Fourniture d'accessoires métalliques divers pour tenues d'uniformes, tenues de parade et tenues de tradition des personnels militaires de l'armée de terre au profit des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan
Terre/DCCAT/Dircat RT NO
Fourniture d'accessoires métalliques divers pour tenues d'uniformes, tenues de parade et tenues de tradition des personnels militaires de l'armée de terre au profit des Ecoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-04 | Avis de marché |
| 2011-12-19 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires d'habillement
Quantité ou étendue: 25 000100 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: EMA/DC SCA/PFAF-CO - BP 22 - quartier Foch
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Armées
Contact
Adresse Internet: http://http:/www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achat7.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 223446341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249746
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Brève description:
Numéro de référence: CCP39-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: école de Saint-Cyr Coëtquidan, 56380 Guer, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Ancienneté, montant du capital, chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des articles sur 100 points- composition des différents alliages, qualité de la fabrication, des assemblages(y compris analyse laboratoire) sur 30 points - Forems, dimensions et marquage sur 30 points -finition, qualité du revêtement électrolytique et du vernis (résistance à l'oxydation (y compris analyse de laboratoire) sur 40 points (70)
2. Prix sur 100 points (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre/DCCAT/Dircat RT NO
Contact
Point de contact: Mme Gallee Fabienne
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://http:/www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP39-2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299250366 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 150-249746 (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires d'habillement
Quantité ou étendue: 25 000100 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires d'habillement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: EMA/DC SCA/PFAF-CO - BP 22 - quartier Foch
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Armées
Contact
Adresse Internet: http://http:/www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achat7.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 223446341 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249746
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Brève description:
Fourniture d'accessoires métalliques divers pour tenues d'uniformes, tenues de parade et tenues de tradition des personnels militaires de l'armée de terre au profit des Ecoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Description des options:
Marché reconduit par reconduction express sans que sa durée ne puisse exceder 3 ans.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: CCP39-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: école de Saint-Cyr Coëtquidan, 56380 Guer, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Ancienneté, montant du capital, chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment les moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées...) dans le domaine de la conception réalisation d'accessoires métalliques similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les réglement des sommes dues s'effectue par mandat administratif établi par la plate-forme achats finances centre Ouest (PFAF-CO) et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistère (comptable assignataire) qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. L'avance accordée selon les disposition de l'article 87 du code des marchés publics (CMP). Le financement s'effectue à partir de ressources propres (art 86 à 11 du CMP).
Ministère de la défense, mission défense, programme 178 "préparation et emploi des forces", action 2 "préparation des forces terrestres", ou (pour les dépenses payées par les cercles) paiement direct.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des articles sur 100 points- composition des différents alliages, qualité de la fabrication, des assemblages(y compris analyse laboratoire) sur 30 points - Forems, dimensions et marquage sur 30 points -finition, qualité du revêtement électrolytique et du vernis (résistance à l'oxydation (y compris analyse de laboratoire) sur 40 points (70)
2. Prix sur 100 points (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre/DCCAT/Dircat RT NO
Contact
Point de contact: Mme Gallee Fabienne
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://http:/www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP39-2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299250366 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 150-249746 (2011-08-04)
Informations complémentaires (2011-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398458
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-249746
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2011/S 246-398458 (2011-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398458
Se réfère à l'avis: 2011/S 150-249746
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2011/S 246-398458 (2011-12-19)
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