèles de véhicules y comprit des marques étrangères, nouveaux ou anciens modèles en stock.
Pour les véhicules, le candidat précisera dans son offre les éléments suivants: consommation urbaine, consommation mixte, consommation extra urbaine, émissions en CO2 en g/km, fréquence des révisions à réaliser en fonction notamment du kilométrage.
Délai de mise à disposition pour la 1ère commande et les suivantes,
Les conditions et le coût d'une extension de garantie à 3 et 5 ans pour le véhicule.
L'offre précisera les conditions de garantie et de dépannage (pièces et main d'oeuvre) ainsi que les modalités de nettoyage simple, pour l'aménagement.
Pour le lot 2 base et la variante du lot 3, le candidat précisera dans son offre le détail du coût remis pour la fourniture de 5 roues complètes (jantes et pneus) en supplément,
Pour la variante du lot 2 et la base du lot 3, le candidat détaillera dans son offre la fourniture des équipements précisés.
Pour le lot 4 base et la variante du lot 5, au titre d'une prestation alternative non obligatoire, le candidat précisera le coût des équipements précisés.
Pour les lots 4 et 5, en alternative obligatoire, le candidat précisera le coût des équipements précisés.
Chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune de ses prestations supplémentaires: le coût de la carte grise, de la fourniture et la pose des plaques d'immatriculation, ainsi que les conditions et coûts d'une extension de garantie 3 et 5 ans pour le véhicule.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141060 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
Source: OJS 2011/S 152-252655 (2011-08-05)